Delai Kbis : combien de temps pour recevoir son extrait ?

Quel est le délai pour l’obtention d’un Kbis ? La question est de taille, tant ce document est capital dans la vie d'un entrepreneur, que ce soit pour effectuer ses démarches administratives ou pour maintenir une bonne relation commerciale avec ses partenaires ou fournisseurs. Les délais de réception d'un Kbis varient en fonction du moyen d'acheminement (téléchargement en ligne, envoi par courrier...), mais également en fonction d'autres facteurs externes.

Les différents délais d’obtention d’un Kbis

Délai obtention Kbis en ligne

Les demandes de Kbis en ligne sont quasi instantanées. 

Sur infonet.fr, par exemple, les Kbis sont directement disponibles dans l'espace documents ("/mon-compte/mes-demandes/").

Délai obtention Kbis par courrier

Si l'entrepreneur opte pour la demande de Kbis par courrier, le délai d'obtention est généralement plus long.

En effet, il faut compter le temps de traitement par le greffe du tribunal de commerce, qui peut varier entre 3 et 10 jours ouvrés, ainsi que le temps d'acheminement du courrier, qui peut prendre de 2 à 5 jours supplémentaires.

Ainsi, il est préférable de prévoir un délai d'environ 2 à 3 semaines pour recevoir un Kbis par courrier.

Délai obtention Kbis au guichet du greffe du tribunal de commerce

Il est également possible d'obtenir un Kbis en se rendant directement au guichet du greffe du tribunal de commerce de l'entreprise faisant l'objet de la demande de Kbis.

Dans ce cas, il faut se présenter directement au guichet du greffe du tribunal de commerce. L'obtention de l'extrait Kbis est alors immédiate, sous réserve d'avoir réglé les frais de délivrance.

Cependant, il est important de tenir compte des horaires d'ouverture du guichet et des éventuelles files d'attente.

Facteurs influençant le temps de réception d’un Kbis

Charge de travail des greffes

Le délai pour obtenir un Kbis peut varier en fonction de la charge de travail des greffes des tribunaux de commerce.

En effet, certaines périodes de l'année, comme la rentrée ou les fêtes de fin d'année, peuvent entraîner un afflux de demandes, ce qui peut allonger les délais de traitement.

Documents nécessaires

Pour obtenir un Kbis rapidement, il est important de s'assurer de bien avoir fourni toutes les informations nécessaires lors de la demande.

Si le greffe doit recontacter l'entrepreneur pour obtenir des informations manquantes, la délivrance du Kbis peut être retardée.

Délai d'acheminement

Si l'entrepreneur a opté pour une demande de Kbis par courrier, il faut également prendre en compte le délai d'acheminement du courrier par La Poste.

Ce délai peut être plus ou moins long en fonction de votre localisation et des aléas postaux.

Le cas particulier de l'entreprise nouvellement créée 

Une entreprise nouvellement créée reçoit son extrait Kbis dans un délai approximatif de 10 à 15 jours après validation de son dossier de création. Le document est envoyé à son siège social.

Une entreprise nouvellement créée reçoit son extrait Kbis dans un délai approximatif de 10 à 15 jours après validation de son dossier de création, c’est-à-dire à partir du moment où le dossier d’immatriculation a été considéré comme étant complet par le Guichet unique des entreprises. Le document alors est envoyé à son siège social.

À savoir : durant les vacances, les délais peuvent être prolongés jusqu'à un mois d'attente.

Extrait Kbis provisoire pour se lancer avant l’obtention du Kbis

L’obtention du premier Kbis peut se révéler un processus relativement long, en raison de la validation nécessaire du dossier de création d’entreprise, de l’immatriculation, etc. Or, sans le Kbis, une entreprise ne peut lancer son activité.

C’est la raison pour laquelle un Kbis provisoire a été créé. Tout entrepreneur qui le souhaite peut en faire la demande auprès du RCS, dès lors qu’il a déposé un dossier, complet, d’immatriculation. 

Le Kbis temporaire sera alors délivré 48h après cette demande, et pourra être utilisé jusqu’à la réception du Kbis définitif.