HPM NORD

Achat du fonds de commerce de soins en gériatrie avec une autorisation de médecine en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour et une activité de soins de suite et réadaptation (ssr) spécialises dans la prise en charge de la personne agée polypathologique dépendante ou à risque de dépendance exploité sis 167 rue nationale 59200 tourcoing à compter du 01/05/2017.

Achat du fonds de commerce de soins en gériatrie avec une autorisation de médecine en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour et une activité de soins de suite et réadaptation (ssr) spécialises dans la prise en charge de la personne agée polypathologique dépendante ou à risque de dépendance exploité sis 167 rue nationale 59200 tourcoing à compter du 01/05/2017.

Apport partiel d'actif des sociétés lille sud 96 r ue gustave delory 59810 lesquin (472500727 rcs lil le), lille septentrion 411 avenue du maréchal lecl erc 59155 faches thumesnil (314239096 rcs lille) f usion avec clinique du croise laroche 199 rue de l a rianderie 59700 marcq en baroeul (349216168 rcs roubaix-tourcoing) polyclinique du bois 44 avenue marx dormoy 59000 lille (472502129 rcs lille) avec effet différé au 31/12/2011 et fusion avec cliniq ue du val de lys 167 rue nationale 59200 tourcoing (519594865 rcs roubaix-tourcoing) à effet au 1/1/ 2011

Apport partiel d'actif des sociétés lille sud 96 r ue gustave delory 59810 lesquin (472500727 rcs lil le), lille septentrion 411 avenue du maréchal lecl erc 59155 faches thumesnil (314239096 rcs lille) f usion avec clinique du croise laroche 199 rue de l a rianderie 59700 marcq en baroeul (349216168 rcs roubaix-tourcoing) polyclinique du bois 44 avenue marx dormoy 59000 lille (472502129 rcs lille) avec effet différé au 31/12/2011 et fusion avec cliniq ue du val de lys 167 rue nationale 59200 tourcoing (519594865 rcs roubaix-tourcoing) à effet au 1/1/ 2011

Historique : publication legale : la gazette du no rd du 06 fevrier 1960.

Historique : publication legale : la gazette du no rd du 06 fevrier 1960.

Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

New PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Procès-verbal - Changement de représentant permanent

Procès-verbal - Changement de représentant permanent

Extrait de procès-verbal - Changement de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant

Extrait de procès-verbal - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Modification(s) statutaire(s)

Lettre de nomination

Procès-verbal - Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s)

Déclaration de conformité - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Déclaration de conformité - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Déclaration de conformité - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Déclaration de conformité - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Rapport du commissaire à la scission

Rapport du commissaire à la fusion

Projet de traité de fusion

Décision(s) de l'associé unique - Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) de l'associé unique - Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal - Changement de la dénomination sociale - Changement relatif à l'objet social - Transfert du siège social

Procès-verbal - Changement de la dénomination sociale - Changement relatif à l'objet social - Transfert du siège social

Procès-verbal - Changement de la dénomination sociale - Changement relatif à l'objet social - Transfert du siège social

Procès-verbal - Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale - Reconstitution de l'actif net

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Changement(s) de gérant(s) - Cession ou donation de parts - Modification(s) statutaire(s)

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le représentant permanent

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le représentant permanent

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Vente d'établissements Suivant acte sous seings privés en date à Paris du 02/05/2017, enregistré au SIE de Roubaix Nord le 11/05/2017, Bord....

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le représentant permanent

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Augmentation de capital Changement de commissaire aux comptes

Vente d'établissements Projet de fusion-absorption entre les sociétés HPM NORD sas au capital de 135000E dont le siège est à Wasquehal (5929...

Vente d'établissements Projet de fusion absorption entre les sociétés HPM NORD sas capital 135000E siège 17 Avenue de Flandre 59290 WASQUEHA...

Vente d'établissements Projet de fusion-absorption entre les sociétés HPM NORD sas capital 135000E siège 17 Avenue de Flandre 59290 WASQUEHA...

Modifications et mutations diverses Augmentation de capital

Avenant a l’accord d’entreprise du 19 juin 2023 relatif au teletravail Télétravail

Avenant n°1 a l’accord d’entreprise relatif a la reconnaissance des etablissements distincts au sein de la societe hpm nord Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez

Accord nao 2024 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez

Protocole d'accord nao 2022 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez

Nao 2023 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez

Avenant interprétatif à l'accord nao du 17/12/2021 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez

Accord d’entreprise relatif au teletravail Télétravail

Protocole d’accord pre-electoral relatif aux elections partielles du comite economique et social de l’etablissement lille sud - wasquehal de la sas hpm nord Droit syndical, IRP, expression des salariés

Avenant n°1 à l’accord relatif à l’égalité professionnelle hommes / femmes du 17/12/2021 Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H

Avenant n°2 a l'accord d'entreprise relatif a l'amenagement du temps de travaul du 08/04/2015 Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Système de prime (autre qu'évolution)

Protocole d'accord nao 2021 Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Accord relatif à l’égalité professionnelle hommes / femmes Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle

Accord nao 2020 Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Protocole d'accord d'etablissement sas hpm nord Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez

Protocole d'accord pré-électoral relatif aux élections des comités économiques et sociaux des établissements de la sas hpm nord Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord d'entreprise relatif à la mise en place des csee et du csec Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Avenant à l'accord compte epargne temps Compte épargne temps

Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Accord relatif au vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles des membres de la délégation du personnel du cse Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord d'entreprise relatif à la reconnaissence des établissements distincts au sein de la sas hpm nord Droit syndical, IRP, expression des salariés

Protocole d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoire 2018 sas hpm nord Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)

Protocole d'accord d'etablissement sas hpm nord sur la nao Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)