Entreprises dans le NAF 9003A

    Raison sociale
    Dirigeant
    Code APE
    Dpt.
    Création
    Dirigeant : Joffrey MONTES
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Brigitte PARDON
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Vincent BLACHERE
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2009
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    Dirigeant : Vincent NGHIEM
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Edouard MURAT
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2010
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    Dirigeant : Olivier ROULLAND
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Elise MAZAC
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Sandrine VERDIER
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2010
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    Dirigeant : Alain VINCHON
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Benoit ANDREANI
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Nicolas CLAIR
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Albert HUYNH VAN PHUONG
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Dany BECQUET
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Rene RIALLAND
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Gwendoline BENARD
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Catherine CHABOUD
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2010
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    Dirigeant : Jean-claude THONIER
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2010
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    Dirigeant : Christiane PONCON
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Nicole FALLER
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Helene BRETECHE
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Julia STERN
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2010
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    Dirigeant : Samir ZAROUR
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Dirigeant : Yann WEISSGERBER
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Ville : PIERRIC - 44
    Création : 2010
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    Dirigeant : Marina CELESTE
    Code APE : 9003A Création artistique relevant des arts plastiques
    Création : 2011
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    Présentation des activités du Code APE/NAF 9003A

    Le code APE 9003A correspond à la création artistique relevant des arts plastiques. Les activités comprises dans ce code APE sont les suivantes :

    • Peinture
    • Sculpture
    • Gravure
    • Photographie
    • Vidéo
    • Installation
    • Design graphique
    • Arts numériques

    Des exemples d'entreprises connues qui exercent cette activité sont :

    • Galerie d'art
    • Atelier d'artiste
    • Musée
    • Galerie en ligne
    • Galerie de design
    • Studio de création
    • Agence de publicité

    Les spécificités de cette activité sont :

    • Création d'œuvres d'art originales
    • Utilisation de techniques artistiques variées
    • Exploration des médias et des matériaux
    • Exploration des thèmes et des sujets
    • Exploration des outils numériques et des technologies

    La convention collective applicable au Code APE/NAF 9003A

    La convention collective applicable à la nomenclature d'activité 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) est la Convention collective nationale des artistes plasticiens du 15 mars 1966.

    Les textes de loi majeurs y faisant référence sont :

    • Code du travail
    • Code de la propriété intellectuelle
    • Code de la sécurité sociale
    • Code civil

    En ce qui concerne les informations historiques ou faits majeurs liés à cette nomenclature d'activité, la Convention collective nationale des artistes plasticiens du 15 mars 1966 a été signée par l'Union des Artistes Plasticiens (UAP) et la Fédération Nationale des Syndicats d'Artistes Plasticiens (FNAP). Elle a été mise en place pour réglementer les conditions de travail et les droits des artistes plasticiens, ainsi que leurs droits à la propriété intellectuelle.

    Les entreprises par Secteur (CODE NAF)

    A - Agriculture, sylviculture et pêche

    B - Industries extractives

    C - Industrie manufacturière

    D - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné

    E - Production et distribution d'eau; assainissement, gestion des déchets et dépollution

    F - Construction

    G - Commerce; réparation d'automobiles et de motocycles

    H - Transports et entreposage

    I - Hébergement et restauration

    J - Information et communication

    K - Activités financières et d'assurance

    L - Activités immobilières

    M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques

    N - Activités de services administratifs et de soutien

    O - Administration publique

    P - Enseignement

    Q - Santé humaine et action sociale

    R - Arts, spectacles et activités récréatives

    S - Autres activités de services

    T - Activités des ménages en tant qu'employeurs; activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour usage propre

    U - Activités extra-territoriales