Entreprises dans le NAF 4633Z

Raison sociale
Dirigeant
Code APE
Dpt.
Création
Dirigeant : Arnaud, Michel, Louis Degoulet
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : CAEN - 14
Création : 1999
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Dirigeant : Damien Lacombe
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : PARIS - 75
Création : 1989
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Dirigeant : Philippe, Dominique, Henri Palazzi
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : LAVAL - 53
Création : 1984
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Dirigeant : Philippe Allanic
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : NANTES - 44
Création : 2015
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Dirigeant : Jean-luc Bordeau
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : BOURGBARRÉ - 35
Création : 1995
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Dirigeant : Eric Touly
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : CHANGÉ - 53
Création : 1995
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Dirigeant : Jean-luc Bordeau
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : PETIT-FAYT - 59
Création : 1997
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Dirigeant : Eric Noël Touly
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : ROQUEFORT-SUR-SOULZON - 12
Création : 1954
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Dirigeant : Daniel Jaouen
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : CHOISY-LE-ROI - 94
Création : 1990
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Dirigeant : Eric Rovello
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : BOURGBARRÉ - 35
Création : 1995
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Dirigeant : Volta10
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : GONESSE - 95
Création : 1987
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Dirigeant : Groupe Lactalis
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : CHANGÉ - 53
Création : 1995
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Dirigeant : Guy Le Bars
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : ANCENIS SAINT GEREON - 44
Création : 1987
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Dirigeant : Serge Capron
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : ARRAS - 62
Création : 1996
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Dirigeant : Jean-yves Pierre François Restoux
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : SURGÈRES - 17
Création : 1986
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Dirigeant : Bruno Le Pemp
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : BOURGBARRÉ - 35
Création : 1994
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Dirigeant : Cyril Gallant
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : ALBY-SUR-CHÉRAN - 74
Création : 1962
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Dirigeant : Zf Invest
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : CORBAS - 69
Création : 2014
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Dirigeant : Daniel Jaouen
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : CHOISY-LE-ROI - 94
Création : 1999
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Dirigeant : Marc Pierre Marie Vermeulen
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : VENETTE - 60
Création : 1992
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Dirigeant : Thierry Poirot
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : BULGNÉVILLE - 88
Création : 1964
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Dirigeant : Earl De La Ferme Des Tilleuls
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : ABBEVILLE - 80
Création : 1999
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Dirigeant : Paul Rosenberg
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : PARIS - 75
Création : 1971
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Dirigeant : Jean-paul Mouchotte
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : LAVAL - 53
Création : 2006
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Dirigeant : Nicolas Boyer De La Giroday
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : BOULOGNE-BILLANCOURT - 92
Création : 2002
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Dirigeant : Patrick Fabrice Laurent Plauchud
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : NANTES - 44
Création : 2016
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FIT
Dirigeant : Ty Ouir
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : RENNES - 35
Création : 2007
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Dirigeant : Stéphanie Ripoche
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : BRUZ - 35
Création : 2013
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Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : METZ - 57
Création : 2000
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Dirigeant : Jean-paul Mouchotte
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : BOURGBARRÉ - 35
Création : 2006
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Dirigeant : Pierre Jouis
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : ANCENIS SAINT GEREON - 44
Création : 1996
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Dirigeant : David René Gabriel Chatard
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : LE KREMLIN-BICÊTRE - 94
Création : 1975
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Dirigeant : Olivier François Besset
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : NANTES - 44
Création : 2016
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Dirigeant : Tuncay Ozguner
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : LE KREMLIN-BICÊTRE - 94
Création : 1975
Sélectionner
Dirigeant : Ludivine Emilie Charlotte Delahaye
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : BRAS-SUR-MEUSE - 55
Création : 1966
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Dirigeant : Ludovic Auguste Marcel Billard
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : SAFFRÉ - 44
Création : 2006
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Dirigeant : Laurent Podvin
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : ESTERNAY - 51
Création : 2007
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Dirigeant : Philippe Jean Labro
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : NANTES - 44
Création : 1954
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Dirigeant : Emmanuel André Robert Hecq
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : GRAND-FAYT - 59
Création : 1988
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Dirigeant : Gilles Huttepain
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : LA BAZOGE - 72
Création : 1988
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Dirigeant : Philippe Bardoz
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : PAMPROUX - 79
Création : 2006
Sélectionner
Dirigeant : Olivier Deldique
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : LIBERCOURT - 62
Création : 1981
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Dirigeant : Henri Michel Charles Brichart
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : LA CAPELLE - 02
Création : 2006
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Dirigeant : Julien Michel Pierre Olivier Tirat
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : FEYZIN - 69
Création : 1957
