ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS (AAA)

Radiation du rcs d'arras le 01/12/2022

Radiation du rcs d'arras le 01/12/2022

Radiation du rcs de troyes le 01/12/2022

Radiation du rcs de troyes le 01/12/2022

Radiation du rcs de marseille le 01/12/2022

Radiation du rcs de marseille le 01/12/2022

Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de nanterre par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 17/05/2018 du 20 rue diesel 01630 saint-genis-pouilly au 8-10 rue henri sainte-claire deville cs10150 92506 rueil-malmaison cedex

Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de nanterre par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 17/05/2018 du 20 rue diesel 01630 saint-genis-pouilly au 8-10 rue henri sainte-claire deville cs10150 92506 rueil-malmaison cedex

Apport partiel d'actif soumis au régime des fusions scissions à compter du 30/11/2022 société(s) ayant participé à l'opération : advanced accelerator applications molecular imaging france, société par actions simplifiée à associé unique, 20 rue diesel 01630 saint-genis-pouilly (rcs bourg-en-bresse 908 093 040)

Apport partiel d'actif soumis au régime des fusions scissions à compter du 30/11/2022 société(s) ayant participé à l'opération : advanced accelerator applications molecular imaging france, société par actions simplifiée à associé unique, 20 rue diesel 01630 saint-genis-pouilly (rcs bourg-en-bresse 908 093 040)

En application de l'article r 123-96 du code de commerce, l'activité de laboratoire de production de produits radio-pharmaceutiques est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. la pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article r 123-100 du code de commerce.

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'arras. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe d'arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'arras. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe d'arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social - Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social - Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Délégation de pouvoir - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Délégation de compétence pour l'augmentation de capital - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - En annexe : Extrait de l'assemblée générale extraordinaire du 16/10/2014 et Extrait du procès ver... Statuts mis à jour

- Divers - Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Délégation de compétence au conseil d'administration en vue d'augmenter le capital social - Décision d'augmenter le capital social - Modification(s) statutaire(s) - Réalisation définitive de l'augmentation de capital social - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Délégation de compétence au conseil d'administration en vue d'augmenter le capital social - Décision d'augmenter le capital social - Modification(s) statutaire(s) - Réalisation définitive de l'augmentation de capital social - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Délégation de compétence au profit du conseil d'administration - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Délégation de compétence au conseil d'administration pour l'augmentation de capital social - Réalisation définitive de l'augmentation de capital social - Régularisation de l'augmentation de capital social - D'augmentation de capital Statuts mis à jour

- délégation de compétence au Conseil d'administration pour l'exécution du plan d'actions gratuites... - Réalisation définitive de l'augmentation de capitalmodifications statutaires Statuts mis à jour - Régularisation de l'augmentation de capital social

PJ_85 - Déclaration de régularité et de conformité

PJ_196 - Procès verbal de décision d’assemblée générale actant la non approbation finale du projet de sici...

PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PJ_173 - Projet d’apport partiel d’actif

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Déclaration de conformité - Apport partiel d'actif - Avec advanced accelerator applications molecular imaging france sas -

Déclaration de conformité - Apport partiel d'actif - Avec advanced accelerator applications molecular imaging france sas -

Déclaration de conformité - Apport partiel d'actif - Avec advanced accelerator applications molecular imaging france sas -

Déclaration de conformité - Apport partiel d'actif - Avec advanced accelerator applications molecular imaging france sas -

Procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration - Apport partiel d'actif - Transfert du siège social - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Projet d'apport partiel d'actif - par la société ADVANCED ACCELERATOR APPLICATIONS MOLECULAR IMAGINGFRANCE SAS, RCS Bourg-en-Bresse...

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Sous réserve de l'approbation du non-renouvellement de m. frédéric collet - Avec effet au 07/06/2022 - Modifications relatives au conseil d'administration - Modification(s) statutaire(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat d'administrateur

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Sous réserve de l'approbation du non-renouvellement de m. frédéric collet - Avec effet au 07/06/2022 - Modifications relatives au conseil d'administration - Modification(s) statutaire(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat d'administrateur

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Démission(s) d'administrateur(s)

Ordonnance du président - Prorogation du délai de réunion de l'a.g. chargée d'approuver les comptes

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination(s) d'administrateur(s) - Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Démission de président du conseil d'administration et de directeur général - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Vente d'établissements AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF NOVARTIS PHARMA S.A.S. Société par actions simplifiée Au capital de : 43 380...

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, la date de début d'activité, transfert du siège social.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Vente d'établissements Avis au Bodacc relatif au projet commun d’apport partiel d’actifs placé sous le régime juridique des scissions prévu...

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accord d’entreprise relatif a la duree et a l’amenagement du temps de travail et aux conges payes Autre, précisez

Accord sur le compte epargne temps Compte épargne temps

Avenant a l’accord d’entreprise relatif a la duree et a l’amenagement du temps de travail et aux conges payes pour les collaborateurs cadres et non soumis a un horaire collectif Droit à la déconnexion et outils numériques, Forfaits (en heures, en jours)