Produits annexes
Fichiers sur-mesure Création d’entreprise Score RSE
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Estimation Cotation Banque de France (6) Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Actes Accords Annonces Brevets Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Marques Observations

COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)

25 Rue Leblanc - 75015 Paris
Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/01/1900)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 27/05/2005)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 27/05/2005)
Dirigeant
Astrid Lambrecht
Téléphone
01 64 50 10 00
Email
ceatech-aquitaine@cea.fr
Site web
cea.fr
LinkedIn
linkedin/commissariat-a-l-energie-atomique-et-aux-energies-alternatives-cea
X
x.com/commissariat-a-l-energie-atomique-et-aux-energies-alternatives-cea
Greffe
PARIS
RCS
PARIS 775685019
SIREN
775685019
SIRET
77568501900587
N° TVA
FR43775685019
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
GE
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
7219Z
Type activité
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Forme juridique
EPIC-NCP
Capital social
NC
Date de création
01/01/1900
Fiche mise à jour
18/09/2025
Clôture exercice
NC
k bis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Faible
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA), Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public est active depuis 01/01/1900.

Établie à PARIS (75015), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

En vue de l'utilisation de l'énergie nucléaire dans les domaines de la science, de l'industrie et de la défense, le commissariat a l'énergie atomique a notamment pour mission de poursuivre les recherches scientifiques et techniques et techniques nécessaires, de participer a la protection des personnes et des biens contre les effets de l'énergie atomique, d'exercer des activités de recherche, de production, de stockage, de transport, de transformation et de commerce de matières premières nucléaires il peut également, dans des conditions fixées par voie réglementaire, prolonger certaines de ces activités de recherche et de développement dans des domaines non nucléaires le comité de l'énergie atomique, dont la composition est fixée par voie réglementaire, arrête le programme de recherche, de fabrication et de travaux du commissariat a l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Astrid Lambrecht est Administrateur de la société COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA).

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
25 Rue Leblanc - 75015 Paris
01 64 50 10 00
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Actes Accords Annonces Brevets Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Marques Observations

Infonet vous recommande

Logo du partenaire Revolut Business, réduisez les frais bancaires pour votre entreprise.
Revolut Business, réduisez les frais bancaires pour votre entreprise.
La banque pro tout-en-un : compte multi-devises, paiements internationaux, gestion automatisée des cartes et compte épargne pro.
Ouvrir mon compte avec 1 mois offert

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus
Voir le classement

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Infonet Pro : une semaine à 3 € HT, puis 79 € HT par mois, avec un engagement de 12 mois

Dirigeant(s) de Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives (CEA)

15
Administrateur
Astrid Lambrecht
Administrateur
Camille Galap
Administrateur
Christian Perrier
Administrateur
David Fraboulet
Administrateur
Jean-Eric Ducret
Administrateur
Marie-France Li Sai
Administrateur
Noel Camarcat
Administrateur
Philippe Dore
Administrateur
Philippe Geiger
Autre
Eric Riebler
Autre
Guillaume Bouyt
Autre
Laurence Leydier
Autre
Muriel Vernet
Autre
Sandrine Berthet
Commissaire aux comptes suppléant
Gael Lamant

