CEGELEC MOBILITY

Radiation du rcs bourg en bresse le 10/11/2020 avec effet au 30/10/2020

Radiation du rcs bourg en bresse le 10/11/2020 avec effet au 30/10/2020

Réalisation de l'apport partiel d'actif avec la société vinci eenrgies gss (anciennement cegelec sas) 537 915 498 rcs bogigny à compter du 31.12.2013

Réalisation de l'apport partiel d'actif avec la société vinci eenrgies gss (anciennement cegelec sas) 537 915 498 rcs bogigny à compter du 31.12.2013

- Projet de statuts mis à jour

Statuts mis à jour - immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert - immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert - immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

Statuts mis à jour - immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert - immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert - immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Changement de président - Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s) - Changement de la dénomination sociale - Changement relatif à l'objet social Statuts mis à jour

PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Décision(s) de l'associé unique - modification des commissaires aux comptes

Décision(s) de l'associé unique - modification relative aux dirigeants d'une société

Décision(s) de l'associé unique - modification relative aux dirigeants d'une société

Décision(s) de l'associé unique - modification relative aux dirigeants d'une société

Décision(s) de l'associé unique - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Décision(s) de l'associé unique - Nomination de commissaire aux comptes titulaire - Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Rapport du commissaire aux apports

Projet d'apport partiel d'actif - Apport de la société cegelec sas

Acte(s) Divers

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration et mis...

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Créations d'établissements

New Avenant n°9 à l'accord collectif relatif au régime frais de santé cegelec mobility Couverture complémentaire santé - maladie

New Avenant n° 1 a l'accord d'entreprise relatif au teletravail du 12 decembre 2019 Télétravail

New Avenant n°5 a l'accord collectif relatif au regime surcomplementaire frais de sante cegelec mobility Couverture complémentaire santé - maladie

New Procès-verbal d'accord de la société cegelec mobility établi dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2024 pour 2025 Autre, précisez

Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au régime de prévoyance décès - invalidité - incapacité pour la société cegelec mobility Prévoyance collective, autre que santé maladie

Accord collectif relatif a l'attribution des medailles du travail Autre, précisez

Procès-verbal d’accord de la société cegelec mobility établi dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de 2023 pour 2024 Autre, précisez

Avenant de revision n°1 a l'accord sur la mise en place du comite social et economique au sein de la societe cegelec mobility du 22 juillet 2019

Avenant de révision n°1 à l'accord sur la mise en place du comité social et économique cegelec mobility du 22 juillet 2019

Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au régime de prévoyance décès-invalidité - incapacité pour la société cegelec mobility Prévoyance collective, autre que santé maladie

Accord d’entreprise relatif a l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes a la qualite de vie et aux conditions de travail Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H

Accord entreprise relatif a la mise en place du forfait "mobilites durables" au sein de cegelec mobility Autre, précisez

Proces verbal d'accord etabli dans le cadre de la negociation annuelle obligatoireau titre de 2021 pour 2022 Autre, précisez

Avenant n° 7 a l'accord collectif relatif au regime frais de sante Couverture complémentaire santé - maladie

Avenant n°4 a l'accord collectif relatif au regime surcomplementaire frais de sante Couverture complémentaire santé - maladie

Avenant n°6 a l'accord collectif relatif au regime frais de sante Couverture complémentaire santé - maladie

Accord entreprise relatif a la mise en place du forfait "mobilites durables" au sein de cegelec mobility Autre, précisez

Accord relatif a la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels GPEC

Avenant n°3 a l’accord collectif relatif au regime frais de sante cegelec mobility

Procès-verbal d’accord établi dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2019 pour 2020 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Formation professionnelle, Autres dispositions Egalité profes...

Avenant n°3 a l'accord collectif relatif au regime surcomplementaire frais de sante - cegelec mobility Couverture complémentaire santé - maladie

Avenant n°4 a l'accord collectif relatif au regime frais de sante - cegelec mobility Couverture complémentaire santé - maladie

Accord d'entreprise relatif au teletravail Télétravail

Protocole d'accord pre-electoral pour les elections professionnelles 2019 des membres de la delegation du personnel au comites sociaux et economiques au sein de la societe cegelec mobility Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord relatif a la mise en place du vote dématérialise par internet pour les elections professionnelles 2019 des membres de la delegation du personnel au comite social et economique Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique