Définition de : Avarie

Sommaire

En logistique des transports, une avarie concerne un accident ayant causé des dommages sur de la marchandise assurée, le moyen de transport de ces marchandises ou sur des couts immatériels. L’utilisation de ce terme intervient plus particulièrement dans le domaine du transport maritime. 

Qu’est-ce qu’une avarie ? 

L’avarie désigne un ou plusieurs dommages causés par un accident d’ordre technique sur une marchandise assurée et/ou sur le moyen de transport de cette marchandise. Les préjudices peuvent aussi ne causer aucun dégât de type matériel mais donner lieu à des dépenses exceptionnelles. 

Usuellement, ce terme est appliqué au transport maritime. Cependant, on peut aussi en parler dans le domaine du transport routier, ferroviaire, fluvial ou encore, aérien. 

Trois catégories se distinguent pour désigner les avaries : 

  • les avaries particulières,
  • les avaries-frais et dépenses diverses
  • et enfin, les avaries communes

À savoir : Quand l’avarie concerne le transport maritime, un commissaire d’avarie doit obligatoirement la constater pour qu’elle devienne officielle. 

L’avarie particulière  

L’avarie particulière concerne les dommages matériels qui surviennent lors du transport de marchandises assurées. Ils sont le résultat d’un événement imprévu et incontrôlable. Il peut s’agir d’un événement majeur dont la cause n’est pas contrôlable, comme une tempête, un naufrage, un incendie, un accident de la route pour le transport routier, un déraillement pour le transport ferroviaire, un crash pour le transport aérien ; et portant directement atteinte à la marchandise transportée et à son moyen de transport (bateau, train, camion…).

Il peut aussi s’agir d’événements qui se distinguent par les préjudices qu’ils causent, uniquement sur la marchandise transportée pendant les étapes de transport, ou durant les stockages dans des entrepôts. Ces événements peuvent par exemple être la conséquence de vandalisme.

L’avarie-frais et dépenses diverses

Cette catégorie particulière est relative aux frais et dépenses engendrés par l’accident, qui n’impactent pas directement la marchandise ou le moyen de transport. Les dommages ne sont donc ici pas matériels mais financiers

On peut par exemple y trouver : 

  • des frais de retour 
  • des frais de réparation… 

Ce type d’avarie peut se cumuler avec une avarie particulière ou commune. Elle concerne cependant un type de préjudice distinct. 

L’avarie commune

Cette avarie diffère des autres car elle ne concerne que les transports maritimes et fluviaux. Elle concerne l’obligation de la part d’un capitaine à la tête d’un bateau de transport de marchandises assurées, de prendre une décision rapide et exceptionnelle. Celle-ci intervient en réponse à un événement dangereux pouvant donner lieu au sacrifice :

  • de la marchandise,
  • ou du moyen de transport.

Lors de ce type d’événement, les responsables de la marchandise transportée et du moyen de transport doivent se partager les frais engendrés équitablement.

À savoir : Cette loi est inscrite dans les Règles d’York et d’Anvers. 

Dernière mise à jour le 03/02/2021

Julien Dupé, CEO et Fondateur de Infonet

La synthèse de Julien Dupé (CEO et Fondateur de Infonet.fr)

L’avarie, en logistique des transports, est un terme qui se réfère aux dommages causés sur une marchandise ou un moyen de transport, par un événement imprévu tel qu’un accident. Ce terme est plus généralement utilisé dans le transport maritime et fluvial, mais il peut aussi s’appliquer aux autres types de transport : routier, aérien, ferroviaire…

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