Observations

17
09/09/2024
Mme rousselle danièle est nommée fondée de pouvoir sur l'établissement secondaire sis à monts
09/09/2024
Mme rousselle danièle est nommée fondée de pouvoir sur l'établissement secondaire sis à monts
13/03/2023
Nomination de m. capbern bernard, philippe, né le 24.11.1958 à saint-sever (40) français comme directeur du centre cea à gramat à compter du 01.02.2023.
13/03/2023
Nomination de m. capbern bernard, philippe, né le 24.11.1958 à saint-sever (40) français comme directeur du centre cea à gramat à compter du 01.02.2023.
07/01/2021
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/04/2023 : partant : vayron jacques, directeur d'établissement nouveau : bourmaud christophe, directeur d'établissement
07/01/2021
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/04/2023 : partant : vayron jacques, directeur d'établissement nouveau : bourmaud christophe, directeur d'établissement
15/11/2018
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/09/2018 : nomination de mme guilpart bénédicte née dolveck née le 11.06.1961 à paris (75) française comme directeur du centre cea a gramat
15/11/2018
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/09/2018 : nomination de mme guilpart bénédicte née dolveck née le 11.06.1961 à paris (75) française comme directeur du centre cea a gramat
16/04/2018
Etablissement a caractere scientifique, technique et industriel
16/04/2018
Etablissement a caractere scientifique, technique et industriel
18/07/2013
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/07/2013 : partant : maziere maurice, directeur nouveau : bonnet christian, directeur d'établissement
18/07/2013
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/07/2013 : partant : maziere maurice, directeur nouveau : bonnet christian, directeur d'établissement
15/04/2010
Changement de dénomination à compter du 07/04/2010. ancienne dénomination : commissariat a l'energie atomique.
15/04/2010
Changement de dénomination à compter du 07/04/2010. ancienne dénomination : commissariat a l'energie atomique.
NC
Regularisation suite a publication du code de la recherche (2004) classant le cea dans les epic
NC
Regularisation suite a publication du code de la recherche (2004) classant le cea dans les epic
NC
- ancienne denomination : commissariat a l'energie atomique.

Acte(s) publié(s)

35
26/08/2026
PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...
22/05/2026
PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...
22/05/2026
PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...
22/05/2026
PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...
22/05/2026
PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
22/05/2026
PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
18/03/2026
PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
06/01/2026
PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...
07/05/2025
PJ_93 - Pv ag de désignation des administrateurs
07/05/2025
PJ_93 - Pv ag de désignation des administrateurs
04/06/2024
Lettre - Démission(s) d'administrateur(s) - Délégation de pouvoir
22/01/2024
Lettre - Démission(s) d'administrateur(s)
07/08/2023
Journal officiel - Changement(s) d'administrateur(s)
02/01/2023
Lettre - Démission(s) d'administrateur(s)
02/01/2023
Lettre - Démission(s) d'administrateur(s)
14/12/2021
Acte
10/12/2021
Lettre - Changement(s) d'administrateur(s)
21/12/2018
Extrait de procès-verbal
11/12/2018
Lettre - Changement(s) d'administrateur(s)
01/08/2018
Acte - Changement(s) d'administrateur(s)
01/08/2018
Lettre - Démission(s) d'administrateur(s)
30/07/2018
Acte
05/06/2018
Extrait de procès-verbal - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
18/10/2016
Lettre - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
18/10/2016
Acte - Délégation de pouvoir

Annonce(s) légale(s) parue(s)

57
30/09/2026
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
13/06/2024
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
31/01/2024
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
17/08/2023
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
30/03/2023
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
13/01/2023
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
13/01/2023
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
10/01/2023
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
20/05/2022
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
23/12/2021
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
21/12/2021
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
08/12/2020
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
20/02/2020
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
07/11/2019
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
07/11/2019
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
07/11/2019
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
04/06/2019
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
21/03/2019
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
02/01/2019
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
20/12/2018
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
04/10/2018
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
10/08/2018
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
10/08/2018
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
10/08/2018
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
28/06/2018
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Accord(s) d’entreprise (Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives (CEA))