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Dirigeant : Hervé Henri Mus
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : ANNECY - 74
Création : 1989
Sélectionner
Dirigeant : Jean-marc, Claude, Guy Bernier
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : NICE - 06
Création : 1992
Sélectionner
Dirigeant : Paul Adrien Robert Poncon
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : TULETTE - 26
Création : 1990
Sélectionner
Dirigeant : Christophe Dehollander
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : LESQUIN - 59
Création : 2002
Sélectionner
Dirigeant : Stéphane Alain Nerault
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : PAMPROUX - 79
Création : 1992
Sélectionner
Dirigeant : Hugues Verkest
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : DOULLENS - 80
Création : 2007
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Dirigeant : Jean Fortin
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : NOYAL-SUR-VILAINE - 35
Création : 1986
Sélectionner
Dirigeant : Hervé Eric Georges Salomon
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : RUEIL-MALMAISON - 92
Création : 2015
Sélectionner
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : SARREBOURG - 57
Création : 1976
Sélectionner
Dirigeant : David Nathaniel Reisenbigler
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : PARIS - 75
Création : 2001
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Dirigeant : Françoise Darbord
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : CHEVILLY-LARUE - 94
Création : 1966
Sélectionner
Dirigeant : Gilles Joseph Stéphane Meziere
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : CHOISY-LE-ROI - 94
Création : 2012
Sélectionner
Dirigeant : Christian Goujon
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : SANTENY - 94
Création : 1954
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Dirigeant : David, Laurent, Marie, Dominique Chauvin
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : PLOËRMEL - 56
Création : 2009
Sélectionner
Dirigeant : Frédéric Barret
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : TREMBLAY-EN-FRANCE - 93
Création : 1968
Sélectionner
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : MUHLBACH-SUR-MUNSTER - 68
Création : 1962
Sélectionner
Dirigeant : Jean Pierre Ribeiro
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : AVIGNON - 84
Création : 1964
Sélectionner
Dirigeant : Boris Minialai
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : CHATEAU GONTIER SUR MAYENNE - 53
Création : 1999
Sélectionner
Dirigeant : Zf Invest
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : CORBAS - 69
Création : 2014
Sélectionner
Dirigeant : Norbert Jaravel
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : SERVAS - 01
Création : 1996
Sélectionner
Dirigeant : Christophe Jean-marie Michel Defert
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : POLIGNY - 39
Création : 1951
Sélectionner
Dirigeant : Jérôme Billy
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : FRONTIGNAN - 34
Création : 1974
Sélectionner
Dirigeant : Luc Bourrier
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : MORANGIS - 91
Création : 1962
Sélectionner
Dirigeant : Laurent Dupraz
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : MUSIÈGES - 74
Création : 1976
Sélectionner
Dirigeant : Jean-paul Mouchotte
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : MONTAYRAL - 47
Création : 2006
Sélectionner
Dirigeant : Patrick Micolon De Guerines
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : MUSIÈGES - 74
Création : 1988
Sélectionner
Dirigeant : Michel François Jacques Auguste Peslier
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : BÉLIGNEUX - 01
Création : 1996
Sélectionner
Dirigeant : Bart Bruyneel
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : TORCÉ - 35
Création : 1983
Sélectionner
Dirigeant : D.p.c. Goetschy Finances
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : BOURBON-LANCY - 71
Création : 1988
Sélectionner
Dirigeant : Christian Lucien Yves Port
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : SAINT-GILLES - 30
Création : 1985
Sélectionner
Dirigeant : Jean-françois Lepy
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : NOGENT-SUR-SEINE - 10
Création : 1995
Sélectionner
Dirigeant : Filippo Marchi
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : CAMPAGNE-LÈS-WARDRECQUES - 62
Création : 1979
Sélectionner
Dirigeant : Didier Jean Marie Boussaroque
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : AURILLAC - 15
Création : 2003
Sélectionner
Dirigeant : Michel Foltete
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : GUYANS-DURNES - 25
Création : 1970
Sélectionner
Dirigeant : Jean Francois Fortin
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : STAINS - 93
Création : 1990
Sélectionner
Dirigeant : Olivier Fourmy
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : LORMONT - 33
Création : 1990
Sélectionner
Dirigeant : Marianne Michèle Blanc
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : VEVY - 39
Création : 2017
Sélectionner
Dirigeant : Olivier Tardieu
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : SAINT-MÉDARD-DE-GUIZIÈRES - 33
Création : 1957
Sélectionner
Dirigeant : Bruno Le Pemp
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : L’HERMITAGE - 35
Création : 1990
Sélectionner
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : CHEVILLY-LARUE - 94
Création : 1957
Sélectionner
Dirigeant : Arnaud Martinon
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : PARIS - 75
Création : 1980
Sélectionner
Dirigeant : François Eyraud
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : RUEIL-MALMAISON - 92
Création : 2006
Sélectionner
Dirigeant : Philippe Paul-andré Trimaille
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : PORT-SUR-SAÔNE - 70
Création : 1988
Sélectionner
Dirigeant : Christian Collombat
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : AVORD - 18
Création : 1976
Sélectionner
Dirigeant : Sebastiaan Augustinus Johannes Maria Padberg
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : PARIS - 75
Création : 1997
Sélectionner
Dirigeant : Gilles Leroy
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : AULNAT - 63
Création : 1985
Sélectionner
Dirigeant : Olivier Jean Paul Flambert
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : SOMMEPY-TAHURE - 51
Création : 1986
Sélectionner
Dirigeant : Isabelle Taranne
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : DOULLENS - 80
Création : 2003
Sélectionner
Dirigeant : Ibd
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : PHALEMPIN - 59
Création : 1958
Sélectionner
Dirigeant : Olivier Deldique
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : HALLUIN - 59
Création : 1991
Sélectionner
Dirigeant : Loïc Thomas
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : GRENADE - 31
Création : 2010
Sélectionner
Dirigeant : Fabien Jean-marie Russias
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : PLOUGUENAST LANGAST - 22
Création : 1970
Sélectionner
Dirigeant : Norbert Jaravel
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : SERVAS - 01
Création : 1988
Sélectionner
Dirigeant : Fidege
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : QUIMPER - 29
Création : 1987
Sélectionner
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : METZ - 57
Création : 2004
Sélectionner
Dirigeant : Christian André Collombat
Code APE : 4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Ville : MONÉTEAU - 89
Création : 1992
Sélectionner

