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SCI CHAPELLE

3 Rue Charles Foure - 35400 Saint-Malo
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 02/06/2007)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 24/08/2012)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 24/08/2012)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
SAINT MALO
RCS
SAINT MALO 499327427
SIREN
499327427
SIRET
49932742700047
N° TVA
FR41499327427
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820A
Type activité
Location de logements
Forme juridique
ASC
Capital social
330 K€
Date de création
02/06/2007
Fiche mise à jour
07/02/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI CHAPELLE, Autre société civile est active depuis 02/06/2007.

Établie à SAINT-MALO (35400), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Acquisition gestion et exploitation de tous biens ou droits immobiliers

Patricia Chapelle est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI CHAPELLE.

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SCI CHAPELLE
3 Rue Charles Foure - 35400 Saint-Malo
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N

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Dirigeant(s) de Sci Chapelle

3
Gérant et associé indéfiniment responsable
Patricia Chapelle
Associé indéfiniment responsable
Denise Pasteau
Associé indéfiniment responsable
Patrick Dasse

Observations

2
NC
Depot des statuts d'origine au greffe du siege social primitif : a lisieux le 30.07.07 liste des sieges sociaux anterieurs : du 02.06.07 au 03.10.07 : avenue michel d'ornano, résidence le hameau du prieuré 14800 st arnoult du 03.10.07 au 17.06.12 : 79 rue des sources, résidence l'orée de deauville ii 14800 st arnoult
NC
Depot des statuts d'origine au greffe du siege social primitif : a lisieux le 30.07.07 liste des sieges sociaux anterieurs : du 02.06.07 au 03.10.07 : avenue michel d'ornano, résidence le hameau du prieuré 14800 st arnoult du 03.10.07 au 17.06.12 : 79 rue des sources, résidence l'orée de deauville ii 14800 st arnoult

Statuts de la société SCI CHAPELLE

5
03/02/2026
- Copie des statuts mis à jour
06/04/2023
Statuts mis à jour - Transfert du siège social
24/08/2012
- À st malo (35400) 9 rue jean batas Statuts mis à jour
24/08/2012
- À st malo (35400) 9 rue jean batas Statuts mis à jour
24/08/2012
- À st malo (35400) 9 rue jean batas Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

6
04/02/2026
PJ_189 - Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
03/02/2026
PJ_190 - Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
12/05/2022
Décision(s) des associés - Dévolution successorale de parts - Dévolution successorale de parts
12/05/2022
Décision(s) des associés - Dévolution successorale de parts - Dévolution successorale de parts
30/10/2007
Acte(s) Divers
30/07/2007
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
09/04/2023
Modifications et mutations diverses transfert du siège social.
05/09/2012
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société SCI CHAPELLE ?

Le dirigeant de la société SCI CHAPELLE est : Patricia Chapelle.

Quel est le code naf de la société Sci Chapelle ?

Le code naf (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820A (soit : Location de logements).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Sci Chapelle ?

L’entreprise Sci Chapelle a été déposée le 2007 et son statut fiscal est : Autre société civile.
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