La titrisation est une technique financière qui consiste à transférer à des investisseurs des actifs tels que des créances commerciales ou des prêts en cours.

La titrisation, définition

La titrisation est une opération financière consistant à transformer des actifs pour lesquels il n’y a pas véritablement de marché comme des crédits. Il est question de factures émises non soldées, de prêts à la consommation, de prêts auto, de leasing, de prêts à l'habitat… C’est une technique qui, initialement employée par les banques, avait pour objectif d’accorder plus de crédits.

Concrètement, la titrisation fait intervenir trois acteurs : 

  • un cédant 
  • un émetteur 
  • des investisseurs

Il faut savoir que le cédant, comme une banque, vend, dans ce cas, un (ou des) actif(s) à un Fonds Commun de Créances dit SPV. C’est le Fonds Commun de Placement (FCP) qui va émettre des valeurs mobilières dites obligations qui seront à la vente. 

Chaque investisseur peut en bénéficier pour financer l’acquisition du portefeuille d’actifs. En effet, celui-ci acquiert une part des actifs sur la base des futurs flux financiers qui garantit le remboursement des obligations. 

Les créances sont regroupées et émises sous forme de titres auprès des investisseurs. Voici différents cas de figure :

  • Dans le cas des émissions à terme (ABS ou Asset Backed Securities)

Ces créances sont converties en titres financiers émis sur les marchés de capitaux par le passage à travers une société émettrice “ad hoc”. Les investisseurs, par le biais de ces titres, ont le droit de recevoir les paiements lors du versement de toute créance commerciale, ou des mensualités pour un prêt. Les porteurs de titres récupèrent leur investissement sous forme de remboursement de principal et d'intérêts selon les conditions définies pour chaque tranche.

  • Dans le cas de CDO (Collateralised Debt Obligation)

Pour tout titre garanti par des créances bancaires ou des instruments financiers de nature variée, on appelle :

  • CBO dès lors qu’ils sont adossé à des obligations
  • CLO quand ils sont adossés à des prêts commerciaux
  • MBS quand ils reposent sur des crédits hypothécaires

Tout est en soit « titrisable », du moins à peu près tout actif ou droit dont on peut raisonnablement prévoir les flux financiers futurs.

Les dérives 

La titrisation peut amener à ne transférer aux investisseurs que le risque financier lié aux actifs concernés. Dans le cas d’une titrisation synthétique, les actifs ne sont pas vendus. C’est une opération où la propriété de l’actif n’est alors pas transférée vers le Fonds Commun de créances, par contre, le risque ou une partie du risque est quant à lui transmis.

En effet, la particularité de la titrisation réside dans la forme de rémunération des investisseurs. Ceux-ci sont en fait rémunérés par le portefeuille cédé et en assument donc les risques qui sont parfois partiellement couverts ou structurés. Pour prévoir les flux financiers et faciliter l’analyse du risque lié au portefeuille, les actifs ou droits cédés sont de préférence de même nature :

  • un portefeuille de crédits hypothécaires résidentiels ;
  • un portefeuille de crédits hypothécaires commerciaux ;
  • un ensemble de droits liés à des opérations de crédit-bail sur des appareils ;
  • les prochains loyers d'un ou plusieurs édifices résidentiels ou commerciaux.

Remarque : Il faut savoir que des agences de notation financière évaluent les risques en publiant une note qualitative du risque sur les titres émis.

De ce fait, la titrisation est devenue un sujet controversé et a longtemps été considérée comme un élément déclencheur à l’origine de la crise financière. On a constaté certaines dérives dans l’utilisation de la titrisation des créances immobilières. Plusieurs facteurs ont mis en cause ce principe :

  • la mauvaise qualité des créances titrisées
  • la faible liquidité des titres
  • le travail des agences de notation
  • une vision floue de la situation des débiteurs et de l’évaluation des risques  

Depuis 2017, l’Europe tend à contrôler la titrisation sur le territoire afin de faciliter la croissance et les investissements. Un accord européen impose aujourd’hui aux banques le label STS (Simple, Transparent et Standardisé) qui permet de garantir la qualité des titres et crédits octroyés.

Dernière mise à jour le 15/09/2020