Maitrise d'oeuvre
Sommaire
La maitrise d’œuvre est le terme qui désigne l’entité en charge de l’aspect opérationnel de la conduite d’un projet. Ce concept vient souvent de pair avec la maitrise d’ouvrage, mais aussi avec le terme maitre d’œuvre, qu’il ne faut pas confondre avec la maitrise d’œuvre.
La maitrise d’œuvre, qu’est-ce que c’est ?
La maitrise d’œuvre, souvent désignée aussi par son abréviation, MOE, désigne une personne morale, en la personne d’une entité ou d’un groupe de personnes physiques, qui se charge de la gestion des aspects opérationnels d’un projet.
Au sein de l’entité de la maitrise d’œuvre, est présente une personne physique qui est le maitre d’œuvre. Cette personne a pour responsabilité tous les aspects opérationnels relatifs à la réalisation du projet. C’est elle qui est en contact direct, de manière fréquente, avec le maitre d’ouvrage.
C’est le maitre d’ouvrage qui choisit la MOE pour conduire les tâches de la gestion d’un projet.
Le terme de MOE était à l’origine très employé dans les secteurs de la construction, du bâtiment et des travaux publics. Aujourd’hui, on retrouve le diptyque maitrise d’œuvre / maitrise d’ouvrage aussi très souvent employé pour la conduite de projets informatiques ou industriels de grande ampleur.
Quelles sont les missions qui relèvent de la maitrise d’œuvre ?
Les travaux du contrat de MOE peuvent appartenir à deux catégories, selon s’ils sont menés avant le début de la réalisation du projet ou à partir de la réalisation.
Phase d’étude du projet
Durant la phase d’étude et de mise au point du projet, la maitrise d’œuvre effectue des missions de conception. Elles suivent le cahier des charges établi par la maitrise d’ouvrage.
Ces missions, dans l’ordre et avec les codifications techniques sont :
- Le diagnostic (DIA) ;
- L’esquisse (ESQ) ;
- Le sommaire d’avant-projet (APS) ;
- L’avant-projet définitif (APD) ;
- Les études d’exécution (EXE) ;
- Les études de projet (PRO) ;
- Et enfin, le permis de construire (DPC) : cette notion est valable pour l’univers de la construction, dans d’autres domaines, on la remplace par l’accord de lancement de projet donné par le maitre d’ouvrage.
Phase de réalisation du projet
Cette phase correspond au début de la construction du projet. Les missions relatives sont les suivantes :
- Assistance aux contrats de travaux ou de mise en place (ACT) ;
- Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) ;
- Direction de l’exécution des contrats de travaux ou de mise en place (DET) ;
- Assistance aux opérations de réception du projet (AOR).
Le maitre d’ouvrage, lorsqu’il désigne la maitrise d’œuvre, peut demander à se faire assister seulement pour la phase d’étude ou la phase de réalisation. Dans ce cas, la mission de la MOE est partielle et ne couvre qu’une partie des missions.
Pour accomplir ses missions, la maitrise d’œuvre a aussi quelques obligations à remplir :
- C’est elle qui se charge de trouver les prestataires ou partenaires qui appartiennent aux différents corps de métiers nécessaires,
- Elle planifie et organise les interactions entre les différents intervenants,
- Elle impose les délais à respecter pour chaque sous-partie,
- Et c’est aussi elle qui se charge de faire respecter les coûts du projet pour rentrer dans le budget établi par la MOA.
Il faut noter que selon le Code civil, en cas de retard du projet ou de dommages qui compromettent la qualité du projet, c’est la MOE qui est responsable. C’est pour cela que c’est elle, et non la MOA, qui supervise l’exécution.
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