85
19/10/2026
New Accord relatif au nombre de jrtt fixés localement pour l'année 2026 au cea/dam ile-de-france Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/08/2026
Convention de travail du cea Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Durée collecti...
23/12/2025
Un accord relatif a l'amenagement et a la reduction du temps de travail Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/03/2025
Avenant n°2 a l'accord relatif à la promotion de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la nécessaire articulation entre vie professionnelle et vie personnelle Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
10/03/2025
Accord relatif à la base de données économiques, sociales et environnementales (bdese) au cea Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations, Autre, précisez
10/03/2025
Avenant de révision n°3 à l'accord du 10 décembre 2021 relatif au régime frais de santé complémentaire à la sécurité sociale Couverture complémentaire santé - maladie
03/03/2025
Avenant de révision n°4 à l'accord du 10 décembre 2021 relatif au régime frais de santé complémentaire à la sécurité sociale Couverture complémentaire santé - maladie
24/02/2025
Accord relatif à la promotion de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et de la nécessaire articulation entre la vie professionnelle et de la vie personnelle Compte épargne temps, Travail à temps partiel, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Egalité salaria...
17/01/2025
Un accord artt Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
28/10/2024
Un accord relatif aux moyens de fonctionnement mis a disposition des organisations syndicales Autre, précisez
10/06/2024
L'avenant au protocole du 1er mars 2017 ayant pour objet la fin de conflit relatif au mouvement de grève illimité engagé le 15 mars 2016 concernant les salariés du sep/gem Fin de conflit
08/04/2024
Accord en faveur de l'emploi et de l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés au cea (2024-2026) Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Travail à temps partiel, Autr...
15/01/2024
Un accord relatif a l'amenagement et a la reduction du temps de travail Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
06/11/2023
Accord relatif aux salaires cea 2023 Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
02/10/2023
Avenant n°2 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/09/2023
Avenant de révision n°1 à l'accord relatif au régime frais de santé complémentaires à la sécurité sociale Couverture complémentaire santé - maladie
18/09/2023
Avenant n° 2 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
18/09/2023
Accord relatif aux salaires au cea Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/09/2023
Avenant de révision de la convention de travail du cea Travailleurs handicapés, Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale...
18/09/2023
Avenant n°1 portant révision du protocole d'accord du 15 avril 1999 relatif aux activités sociales Droit syndical, IRP, expression des salariés
18/09/2023
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (gepp - volet n°1) GPEC
18/09/2023
Avenant de révision n°2 à l'accord du 10 décembre 2021 relatif au régime frais de santé complémentaire à la sécurité sociale Couverture complémentaire santé - maladie
08/05/2023
Accord d’établissement relatif aux moyens mis à la disposition des organisations syndicales sur le centre du cea/cesta Droit syndical, IRP, expression des salariés
08/05/2023
Accord protocole d'accord préélectoral local - établissement cea/cesta Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/05/2023
Avenant au protocole d'accord préélectoral Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Marque(s) enregistrée(s)

