Le bon du Trésor est un titre de créance à court terme que l’État émet via l’institution du Trésor public. Il symbolise donc un emprunt de l’État. Le bon du Trésor est le titre le plus facilement négociable du marché monétaire. Le gouvernement l’émet en vue d’emprunter des fonds à court terme. Comment fonctionne-t-il ? Combien de sortes existe-t-il ?

Qu’est-ce qu’un bon du Trésor ?

Un bon du Trésor est un titre de créance à court ou moyen terme émis par l’État, par l’intermédiaire du Trésor public. Le but ? Lever des liquidités pour financer ses différentes actions. Le montant minimum de souscription est de 150 000 euros.

Les BTF ont une durée moyenne de trois mois à un an. Ce sont des bons du Trésor à taux fixes à court terme, principaux instruments de gestion de trésorerie de l’État. 

Tandis que les BTAN, les bons du Trésor à intérêt annuel normalisé, se positionnent comme les sources de financement de l’État à moyen terme. Leur période d’échéance varie de deux à cinq ans.

Ces titres sont vendus à escompte. En d’autres termes, le gouvernement les vend au-dessous du pair (valeur nominale) et les rembourse au pair à l’échéance.

Qui peut souscrire un bon du Trésor ?

Parmi les titres émis par l’État afin d’assurer le financement de sa dette, on retrouve notamment les obligations assimilables du Trésor (OAT) et les bons du trésor.

Les bons du Trésor sont émis par l’État et permettent aux investisseurs de placer leur patrimoine sans risque. Ils sont émis sur le marché monétaire.

Ils peuvent être souscrits par différentes entités : 

  • Banques ;
  • Établissements financiers ;
  • Collectivités locales ;
  • Autres investisseurs ; personnes physiques ou morales par l’intermédiaire de leurs banques.

Quels sont les types de bons du Trésor ?

Il a longtemps existé deux types de bons du trésor : les BTAN (bons du Trésor à taux fixe et intérêt annuel) et les BTF ou « bons du Trésor à taux fixe et à intérêt précompté ».

Notons que le dernier BTAN est arrivé à maturité en juillet 2017.

Depuis 2013, aucun titre n’a été émis. De ce fait, il n’y a plus de BTAN échangés sur le marché secondaire.

Par conséquent, la dette de l’État français n’est plus composée que de deux types de titres : 

  1. Les OAT pour les maturités de deux ans et plus ;
  2. Et les BTF de maturité inférieure ou égale à douze mois.

OAT

Les OAT sont de trois types : 

  1. OAT à taux fixe ; 
  2. OAT indexées (par exemple sur la hausse des prix) 
  3. Et OAT de capitalisation, destinées aux investisseurs souhaitant se constituer une épargne sécurisée à long terme pour la retraite.

BTF

Les BTF, dont la coupure nominale est de 1 €, sont émis en début de semaine par voie d’adjudication. Cela se fait en suivant un calendrier trimestriel publié à l’avance, qui  précise les échéances des bons mis en adjudication.

Les BTF ne se destinent pas aux particuliers. Ils sont toutefois accessibles via la gestion collective. En effet, la plupart des OPCVM et des contrats d’assurance-vie placent une partie de leurs actifs en valeurs du Trésor.

Néanmoins, la liquidité des BTF est ralentie par leur durée d’échéance qui est trop courte pour qu’un grand marché secondaire voit le jour. Mais ils se revendent sans grande difficulté puisqu’ils ont la garantie de l’État.

Enfin, depuis le 1er janvier 2013, les intérêts des OAT et des emprunts d’État perçus par des personnes physiques dont le domicile fiscal est en France sont soumis d’office au barème progressif de l’impôt sur le revenu (sauf exception). De plus, ils sont également soumis aux prélèvements sociaux.