Définition de : Système harmonisé

Sommaire

Le système harmonisé est le nom donné à la nomenclature internationale gérée par l’organisation mondiale des douanes. On y retrouve plusieurs milliers de codes pour permettre une classification internationale et standardisée des marchandises.

Le système harmonisé, qu’est-ce que c’est ?

On appelle système harmonisé (SH) la nomenclature de l’Organisation mondiale des douanes (OMD). C’est en fait le document de référence international pour la classification des marchandises.

Tous les pays participants suivent ainsi un système de codes pour référencer et identifier leurs marchandises. Cela permet donc à tous de suivre une base commune pour leurs échanges. On estime que plus de 98 % des marchandises échangées dans le monde suivent la nomenclature SH.

Le nom d’origine du système harmonisé est le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises. Très long, il n’est aujourd’hui plus utilisé et souvent remplacé par la simple abréviation SH.

Système harmonisé, l’origine

Le système harmonisé est une nomenclature relativement récente, qui a fait suite à l’essor de la mondialisation. Sa création date de 1983 et son entrée en vigueur de 1988.

C’est l’organisation mondiale des douanes qui a décidé de sa création pour simplifier les échanges de marchandises entre les pays. Car auparavant, chaque pays ou union de pays possédait son propre système de codification, ce qui rendait difficile l’harmonie de la tenue des échanges.

À qui sert le système harmonisé ?

Plus de 200 pays à travers le monde utilisent le SH. En effet, 155 pays sont contractants auprès de l’Organisation mondiale des douanes et 11 unions, parmi lesquelles :

  • L’Union européenne,
  • L’Association latino-américaine d’intégration,
  • La Communauté andine,
  • La Communauté caribéenne,
  • Le Conseil de coopération du Golfe,
  • La Communauté des États Indépendants,
  • Le Marché commun du Sud,
  • Le Marché commun de l’Afrique orientale et australe,
  • La Communauté économique des États de l’Afrique de l’Ouest,
  • La Communauté économique des États de l’Afrique centrale,
  • Et l’Union économique et monétaire ouest-africaine.

Au sein des états et des unions, ce sont les douanes et les entreprises de transport qui utilisent le système harmonisé. Par ailleurs, les instituts de statistiques se servent aussi des codes pour leurs bases de données commerciales internationales.

Comment est organisé le SH ?

Les sections et chapitres

La classification du SH compte 99 chapitres répartis en 22 sections.

  • Animaux vivants : chapitres 1 à 5 au sein de la section 1,
  • Produits végétaux : chapitres 6 à 14 au sein de la section 2,
  • Graisses, huiles végétales et animales : chapitre 15 au sein de la section 3,
  • Produits d’industries alimentaires : chapitres 16 à 24 au sein de la section 4,
  • Minéraux et produits minéraux : chapitres 25 à 27 au sein de la section 5,
  • Produits chimiques : chapitres 28 à 38 au sein de la section 6,
  • Matières plastiques et caoutchouc : chapitres 39 et 40 au sein de la section 7,
  • Peaux et cuirs : chapitres 41 à 43 au sein de la section 8,
  • Bois et charbon de bois : chapitres 44 à 46 au sein de la section 9,
  • Pâtes de bois, papiers et cartons : chapitres 47 à 49 au sein de la section 10,
  • Matières textiles : chapitres 50 à 63 au sein de la section 11,
  • Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, cravaches, fouets, fleurs artificielles : chapitres 64 à 67 au sein de la section 12,
  • Pierre, plâtre, ciment, amiante : chapitres 68 à 70 au sein de la section 13,
  • Perles fines ou de culture : chapitre 71 au sein de la section 14,
  • Métaux communs : chapitres 72 à 83 au sein de la section 15,
  • Machines et appareils électriques : chapitres 84 et 85 au sein de la section 16,
  • Matériel de transport : chapitres 86 à 89 au sein de la section 17,
  • Instruments optiques, de photographie, de vidéos, de mesure, horlogerie et médicaux : chapitres 90 à 92 au sein de la section 18,
  • Armes et munitions : chapitre 93 au sein de la section 19,
  • Marchandises et produits divers : chapitres 94 à 96 au sein de la section 20,
  • Objets d’art : chapitre 97 au sein de la section 21,
  • Transactions spéciales : chapitres 98 et 99 au sein de la section 22.

Les titres et sous-titres

Les chapitres sont ensuite eux-mêmes recoupés en titres et en sous-titres. Les codes des marchandises sont donc composés du numéro de chapitre, puis du titre et enfin du sous-titre. Un point sépare les quatre premiers chiffres des deux derniers.

Au sein de la section des produits végétaux par exemple, on retrouve ainsi :

  • 10, qui désigne le chapitre 10 « les céréales »,
  • 1006, qui désigne le titre « riz »,
  • Et 1006.30 correspondant au sous-titre « riz semi blanchi ou blanchi ».

Au total, il existe ainsi plusieurs milliers de codes.

Comment trouver le code SH d'une marchandise ?

Le système harmonisé prend en compte plus de 200 000 marchandises. Il peut donc sembler difficile au premier abord de trouver le bon code.

Cependant, il existe en ligne de nombreux site internet qui permettent de trouver facilement le bon code. Ils fonctionnent de manière simple avec des mots-clés. L'utilisateur entre le mot-clé qu'il considère le plus adéquat pour définir sa marchandise. Le site, à l'aide l'utilisation de nombreux synonymes lui propose alors le code approprié.

Système harmonisé, code NC et code TARIC

Au sein de l’Union Européenne, un autre code de classification est utilisé : le code NC ou NC8. Ce code à 8 chiffres est en fait issu de la nomenclature SH. Les six premiers caractères suivent en effet le SH et deux caractères sont ajoutés pour aider les études statistiques propres à l’UE.

À partir du code NC (de la nomenclature combinée), un autre code est créé : le TARIC. À nouveau, ce code prend ses sources dans le système harmonisé. Deux nouveaux chiffres sont simplement rajoutés aux codes de 8 caractères du NC : ils correspondent à des réglementations européennes douanières.

Dernière mise à jour le 25/03/2021

Julien Dupé, CEO et Fondateur de Infonet

La synthèse de Julien Dupé (CEO et Fondateur de Infonet.fr)

Le système harmonisé (SH) est une nomenclature internationale mise en place par l’Organisation mondiale des douanes. Il sert à attribuer des codes et une classification standardisée pour les marchandises échangées entre les pays. Le SH sert également de base à d’autres nomenclatures comme celles du code NC ou du TARIC.

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