Définition de : Ad Valorem

Sommaire

Ad Valorem est un terme qui est issu de la langue latine. A l’origine, Ad Valorem signifiait « en suivant la valeur de quelque chose» ou bien « selon la valeur de quelque chose». On utilise ce terme pour les calculs des taxes et des impôts de frais de transports ou pour les droits à payer sur la valeur de biens qui sont dits sous-jacents.

Ad Valorem, définition

Le terme Ad Valorem nous provient de la langue latine et signifiait à l’origine « suivant la valeur » (ad signifie vers et valorem la valeur). 

Aujourd’hui l’expression est utilisée pour la base de calculs, notamment pour les impôts, la tarification des transports, les calculs des droits à payer pour la valeur de biens sous-jacents. 

La locution Ad Valorem est très utilisée dans le secteur des taxes et des droits de douanes.

On parle aussi des « droits Ad Valorem ». Dans ce cas, le terme désigne un droit qui est exprimé en pourcentage de la valeur ou du prix de vente d’un produit. 

Dans certains cas, il arrive qu’un droit soit exprimé dans une autre valeur qu’en pourcentage, (comme par exemple, 15€ par tonne). Dans ces cas, cela peut alors être estimé comme un pourcentage du prix. C’est pour cela que dans le cas d’une estimation, on peut alors dire qu’il s’agit d’un équivalent ad valorem. 

Les expressions équivalentes

De nos jours, le terme Ad Valorem fait partie de la langue française. Il est donc couramment utilisé ainsi. Mais il est aussi possible parfois de voir l’utilisation d’expressions équivalentes. 

Ainsi, on peut parfois lire les expressions suivantes pour la même signification : « sur la valeur », « proportionnel », « déclaré », ou bien encore « au pourcentage ». 

Exemples d’utilisation de ces expressions : 

  • Les « taxes sur la valeur d’un bien »
  • Les « droits proportionnels à l’exploitation d’un bien »
  • Les « impôts déclarés »
  • La « tarification au pourcentage »

Taxe unitaire et taxe ad valorem, la différence

Comme indiqué précédemment, le calcul de la taxe ad valorem est basé sur la valeur du bien ou service taxé. Au contraire, la taxe unitaire est une valeur fixe. Son montant ne change pas, quelle que soit la valeur du bien ou service qui fait l’objet de la taxe. 

Dernière mise à jour le 11/08/2020

Julien Dupé, CEO et Fondateur de Infonet

La synthèse de Julien Dupé (CEO et Fondateur de Infonet.fr)

Le terme Ad Valorem est un terme utilisé pour parler de taxes ou de droits dont le calcul est basé sur la valeur du bien dont ils font l’objet.

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