L’Organisation mondiale des douanes (OMD) est un organisme intergouvernemental indépendant. Il regroupe les douanes de nombreux pays et unions dans le monde. Son but est de favoriser le commerce légal, assurer le paiement des recettes et protéger la société. Afin d’atteindre ces objectifs, elle élabore des normes et donne les moyens aux différentes douanes de les mettre en oeuvre, grâce à des formations, des outils ou en promouvant la transparence.

Organisation mondiale des douanes : définition

L’Organisation mondiale des douanes est un organisme intergouvernemental. Il est indépendant et on le connaît aussi sous le sigle OMD. Son ancien nom est le Conseil de coopération douanière, ou CCD.

À l’origine, seuls quatre pays européens la constituaient. Aujourd’hui, l’OMD se compose de 183 membres. Elle est, en quelque sorte, la porte-parole de la communauté douanière à l’échelle mondiale.

Le but de l’Organisation mondiale des douanes est :

  • de faciliter le commerce légal
  • d’assurer le paiement des recettes
  • de protéger la société

Pour cela, elle élabore des normes internationales. Elle favorise aussi la coopération entre les différents pays. Par exemple, elle rédige des modèles d’accord types ou crée des outils qui permettent de mieux communiquer entre les douanes et de s’échanger plus facilement des informations. Pour terminer, elle oeuvre au renforcement des capacités des différentes douanes, afin qu’elles puissent correctement mettre en oeuvre les normes. Il peut s’agir de former des équipes, aider à améliorer des méthodes de travail ou promouvoir la transparence dans certaines administrations. 

Rôle de l’organisation mondiale des douanes

L’Organisation mondiale des douanes a plusieurs missions. Premièrement, elle se charge de l’étude des questions qui concernent la coopération douanière.

Deuxièmement, elle examine les aspects techniques des dispositifs de douane. Elle vise à harmoniser et uniformiser autant que possible les différents systèmes douaniers.

Troisièmement, elle conçoit des conventions de douanes. C’est également elle qui les actualise.

Quatrièmement, elle émet des avis. Ces recommandations ont pour but que les textes ne soient pas mal interprétés. Dans le prolongement de cette mission, elle peut aussi donner des conseils et des informations.

Enfin, elle apporte un soutien à ses membres face aux différents challenges qui se présentent à eux. Par ailleurs, elle coopère autant que faire se peut avec d’autres organisations intergouvernementales, sur les sujets qui relèvent de sa compétence.

Quelles sont les valeurs de l’OMD ?

L’OMD se définit comme une organisation force de proposition. Elle base ses actes sur des connaissances solides, encourage la technologie et l’innovation.

De plus, elle oeuvre pour que sa gouvernance soit honnête et transparente. Elle veille d’ailleurs à ce qu’elle puisse facilement se contrôler.

Enfin, elle est à l’écoute de ses membres mais également des différents acteurs douaniers et ce, qu’ils fassent partie du secteur privé ou de la société. Elle croit qu’un fonctionnement efficace se base sur la participation, la diversité ainsi que l’équité pour toutes et tous.

Structure de l’OMD

L’OMD se compose d’abord de deux organes directeurs. D’un côté, on trouve le Conseil de l’OMD, dont le rôle est de superviser et diriger l’Organisation mondiale des douanes. Tous les membres de l’OMD y ont leur place. Il se réunit tous les ans. D’autre part, il y a la Commission de politique générale. Cette dernière est constituée de 30 membres élus par le Conseil. Elle se réunit deux fois par an. Sa mission est de piloter les actions de l’OMD.

L’OMD compte ensuite plusieurs organes de travail :

  • comités
  • groupe de travail
  • groupe d’experts…

Ces groupes travaillent sur des problèmes concrets. Ils doivent proposer des solutions.

Pour terminer, l’Organisation mondiale des douanes a un secrétariat. Son siège est à Bruxelles. Il apporte un soutien technique, logistique ou professionnel aux différents groupes de travail. Il peut également organiser des formations. Il actualise aussi les instruments et outils internationaux.