Un emprunteur applique la clause de rappel, lorsqu’il se réserve le droit de racheter ses obligations convertibles dans une période déterminée à un prix fixé d’avance. Il s’agit d’une clause qui stipule que le détenteur des obligations devra obligatoirement les revendre à l’emprunteur. 

Qu’est-ce qu’une clause de rappel ? 

La clause de rappel offre à un émetteur d’obligations convertibles la possibilité de racheter ses propres obligations à un prix fixé après une période donnée. Concrètement, la clause s’applique après une première période appelée de non call, où les émissions ne peuvent pas être rachetées.

Lors de cette période, si le cours de l’obligation dépasse le prix de vente, l’émetteur ne pourra pas racheter ses obligations convertibles. La clause de rappel peut s’appliquer seulement après la période de non call. Il s’agit, à ce moment-là, de la période call (rappel) où le nouveau détenteur des obligations aura l’obligation de revendre les “obligations rappelées”.

Le détenteur peut choisir la méthode de remboursement. Il peut alors soit revendre les émissions en actions de l’entreprise, soit rembourser en numéraire par un virement. 

Pour finir, la clause de rappel cesse de pouvoir s’appliquer à la fin de la période call. En conséquence, le nouveau détenteur aura la pleine propriété à ce moment-là si l’émetteur n’a pas appliqué la clause. 

Comment définir une obligation convertible ? 

Il faut savoir que la clause de rappel s’applique aux transactions des obligations convertibles, alors qu’est-ce qu’une obligation convertible ? 

Tout d’abord, une obligation désigne un titre de créance émis par une société. Autrement dit, le détenteur d’une obligation le devient en déboursant une somme numéraire, ce qui lui fait bénéficier ensuite d’un intérêt annuel : un coupon. 

L’obligation offre donc à l’émetteur une liquidité que devra être remboursée au terme du contrat. 

Ensuite, une obligation dite "convertible" désigne une obligation qui offre la possibilité d’échanger l’obligation en actions. Cet échange s’applique avec un ratio de conversion déterminé sur une période fixée lors de la transaction. 

En fonction de la transaction, il existe trois obligations convertibles : 

  • L’obligation convertible vanille convertit l’obligation en action automatiquement avec un ratio fixé sur le nombre d’actions convertissables ;
  • L’obligation échangeable peut convertir l’obligation en actions autres que celles de l’émetteur ;
  • Puis l’OCEANE, une obligation qui échange en actions lorsqu’il s’agit d'une augmentation de capital ou d'une recapitalisation. 

L’avantage principal d’une obligation convertible réside dans le fait d’avoir des conditions plus flexibles. La société émettrice peut donc obtenir des fonds plus facilement.