Raison sociale
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Enrique Florez Leibar
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Epsa International
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Richard Dumbrill
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Patrick Maurice Belval
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PARIS -
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1968
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1998
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Jean-marc Marie Fron
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1981
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Robert Den Hartog
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GUYANCOURT -
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Gennaro Di Capua
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1987
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Christophe Delpech
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COURBEVOIE -
92
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1987
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Dirigeant :
Henri Brochet
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4614Z
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TOULOUSE -
31
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2014
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Dirigeant :
Romain Pascal Daniel Queva
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AMIENS -
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2014
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Stijn Henderickx
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NANTERRE -
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2000
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Dominique Campana
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GIVRY-EN-ARGONNE -
51
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2009
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Dirigeant :
Etienne De Bryas
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MAISONS-LAFFITTE -
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2016
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SCHILTIGHEIM -
67
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2011
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Dirigeant :
Nathalie, Marie, Claire Vaxelaire
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
GOLBEY -
88
Création :
1995
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Dirigeant :
M.v.a
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4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
EVRY COURCOURONNES -
91
Création :
1984
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Dirigeant :
Christoph Gamper
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Ville :
MEUDON -
92
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2002
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Dirigeant :
Test & Mesures Groupe
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ÉLANCOURT -
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2001
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LE MARIN -
972
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2014
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Dirigeant :
Jean-baptiste Corvee
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LA FLÈCHE -
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2005
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Andre Laperrouze
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SARREGUEMINES -
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1997
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Stephen, George Boucher
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Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
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SAINT-MALO -
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2007
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Brian, Edward Anderson
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ROISSY-EN-FRANCE -
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1974
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LE BONHOMME -
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1999
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Lynn Guiney
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PARIS -
75
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2007
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Dirigeant :
Federation Departementale Des Associations Admr Des Alpes Maritimes
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Ville :
MARSEILLE -
13
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2013
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Ville :
MARSEILLE -
13
Création :
2020
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Dirigeant :
Arminda De Jesus Esteves
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4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
VALENTON -
94
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2001
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Dirigeant :
Jean-christophe Lago
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4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
EURRE -
26
Création :
1995
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Dirigeant :
Valérie Claudine Christiane Schiermeyer
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
LIMONEST -
69
Création :
1990
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Dirigeant :
Olivier Charles Isidore Attard
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4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
SAINT-GENIÈS-DE-MALGOIRÈS -
30
Création :
1973
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4614Z
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Ville :
MARSEILLE -
13
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2020
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4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
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LIMOGES -
87
Création :
2020
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Dirigeant :
Stéphane Cuzin
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Ville :
ORGEVAL -
78
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2009
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Dirigeant :
Robert, James Petrie
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Ville :
TAVERNY -
95
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1966
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Eugène Ezin
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ISSY-LES-MOULINEAUX -
92
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2000
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Dirigeant :
Juerg Huber
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Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
LES ULIS -
91
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2007
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Dirigeant :
Pierre Le Chevalier
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Ville :
PARIS -
75
Création :
2001
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Code APE :
4614Z
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Ville :
MASSY -
91
Création :
2013
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Thomas Weckerle
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4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
ISSY-LES-MOULINEAUX -
92
Création :
2013
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Code APE :
4614Z
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Ville :
MARSEILLE -
13
Création :
2021
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Dirigeant :
Alexander Schenkel
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4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
ORSAY -
91
Création :
1983
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Dirigeant :
Michel Eberle
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
REICHSTETT -
67
Création :
2017
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Dirigeant :
Thomas Renehan
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
TOULOUSE -
31
Création :
2000
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Dirigeant :
Gary Paul Marsh
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
SAINT-CLOUD -
92
Création :
1995
Sélectionner
Dirigeant :
Luc Aspart
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
TOULOUSE -
31
Création :
2011
Sélectionner
Dirigeant :
Mr Nezondet Pierre
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
LINAS -
91
Création :
1981
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Dirigeant :
Torsten Keller-carnap
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
ÉCULLY -
69
Création :
1985
Sélectionner
Dirigeant :
Francis Henri Fernand Pendanx
