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BY NC

27 Chemin Du Clos D'orville - 30600 Vauvert
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 20/12/2014)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 19/01/2015)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 19/01/2015)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
NIMES
RCS
NIMES 809023062
SIREN
809023062
SIRET
80902306200031
N° TVA
FR91809023062
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6430Z
Type activité
Fonds de placement et entités financières similaires
Forme juridique
ASC
Capital social
454.7 K€
Date de création
20/12/2014
Fiche mise à jour
09/04/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

BY NC, Autre société civile est active depuis 20/12/2014.

Établie à VAUVERT (30600), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Fonds de placement et entités financières similaires

Maurice Clapier est Autre de la société BY NC.

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BY NC
27 Chemin Du Clos D'orville - 30600 Vauvert
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N
Délai de paiement :
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N

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Dirigeant(s) de By Nc

2

Statuts de la société BY NC

3
09/10/2026
- Copie des statuts mis à jour
27/03/2026
- Copie des statuts mis à jour
19/01/2015
Statuts constitutifs - constitution d'une personne morale

Acte(s) publié(s)

3
09/10/2026
PJ_190 - Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
27/03/2026
PJ_54 - Procès verbal de décision d'assemblée générale
26/05/2018
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - transfert siège social et établissement principal - transfert siège social et établissement principal

Annonce(s) légale(s) parue(s)

4
23/10/2026
New Modifications et mutations diverses Modification de la forme juridique.
22/04/2026
Modifications et mutations diverses Nouveau siège.
31/05/2018
Modifications et mutations diverses Nouveau siège.
03/02/2015
Créations d'établissements

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société BY NC ?

Le dirigeant de la société BY NC est : Maurice Clapier.

Quel est le code ape de la société By Nc ?

Le code naf (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6430Z (plus précisément : Fonds de placement et entités financières similaires).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société By Nc ?

La société By Nc a vu le jour le 2014 et son statut fiscal est : Autre société civile.
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