195
Cea-Connect
Marque enregistrée
Numéro : FR5202475
Enregistrée le 25/11/2025
Expire le 25/11/2035
Classes : 16, 35, 38, 41, 42
Inoocq est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Inoocq
Marque enregistrée
Numéro : FR4895696
Enregistrée le 06/09/2022
Expire le 06/09/2032
Classes : 1, 2, 9, 35, 40, 42
Crizlab est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Crizlab
Marque enregistrée
Numéro : FR4846186
Enregistrée le 22/02/2022
Expire le 22/02/2032
Classes : 9, 42
Crizlab est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Crizlab
Marque enregistrée
Numéro : FR4846185
Enregistrée le 22/02/2022
Expire le 22/02/2032
Classes : 9, 42
Leti Cea Tech est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Leti Cea Tech
Marque enregistrée
Numéro : FR4834206
Enregistrée le 14/01/2022
Expire le 14/01/2032
Classes : 16, 35, 38, 41, 42
Science Toi-Même ! est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Science Toi-Même !
Marque enregistrée
Numéro : FR4831475
Enregistrée le 06/01/2022
Expire le 06/01/2032
Classes : 38, 41
3 Minutes Pour Une Invention est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
3 Minutes Pour Une Invention
Marque enregistrée
Numéro : FR4820631
Enregistrée le 25/11/2021
Expire le 25/11/2031
Classes : 41
3'Pi est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
3'Pi
Marque enregistrée
Numéro : FR4820633
Enregistrée le 25/11/2021
Expire le 25/11/2031
Classes : 41
Climat Tic-Tac est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Climat Tic-Tac
Marque enregistrée
Numéro : FR4816740
Enregistrée le 12/11/2021
Expire le 12/11/2031
Classes : 9, 16, 28, 41
Easypoc est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Easypoc
Marque enregistrée
Numéro : FR4786679
Enregistrée le 20/07/2021
Expire le 20/07/2031
Classes : 9, 36, 42
Cea
Marque enregistrée
Numéro : FR4782574
Enregistrée le 05/07/2021
Expire le 05/07/2031
Classes : 16, 35, 41, 42
Cea
Marque enregistrée
Numéro : FR4782569
Enregistrée le 05/07/2021
Expire le 05/07/2031
Classes : 16, 35, 41, 42
Cea
Marque enregistrée
Numéro : FR4751098
Enregistrée le 02/04/2021
Expire le 02/04/2031
Classes : 16, 35, 41, 42
Pro Pen est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Pro Pen
Marque enregistrée
Numéro : FR4697124
Enregistrée le 02/11/2020
Expire le 02/11/2030
Classes : 8
Propen est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Propen
Marque enregistrée
Numéro : FR4697121
Enregistrée le 02/11/2020
Expire le 02/11/2030
Classes : 8
Hackadem Hackathon Numerique Du Demantelement Marcoule-Gard-Occitanie est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Hackadem Hackathon Numerique Du Demantelement Marcoule-Gard-Occitanie
Demande publiée
Numéro : FR4613686
Enregistrée le 13/01/2020
Expire le 13/01/2030
Classes : 41
Scienceloop est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Scienceloop
Marque enregistrée
Numéro : FR4592794
Enregistrée le 22/10/2019
Expire le 22/10/2029
Classes : 9, 16, 41
Clefs Les Voix De La Recherche est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Clefs Les Voix De La Recherche
Marque enregistrée
Numéro : FR4592787
Enregistrée le 22/10/2019
Expire le 22/10/2029
Classes : 9, 16, 41
Ceascope est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Ceascope
Marque enregistrée
Numéro : FR4592776
Enregistrée le 22/10/2019
Expire le 22/10/2029
Classes : 9, 16, 41
Crin'up est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Crin'up
Marque enregistrée
Numéro : FR4546579
Enregistrée le 25/04/2019
Expire le 25/04/2029
Classes : 7, 37, 42
Y.spot est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Y.spot
Marque enregistrée
Numéro : FR4516033
Enregistrée le 16/01/2019
Expire le 16/01/2029
Classes : 16, 35, 41, 42
Le Prisonnier Quantique est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Le Prisonnier Quantique
Marque enregistrée
Numéro : FR4482081
Enregistrée le 12/09/2018
Expire le 12/09/2028
Classes : 9, 28, 35, 41
Digihall est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Digihall
Marque enregistrée
Numéro : FR4428407
Enregistrée le 13/02/2018
Expire le 13/02/2028
Classes : 35, 41, 42
Bsj Line est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Bsj Line
Marque enregistrée
Numéro : FR4347524
Enregistrée le 20/03/2017
Expire le 20/03/2027
Classes : 6, 19, 37, 42
Sigmafusion est une marque déposée par COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA)
Sigmafusion
Marque enregistrée
Numéro : FR4346819
Enregistrée le 17/03/2017
Expire le 17/03/2027
Classes : 9, 42

Brevet(s) déposé(s)

4186
Echangeur de chaleur
Numéro : FR3087251
Date de dépôt : 17/04/2020
Date de publication : 01/01/2021
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : ULRICH SOUPREMANIEN, OLIVIER PONCELET
Agent : CABINET NONY
Nouvel agent antimicrobien a base de particules d'oxyde de silicium dopees
Numéro : FR3085104
Date de dépôt : 28/02/2020
Date de publication : 01/01/2021
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, RENAULT S.A.S
Inventeur : OLIVIER PONCELET, DANIEL GETTO, JONATHAN SKRZYPSKI, KONSTANTIN TARASOV, LAETITIA DEL FABBRO
Agent : CABINET NONY
Plaque bipolaire pour homogeneiser la temperature de liquide de refroidissement
Plaque bipolaire pour homogeneiser la temperature de liquide de refroidissement
Numéro : FR3092203
Date de dépôt : 31/07/2020
Date de publication : 01/01/2021
Déposant : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Inventeur : Jean-Philippe POIROT-CROUVEZIER
Agent : OPILEX
Procede de fabrication d’une structure monocristalline
Procede de fabrication d’une structure monocristalline
Numéro : FR3090013
Date de dépôt : 19/06/2020
Date de publication : 25/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, UNIVERSITE GRENOBLE ALPES, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Inventeur : Pierre-Edouard RAYNAL, Pascal BESSON, Jean-Michel HARTMANN, Virginie LOUP, Laurent VALLIER
Agent : CABINET HECKE
Methode de selection dynamique de ressources de communication dans un reseau cellulaire de type heterogene
Methode de selection dynamique de ressources de communication dans un reseau cellulaire de type heterogene
Numéro : FR3088794
Date de dépôt : 22/05/2020
Date de publication : 25/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : BENOIT MISCOPEIN, ANTONIO DE DOMENICO
Agent : BREVALEX
Dispositif photovoltaïque comportant au moins une couche de revêtement ponçable sur au moins un module photovoltaïque
Dispositif photovoltaïque comportant au moins une couche de revêtement ponçable sur au moins un module photovoltaïque
Numéro : FR3089058
Date de dépôt : 29/05/2020
Date de publication : 25/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : Paul LEFILLASTRE, Julien GAUME
Agent : BREVALEX
Magnetometre en alignement a decalage angulaire entre polarisations des faisceaux de pompe et de sonde
Magnetometre en alignement a decalage angulaire entre polarisations des faisceaux de pompe et de sonde
Numéro : FR3088729
Date de dépôt : 22/05/2020
Date de publication : 25/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : FRANCOIS BEATO
Agent : BREVALEX
Matrice de pixels munie d’un suiveur de tension inversé
Matrice de pixels munie d’un suiveur de tension inversé
Numéro : FR3089682
Date de dépôt : 12/06/2020
Date de publication : 25/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : François AYEL
Agent : CABINET BEAUMONT
Module et système de dépollution d'air
Module et système de dépollution d'air
Numéro : FR3092012
Date de dépôt : 31/07/2020
Date de publication : 25/12/2020
Déposant : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Inventeur : Jean-Maxime ROUX, Jean-Luc ACHARD
Agent : MODULO
Procédé de caractérisation d'une particule à partir d'un hologramme.
Procédé de caractérisation d'une particule à partir d'un hologramme.
Numéro : FR3090107
Date de dépôt : 19/06/2020
Date de publication : 25/12/2020
Déposant : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, HORIBA ABX SAS, IPRASENSE SAS
Inventeur : Pierre BLANDIN, Cédric ALLIER, Olivier CIONI, Lionel HERVE, Pierre JOLY, Jean Marc DINTEN
Agent : INVENT'IP
Tri et recyclage de modules photovoltaiques ou de cellules solaires presentant des fonnctions de stockage d’information et d’affichage
Tri et recyclage de modules photovoltaiques ou de cellules solaires presentant des fonnctions de stockage d’information et d’affichage
Numéro : FR3089350
Date de dépôt : 05/06/2020
Date de publication : 25/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : Coralie LORFEUVRE, Malek BENMANSOUR, Thibaut DESRUES, Sébastien DUBOIS, Jean-Patrice RAKOTONIAINA
Agent : BREVALEX
Dispositif electrochimique a oxydes solides pourvu d'un moyen de surchauffe integre compact
Dispositif electrochimique a oxydes solides pourvu d'un moyen de surchauffe integre compact
Numéro : FR3088773
Date de dépôt : 22/05/2020
Date de publication : 25/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : MICHEL PLANQUE, CHARLOTTE BERNARD, GUILHEM ROUX
Agent : BREVALEX
Transducteur ultrasonore à membrane vibrante à effet capacitif à large bande passante
Transducteur ultrasonore à membrane vibrante à effet capacitif à large bande passante
Numéro : FR3090421
Date de dépôt : 26/06/2020
Date de publication : 25/12/2020
Déposant : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Inventeur : Anne GHIS, Marc DELAUNAY