Présentation des activités du Code APE/NAF 4633Z

Le code APE 4633Z couvre le commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles. Les activités comprises dans ce code APE comprennent la distribution en gros de produits laitiers, d'œufs, d'huiles et de matières grasses comestibles. Des exemples d'entreprises connues qui exercent cette activité sont Lactalis, Danone, Nestlé, Unilever et Carrefour.

Les spécificités de cette activité sont que les entreprises qui exercent cette activité sont responsables de l'approvisionnement et de la distribution en gros de produits laitiers, d'œufs, d'huiles et de matières grasses comestibles. Ces entreprises doivent s'assurer que les produits qu'elles fournissent sont de qualité et respectent les normes et les réglementations en vigueur. Elles doivent également s'assurer que les produits sont livrés à temps et en bon état à leurs clients.

La convention collective applicable au Code APE/NAF 4633Z

La convention collective applicable à la nomenclature d'activité 4633Z est la Convention Collective Nationale des Industries Alimentaires (CCNIA). Elle est régie par le Code du travail et les textes de loi majeurs qui y font référence sont les suivants :

  • Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 relative à la formation professionnelle continue
  • Loi n°84-56 du 26 janvier 1984 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie
  • Loi n°91-1414 du 31 décembre 1991 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie
  • Loi n°92-1442 du 31 décembre 1992 relative à l'emploi et à la formation professionnelle
  • Loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie
  • Loi n°2001-1168 du 11 décembre 2001 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie
  • Loi n°2008-789 du 20 août 2008 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie

En ce qui concerne les informations historiques ou faits majeurs liés à cette nomenclature d'activité, la CCNIA a été signée le 28 juin 1951 et est entrée en vigueur le 1er janvier 1952. Elle a été révisée le 1er juillet 2017 et est toujours en vigueur. Elle a été mise en place pour régir les relations entre employeurs et salariés des industries alimentaires et a pour but de garantir le respect des droits des salariés et de leur assurer une protection sociale.

Code NAF / APE - Division 46

46.1 - Intermédiaires du commerce de gros

46.2 - Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants

46.3 - Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac

46.4 - Commerce de gros de biens domestiques

46.5 - Commerce de gros d'équipements de l'information et de la communication

46.6 - Commerce de gros d'autres équipements industriels

46.7 - Autres commerces de gros spécialisés

46.9 - Commerce de gros non spécialisé