Qu’il soit auteur, acteur ou musicien, un artiste peut recourir à un pseudonyme d'auteur pour protéger son intimité. Si cette pratique est parfaitement légale et répandue, elle nécessite néanmoins de prendre en compte un certain nombre d’éléments, notamment en matière de droit d'auteur. 

Un pseudonyme : qu’est-ce que c’est ?

Un pseudonyme, ou nom d’emprunt, est un nom choisi, parfois créé de toute pièce. Cependant, le pseudonyme n’est pas un faux nom dans la mesure où il ne remplace pas le véritable nom de la personne qui l’emploie.

En France, le pseudonyme ne fait l’objet d’aucune loi spécifique. En revanche, les individus qui choisissent d’en utiliser un ne doivent contrevenir ni à l’ordre public ni aux bonnes mœurs. Par exemple, le nom d’emprunt ne peut revêtir un caractère raciste. De plus, le pseudonyme ne peut ni usurper l’identité d’une personne existante, ni être identique à un pseudonyme ou à une marque préexistants. 

Enfin, selon le Code de la propriété intellectuelle (article L.711-1), le pseudonyme peut être déposé comme marque auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

Pseudonyme et droits d’auteur : comment ça marche ? 

Le pseudonyme ne fait l’objet d’aucune réglementation spécifique. En revanche, l’emploi d’un nom d’emprunt n’empêche en rien un auteur de percevoir ses droits. En effet, les contrats qui scellent la relation entre l’auteur et son éditeur sont signés avec le véritable nom de l’auteur.

Cependant, il est possible, dans un contrat d’édition, d’inclure une clause d’anonymat qui empêche l’éditeur de révéler le vrai nom de l’auteur qui écrit sous un nom d’emprunt. De même, ce contrat peut fixer les conditions sur la levée de l’anonymat au décès de l’écrivain. En cas de litige, c’est l’éditeur ou le publicateur original qui représente l’auteur anonyme. 

Enfin, la réglementation sur la protection des droits d’auteur s’adapte au cas des auteurs anonymes. En effet, si les droits d’auteurs sont protégés pour 70 ans à partir de la mort de l’auteur, ils le sont à partir de la date de la première publication pour les auteurs qui gardent l’anonymat (article L123-3 du Code de la Propriété Intellectuelle). 

Nom d’emprunt : quels usages possibles ?

Il est possible, dans certains cas, de faire figurer le pseudonyme sur la carte d’identité (CNI). Pour ce faire, il faut que la personne, en faisant sa demande de CNI, joigne un acte de notoriété établi par un notaire ou une attestation de l’organisme professionnel dont l’individu dépend. Cependant, les autorités demeurent seules juges dans le domaine et peuvent refuser l’ajout du pseudonyme sur le document. De plus, le nom d’emprunt ne peut pas figurer sur un passeport.

L’auteur qui recourt à un pseudonyme peut signer ses œuvres de ce nom. De même, il peut intenter des actions en réclamation, pour imposer l’emploi du nom d’usage, ou pour contrefaçon ou usurpation de son pseudonyme.