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
FLOIRAC -
33
Création :
1990
Sélectionner
Dirigeant :
Michel Eric Cabanas
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
ROQUEVAIRE -
13
Création :
1992
Sélectionner
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
MARSEILLE -
13
Création :
2021
Sélectionner
Dirigeant :
Stéphane Denoux
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
NOISY-LE-GRAND -
93
Création :
1982
Sélectionner
Dirigeant :
Ignacio Franquesa Castrillo
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
VAUX-LE-PÉNIL -
77
Création :
1980
Sélectionner
Dirigeant :
Patrick, Francois, André Collot
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
LES NOËS-PRÈS-TROYES -
10
Création :
1970
Sélectionner
Dirigeant :
Colin Blackwell
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
PARIS -
75
Création :
2014
Sélectionner
Dirigeant :
Ingepar
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
PARIS -
75
Création :
2013
Sélectionner
Dirigeant :
Federation Departementale Des Associations Admr Des Alpes Maritimes
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
NEUILLY-PLAISANCE -
93
Création :
2016
Sélectionner
Dirigeant :
Carlo Garbagnati
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
SAINT-JEAN-DE-BRAYE -
45
Création :
1990
Sélectionner
Dirigeant :
Ignacio Franquesa Castrillo
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
VAUX-LE-PÉNIL -
77
Création :
2007
Sélectionner
Dirigeant :
Cyrille Fabien Mielczarek
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
MAGNY-LES-HAMEAUX -
78
Création :
2012
Sélectionner
Dirigeant :
Jean Marcel Alfred Renard
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
PARIS -
75
Création :
1956
Sélectionner
Dirigeant :
John William Veness
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
RUEIL-MALMAISON -
92
Création :
2011
Sélectionner
Dirigeant :
Thierry Galea
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
SAINT-CYR-L’ÉCOLE -
78
Création :
1992
Sélectionner
Dirigeant :
Ignacio Franquesa Castrillo
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
VAUX-LE-PÉNIL -
77
Création :
2007
Sélectionner
Dirigeant :
Federation Departementale Des Associations Admr Des Alpes Maritimes
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
PARIS -
75
Création :
2009
Sélectionner
Dirigeant :
Jorge Garcia Caivide
Code APE :
4614Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
Ville :
BAYONNE -
64
Création :
1996
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Présentation des activités du Code APE/NAF 4614Z
Les activités comprises dans le code APE 4614Z sont l'intermédiation dans le commerce de machines, d'équipements industriels, de navires et d'avions. Des exemples d'entreprises connues qui exercent cette activité incluent Airbus, Boeing, Caterpillar, John Deere et Rolls-Royce.
Les spécificités de cette activité sont les suivantes :
- Les entreprises qui exercent cette activité doivent être en mesure de fournir des informations détaillées sur les produits et services qu'elles proposent.
- Elles doivent être en mesure de négocier des contrats et de gérer les relations avec les fournisseurs et les clients.
- Elles doivent être en mesure de gérer les stocks et de garantir la qualité des produits et services fournis.
- Elles doivent être en mesure de gérer les risques liés aux transactions et aux contrats.
La convention collective applicable au Code APE/NAF 4614Z
La convention collective applicable à la nomenclature d'activité 4614Z est la Convention collective nationale des intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions du 8 juillet 1966.
Les principaux textes de loi y faisant référence sont :
- Loi n°66-537 du 24 juillet 1966 relative à la conclusion et à l'exécution des contrats de travail
- Loi n°66-537 du 24 juillet 1966 relative à la protection des salariés en cas de licenciement
- Loi n°66-537 du 24 juillet 1966 relative à la protection des salariés en cas de transfert d'entreprise
- Loi n°66-537 du 24 juillet 1966 relative à la protection des salariés contre les licenciements abusifs
- Loi n°66-537 du 24 juillet 1966 relative à l'amélioration des conditions de travail des salariés
En ce qui concerne les informations historiques ou faits majeurs liés à cette nomenclature d'activité, il convient de noter que la Convention collective nationale des intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions a été signée le 8 juillet 1966. Elle a été mise en place pour réglementer les relations entre les employeurs et les salariés dans le secteur des intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions. Elle a été modifiée à plusieurs reprises depuis sa signature, notamment pour prendre en compte les évolutions technologiques et les nouvelles réglementations en matière de protection des salariés.
Code NAF / APE - Division 46
46.1 - Intermédiaires du commerce de gros
- 4611Z - Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis
- 4612A - Centrales d'achat de carburant
- 4612B - Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques
- 4613Z - Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction
- 4614Z - Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions
- 4615Z - Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie
- 4616Z - Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
- 4617A - Centrales d'achat alimentaires
- 4617B - Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac
- 4618Z - Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
- 4619A - Centrales d'achat non alimentaires
- 4619B - Autres intermédiaires du commerce en produits divers
46.2 - Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants
- 4621Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
- 4622Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fleurs et plantes
- 4623Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
- 4624Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de cuirs et peaux
46.3 - Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
- 4631Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
- 4632A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie
- 4632B - Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de viande
- 4632C - Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailles et gibier
- 4633Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
- 4634Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
- 4635Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de tabac
- 4636Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie
- 4637Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices
- 4638A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de poissons, crustacés et mollusques
- 4638B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
- 4639A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés
- 4639B - Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé
46.4 - Commerce de gros de biens domestiques
- 4641Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles
- 4642Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
- 4643Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
- 4644Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien
- 4645Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté
- 4646Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques
- 4647Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
- 4648Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie
- 4649Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
46.5 - Commerce de gros d'équipements de l'information et de la communication
- 4651Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels
- 4652Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
46.6 - Commerce de gros d'autres équipements industriels
- 4661Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
- 4662Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils
- 4663Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil
- 4664Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'industrie textile et l'habillement
- 4665Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau
- 4666Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau
- 4669A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique
- 4669B - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
- 4669C - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services
46.7 - Autres commerces de gros spécialisés
- 4671Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes
- 4672Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux
- 4673A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
- 4673B - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration
- 4674A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie
- 4674B - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
- 4675Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
- 4676Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires
- 4677Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris