ITK

- Copie des statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

- Augmentation du capital social - modification statutaire Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social - modification statutaire Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social - modification statutaire Statuts mis à jour

- P.v. des décisions du président du 30/09/2011 augmentation de capital social Statuts mis à jour

- P.v. des décisions du président du 30/09/2011 augmentation de capital social Statuts mis à jour

- P.v. des décisions du président du 30/09/2011 augmentation de capital social Statuts mis à jour

- Réduction du nominal des actions. Statuts mis à jour

- Réduction du nominal des actions. Statuts mis à jour

PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PJ_155 - La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (pv)

PJ_55 - Décision du ca ou du directoire (modification du capital social d’une sa ou d’une sas)

Acte(s) Divers

Décision(s) du président - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de commissaire aux comptes titulaire - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de commissaire aux comptes titulaire - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) du président - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de directeur général - Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social et de l'établissement principal

Rapport du commissaire aux apports

Décision(s) du président - Transfert du siège social et de l'établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social

Acte sous seing privé - Constitution

New Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, le capital, transfert du siège social.

Modifications et mutations diverses Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital

Accord nao Evolution des primes

Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionn...

Accord partiel nao 2022 Autre, précisez

Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'ues itk Télétravail

L'accord partiel nao 2021 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

L'accord relatif au fonctionnement du cse au sein de l'ues itk Droit syndical, IRP, expression des salariés

L'accord collectif d’ues relatif a la prorogation du mandat des membres des c.s.e de l’ues itk Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Un accord partiel des negociations annuelles obligatoires Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Un proces-verbal d’accord partiel Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Un avenant a l’accord relatif a la prorogation des mandats des institutions representatives du personnel ues itk Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Un accord collectif relatif a la mise en place et au fonctionnement des cse d’etablissement et du cse central Droit syndical, IRP, expression des salariés

Un accord collectif d’ues relatif a l’application des dispositions des accords conclus au sein d’itk le 17 janvier 2014 et le 19 decembre 2014 Forfaits (en heures, en jours), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Un accord relatif a la prorogation des mandats des institutions representatives du personnel Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Un avenant de revision relatif a l’accord collectif – garanties de prevoyance (arret de travail – incapacite temporaire de travail, invalidite permanente et deces) a adhesion obligatoire Prévoyance collective, autre que santé maladie

Un accord collectif - garanties de prevoyance (arret de travail - incapacite temporaire de travail, invalidite permanente et deces) a adhesion obligatoire Prévoyance collective, autre que santé maladie

Un accord d'entreprise relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et a l'articulation vie prive/vie professionnelle QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionn...

Un avenant de revision a l'accord relatif a la reconnaissance de l'unite economique et sociale itk-ysoria-itk orchards-itk lot-new medria Autre, précisez

Accord d'entreprise - astreintes Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail