Lorsqu’un brevet est triadique, il appartient à une famille spéciale représentée par trois offices. D’une part, son dépôt doit avoir été réalisé auprès de deux instances : l’Office japonais des brevets (OJB) et l’Office européen des brevets (OEB). D’autre part, il doit avoir été délivré par l’Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO). 

Qu’est-ce qu’un brevet triadique ? 

On parle de famille triadique lorsque un brevet a été déposé à l’OJB et à l’OEB et délivré par l’UPSTO

L’OJB est le sigle de l’Office japonais des brevets. Cette entité japonaise gère la propriété industrielle au Japon mais aussi à l’échelle internationale. L’OEB est l’Office européen des brevets. Cette office se charge également de protéger les propriétaires d’inventions sur le territoire européen et dans le monde. Enfin, l’UPSTO, sigle de l’Office des brevets et des marques des États-Unis, protège les marques et brevets de ce territoire. 

L’ensemble de ces trois offices forme donc une famille de brevets protégés par trois des plus grandes instances de protection industrielle et intellectuelle du monde. L’étude quantitative des dépôts de brevets appartenant à cet ensemble permet d’obtenir des indicateurs clés tant au niveau économique que pour observer les degrés d’intérêts de tel ou tel secteur d’activité. 

Qu’est-ce que la coopération tripartite des brevets ? 

La coopération tripartite des brevets désigne le groupement des trois offices de brevets qui forment la famille triadique. Comme vu précédemment, ce groupe réunit donc l’OJB, l’OEB et l’USPTO. 

Créée en 1983, cette coopération supervise l’ensemble des paramètres de traitement des brevets triadiques. Chaque année, les représentants des différents offices préalablement cités se réunissent afin de dresser un état des lieux de leurs activités. Ils peuvent alors définir des axes stratégiques. Ces derniers visent à améliorer le traitement des dépôts de brevets et leur protection dans le monde. 

Parmi les travaux d’envergure que cette coopération a menés, on retrouve : 

  • la digitalisation des processus d’échange et de stockage de documents grâce à la création d’une plateforme dédiée, 
  • la mise en place d’une classification commune des brevets, 
  • ou encore, l’automatisation des dépôts de brevets. 

Qu’est-ce que l’IP 5 ? 

À l’époque de la création de la coopération tripartite des brevets, les trois ensembles qui la composent étaient les plus importants du monde. Plus tard, deux nouveaux pays, acteurs de la protection de la propriété industrielle, se sont distingués : la Chine et la Corée du Sud. Ces deux États sont représentés par leurs offices, respectivement, le CNIPA (anciennement CIPO) et le KIPO. 

Ces deux entités ont alors rejoint les membres de la coopération tripartite des brevets pour créer un nouvel ensemble : l’IP 5. Les membres de cette institution se rencontrent également une fois par an pour rendre compte de leurs différentes activités. 

Dernière mise à jour le 01/06/2021