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SCI T&D

10 Rue St Michel - 25320 Montferrand-Le-Chateau
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 28/11/2025)
Statut RCS (Greffe) :
NC
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 10/12/2025)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
BESANCON
RCS
BESANCON 994935641
SIREN
994935641
SIRET
99493564100013
N° TVA
FR50994935641
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
500€
Date de création
28/11/2025
Fiche mise à jour
14/10/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI T&D, Société civile immobilière est active depuis 28/11/2025.

Établie à MONTFERRAND-LE-CHATEAU (25320), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS, BATIS OU NON BATIS, A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL OU COMMERCIAL, OU A USAGE MIXTE ; - LA CONSTRUCTION, SUR LES TERRAINS ACQUIS PAR LA SOCIETE, D'IMMEUBLE DE MEME NATURE QUE CEUX PRECITES ; - L'ADMINISTRATION, LA GESTION ET L'EXPLOITATION NOTAMMENT PAR LOCATION, DES IMMEUBLES DONT S'AGIT ; - L'OBTENTION DE TOUS CONCOURS FINANCIERS NECESSAIRES A LA REALISATION DE L'OBJET SOCIAL ; - LA VENTE OCCASIONNELLE DES IMMEUBLES APPARTENANT A LA SOCIETE ; - L'ACQUISITION DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION ; - LA PRISE DE PARTICIPATION DANS DES SOCIETES. ET CE, SOIT AU MOYEN DE SES CAPITAUX PROPRES SOIT AU MOYEN DE CAPITAUX D'EMPRUNT, AINSI QUE DE L'OCTROI, A TITRE ACCESSOIRE ET EXCEPTIONNEL, DE TOUTES GARANTIES A DES OPERATIONS CONFORMES AU PRESENT OBJET CIVIL ET SUCEPTIBLES D'EN FAVORISER LE DEVELOPPEMENT ; - LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES BIENS PROPRIETE DE LA SOCIETE AU PROFIT DE SES ASSOCIES ET DE LEUR FAMILLE.

Thomas Devaux est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI T&D.

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SCI T&D
10 Rue St Michel - 25320 Montferrand-Le-Chateau
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Dirigeant(s) de Sci T&d

2
Gérant et associé indéfiniment responsable
Thomas Devaux
Associé indéfiniment responsable
Eric Devaux

Statuts de la société SCI T&D

1
09/12/2025
- Copie des statuts

Annonce(s) légale(s) parue(s)

1
14/12/2025
Créations d'établissements

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société SCI T&D ?

Le dirigeant de la société SCI T&D est : Thomas Devaux.

Quel est le code ape de l’entreprise Sci T&d ?

Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (c'est à dire : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Sci T&d ?

La société Sci T&d a été déposée le 2025 et son statut fiscal est : Société civile immobilière.
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