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SCI DAUBASSE

2 Rue Daubasse - 82200 Moissac
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/10/2008)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 14/10/2008)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 14/10/2008)

Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
MONTAUBAN
RCS
MONTAUBAN 508474038
SIREN
508474038
SIRET
50847403800017
N° TVA
FR29508474038
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
6 K€
Date de création
01/10/2008
Fiche mise à jour
13/10/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI DAUBASSE, Société civile immobilière est active depuis 01/10/2008.

Établie à MOISSAC (82200), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

L'administration et l'exploitation par bail; Location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers par voie d'acquisition, d'échange d'apport ou autrement.

SOC EXPERTISE AQUITAINE LANGUEDOC est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI DAUBASSE.

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SCI DAUBASSE
2 Rue Daubasse - 82200 Moissac
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N

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Dirigeant(s) de Sci Daubasse

13
Gérant et associé indéfiniment responsable
Sebastien Roch
Gérant et associé indéfiniment responsable
SOC EXPERTISE AQUITAINE LANGUEDOC
Associé indéfiniment responsable
3B
Associé indéfiniment responsable
Anaïs Roch
Associé indéfiniment responsable
Bastien Plantavid
Associé indéfiniment responsable
GREYA S.
Associé indéfiniment responsable
Jerome Cathala
Associé indéfiniment responsable
LOPLANT
Associé indéfiniment responsable
Sebastien Roch
Associé indéfiniment responsable
SOC EXPERTISE AQUITAINE LANGUEDOC
Associé indéfiniment responsable
Sylvie Maguelonne
Associé indéfiniment responsable
Thierry Eychenne
Associé indéfiniment responsable
Thierry Marty

Statuts de la société SCI DAUBASSE

9
07/01/2026
- Copie des statuts mis à jour
07/02/2025
- Copie des statuts mis à jour
10/05/2016
- Cession par mr eric lacassagne à mr thierry marty - Retrait d'un associé Statuts mis à jour
10/05/2016
- Cession par mr eric lacassagne à mr thierry marty - Retrait d'un associé Statuts mis à jour
10/05/2016
- Cession par mr eric lacassagne à mr thierry marty - Retrait d'un associé Statuts mis à jour
10/05/2016
- Cession par mr eric lacassagne à mr thierry marty - Retrait d'un associé Statuts mis à jour
10/05/2016
- Cession par mr eric lacassagne à mr thierry marty - Retrait d'un associé Statuts mis à jour
30/06/2010
- Cession de parts - Cession par mr jean-christophe piboul à mme christelle calbano Statuts mis à jour
30/06/2010
- Cession de parts - Cession par mr jean-christophe piboul à mme christelle calbano Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

9
07/01/2026
PJ_189 - Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
07/01/2026
PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...
07/01/2026
PJ_54 - Procès verbal de décision d'assemblée générale
07/02/2025
PJ_190 - Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
07/02/2025
PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/04/2023
Acte sous seing privé - Entre mr pascal fouque et la sas 3b/sci loplant - Entre mme nadine zorzi et la sarl greya s. - Entre mme nadine zorzi et la sas 3b - Modification(s) relative(s) aux associés - Entre mr bernard sabathier et la sarl greya s. - Agrément de nouveaux associés - Entre mr bernard sabathierq et mme sylvie maguelonne
28/04/2023
Acte sous seing privé - Entre mr pascal fouque et la sas 3b/sci loplant - Modification(s) relative(s) aux associés - Entre mme nadine zorzi et la sarl greya s. - Entre mme nadine zorzi et la sas 3b - Entre mr bernard sabathierq et mme sylvie maguelonne - Entre mr bernard sabathier et la sarl greya s. - Agrément de nouveaux associés
16/11/2020
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Mr patrick chazalette cède à mme sylvie maguelonne 13 parts sociales numérotées de 426 à 438 - Mr patrick chazalette cède à mr valentin eychenne 12 parts sociales numérotées de 439 à 450 - Mr patrick chazalette cède à la mme anne-laure destruel 13 parts sociales numérotées de 413 à 425 - Mr patrick chazalette cède à la sci loplant 12 parts sociales numérotées de 401 à 412
14/10/2008
Acte sous seing privé - Constitution

Annonce(s) légale(s) parue(s)

4
27/01/2026
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
02/05/2023
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
24/11/2020
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
26/10/2008
Créations d'établissements

Les questions fréquentes

2

Quel est le code NAF de l’entreprise Sci Daubasse ?

Le code APE (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (plus précisément : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Sci Daubasse ?

L’entreprise Sci Daubasse a été créée le 2008 et son statut fiscal est : Société civile immobilière.
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