Agent : OPILEX
Dispositif d'affichage d'images stéréoscopiques
Dispositif d'affichage d'images stéréoscopiques
Numéro : FR3090908
Date de dépôt : 26/06/2020
Date de publication : 25/12/2020
Déposant : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Inventeur : Pierre JOLY
Agent : Invent'IP
Electrolyseur d’eau portatif configuré pour limiter les risques de concentration de dihydrogène
Electrolyseur d’eau portatif configuré pour limiter les risques de concentration de dihydrogène
Numéro : FR3091711
Date de dépôt : 17/07/2020
Date de publication : 18/12/2020
Déposant : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Inventeur : Benoît MORIN, Sébastien GERME, Philippe MANICARDI
Agent : OPILEX
Procede de fabrication d’un contact electrique pour une cellule photovoltaïque
Procede de fabrication d’un contact electrique pour une cellule photovoltaïque
Numéro : FR3089061
Date de dépôt : 29/05/2020
Date de publication : 18/12/2020
Déposant : Commissariat a l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Inventeur : Elise BRUHAT, Bernadette GRANGE
Agent : CABINET PINOT
Dispositif médical implantable à architecture améliorée
Dispositif médical implantable à architecture améliorée
Numéro : FR3089423
Date de dépôt : 12/06/2020
Date de publication : 18/12/2020
Déposant : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Inventeur : Fabien SAUTER-STARACE, Alice SIEGEL
Agent : MODULO
Procede de marquage d’un element en cuir par une molecule fluorescente
Procede de marquage d’un element en cuir par une molecule fluorescente
Numéro : FR3088940
Date de dépôt : 29/05/2020
Date de publication : 18/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : Aurélien AUGER, Sonia DE SOUSA NOBRE
Agent : BREVALEX
Magnetometre a effet hanle compact
Magnetometre a effet hanle compact
Numéro : FR3088441
Date de dépôt : 15/05/2020
Date de publication : 11/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : FRANCOIS BEATO, AGUSTIN PALACIOS LALOY
Agent : BREVALEX
Chambre a fission haute temperature
Numéro : FR3087902
Date de dépôt : 01/05/2020
Date de publication : 11/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : GIACOMO GALLI, HASSEN HAMRITA, MIKE KIRKPATRICK
Agent : ATOUT PI LAPLACE
Nouvelles dihydroquinazolinones ayant une activite protectrice vis-a-vis de toxines au mode d’action intracellulaire, de virus et de bacteries
Numéro : FR3088823
Date de dépôt : 29/05/2020
Date de publication : 11/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : JEAN CHRISTOPHE CINTRAT, JULIEN BARBIER, DANIEL GILLET, ALAIN PRUVOST, AUDREY COUHERT, LIVIA TEPSHI, ROBIN VINCK
Agent : GEVERS & ORES
Circuit de commande de transistors de puissance
Circuit de commande de transistors de puissance
Numéro : FR3089078
Date de dépôt : 29/05/2020
Date de publication : 11/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : Dominique BERGOGNE
Agent : CABINET BEAUMONT
Procédé d'observation d'un échantillon dans deux bandes spectrales, et selon deux grandissements.
Procédé d'observation d'un échantillon dans deux bandes spectrales, et selon deux grandissements.
Numéro : FR3090875
Date de dépôt : 26/06/2020
Date de publication : 11/12/2020
Déposant : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
Inventeur : Ondrej MANDULA
Agent : INVENT'IP
Dispositif de caracterisation d'un materiau liquide
Dispositif de caracterisation d'un materiau liquide
Numéro : FR3088432
Date de dépôt : 15/05/2020
Date de publication : 11/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : YOUNES BELRHITI, MICKAEL ALBARIC, MALEK BENMANSOUR, DAVID PELLETIER
Agent : BREVALEX
Dispositif photovoltaïque comportant au moins une couche de revêtement sur au moins un module photovoltaïque avec indicateur d’usure
Dispositif photovoltaïque comportant au moins une couche de revêtement sur au moins un module photovoltaïque avec indicateur d’usure
Numéro : FR3089059
Date de dépôt : 29/05/2020
Date de publication : 11/12/2020
Déposant : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Inventeur : Paul LEFILLASTRE, Julien GAUME
Agent : BREVALEX

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA) ?

Le dirigeant de la société COMMISSARIAT A L' ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES (CEA) est : Astrid Lambrecht.

Quel est le code APE de l’entreprise Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives (CEA) ?

Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 7219Z (soit : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de l’entreprise Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives (CEA) ?

La société Commissariat A L' Energie Atomique Et Aux Energies Alternatives (CEA) a été déposée le 1900 et son statut fiscal est : Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public.
Signaler une erreur