ARCONIC ARCHITECTURAL PRODUCTS SAS

Fusion-absorption avec la ste metaux legers francs sa 126, rue carnot a sequedin (nord) a compter du 31/01/78 ------------------------------------------------------------------------ par ordonnance en date du 25 juin 2002, le tribunal de grande instance de colmar, chambre commerciale, a : * prolonge le delai imparti par la loi pour la reunion de l'assemblee generale jusqu'au 30 octobre 2002 * mis les frais a la charge dela ste requerante * declare l'ordonnance executoire par provision. ---------------------------------------------------------------------------

- Copie des statuts mis à jour

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Changement de dénomination en celle de alcoa architectural products sas

Statuts mis à jour - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

PJ_97 - Liste des sièges sociaux antérieurs

PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Acte(s) Divers

Décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique - Démission de commissaire aux comptes suppléant

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Décision(s) de l'associé unique - Changement de président

Divers - Decisions de l'associe unique en date du 30/06/2006

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Divers - Reduction du capital social et conversion en euros transformation en s.a.s. - Nomination du president transformation en s.a.s. - transformation en s.a.s. - transformation en s.a.s. - transformation en s.a.s.

Divers - Nomination d'un directeur general - Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée - modification de la composition du conseil d'administration - modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Reconstitution de l'actif net - Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - modification de la composition du conseil d'administration - modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur la dénomination

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses transferts du siège social et de l'établissement principal

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration, date d'effet : 01/08/2007

Négociation annuelle obligatoire 2025 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)

Avenant n°26 à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail. prolongation temporaire du rythme en 3x8 du laquage 2000 et du rythme 2x8 du refendage 1600 jusqu'au 31 décembre 2025 Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes

Avenant n°25 à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail. modalités d'organisation du travail applicables pour l'année 2024 au personnel des lignes de laquage 1550, de laquage 2000 et au refendage Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Avenant n°24 à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 - passage temporaire en 2x8 avec alternance de périodes de nuit au laquage 2000 Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Avenant n°22 à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 - prolongation temporaire du passage en 3x8 du refendage 1600 jusqu'au 11 juin 2023 Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Avenant n°23 à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail. modification temporaire en 2x8 au refendage 1600 Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Accord relatif au périmètre du comité social et economique Droit syndical, IRP, expression des salariés

Accord d'entreprise portant versement d'une prime de partage de la valeur Système de prime (autre qu'évolution)

Négociation annuelle obligatoire 2022 Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Avenant 21 à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 - prolongation temporaire du passage en 3x8 du laquage 2000 jusqu'au 31 décembre 2022 Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Avenant 20 à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 - prolongation temporaire du passage en 3x8 du refendage 1600 jusqu'au 21 décembre 2022 Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Avenant 19 à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 - modification temporaire : passage temporaire en 3x8 du laquage 2000 Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisat...

Avenant 18 à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 - prolongation temporaire du passage en 3x8 du refendage 1600 jusqu'au 30 juin 2022 Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Accord d'entreprise - mise en place de titres-restaurant au profit du personnel de journée Autre, précisez

Passage en 3x8 du refendage 1600 & arrêt semaine 32/2021 du laquage 1550 par application de congés direction (6ème semaine) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Accord d'entreprise du 21 mars 2021 - maintien du 4x8 au laquage 2000 et refendage 1600 Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Accord sur la situation de l'entreprise dans le contexte de l'épidémie de covid-19 Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Avenant de prolongation à l'accord d'entreprise du 6 juillet 2020 - situation de l'entreprise dans le contexte de l'épidémie de covid-19 Autre, précisez

Accord d'entreprise portant révision de l'accord du 25 mai 2020- situation de l'entreprise dans le contexte de l'épidémie de covid-19 Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez

Accord d'entreprise du 6 juillet 2020 - situation de l'entreprise dans le contexte de l'épidémie de covid-19 Autre, précisez

Accord d'entreprise du 25 mai 2020 - situation de l'entreprise dans le contexte de l'épidémie de covid-19 Autre, précisez

Situation de l'entreprise dans le contexte de l'épidémie de covid-19 Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Accrord relatif à la mise en place d'un comité social et economique unique Droit syndical, IRP, expression des salariés

Avenant n°15 bis à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail