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SCI LE CLOS

Rue Notre Dame - 26570 Montbrun-Les-Bains
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 26/11/1999)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 26/11/1999)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 26/11/1999)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
ROMANS
RCS
ROMANS 428093538
SIREN
428093538
SIRET
42809353800018
N° TVA
FR44428093538
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
122.81 K€
Date de création
26/11/1999
Fiche mise à jour
14/10/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI LE CLOS, Société civile immobilière est active depuis 26/11/1999.

Établie à MONTBRUN-LES-BAINS (26570), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Acquisition de tous biens et droits immobiliers, gestion et administration disposition de ces biens.

Cecile Saisse est Gérant de la société SCI LE CLOS.

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SCI LE CLOS
Rue Notre Dame - 26570 Montbrun-Les-Bains
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
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Dirigeant(s) de Sci Le Clos

4

Observations

4
01/01/2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de romans sur isère.
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 1 653 000.00 frf nouveau montant : 251 998.23 eur
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 1 653 000.00 frf nouveau montant : 251 998.23 eur
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 1 653 000.00 frf nouveau montant : 251 998.23 eur

Statuts de la société SCI LE CLOS

5
26/08/2025
- Copie des statuts mis à jour
25/04/2018
Statuts mis à jour - "décision sur la modification du capital social" - "décision sur la modification du capital social"
18/07/2017
Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social - décision sur la modification du capital social
15/01/2016
- modification relative aux dirigeants d'une société Statuts mis à jour - modification relative aux dirigeants d'une société
21/11/2012
- décision sur la modification du capital social donation associé de société civile Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social donation associé de société civile

Acte(s) publié(s)

3
26/08/2025
PJ_189 - Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
20/01/2005
Acte(s) Divers
26/11/1999
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

5
25/09/2025
Modifications et mutations diverses Modification du capital.
11/05/2018
Modifications et mutations diverses Modification du capital.
04/08/2017
Modifications et mutations diverses Modification du capital.
02/02/2016
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.
09/01/2013
Modifications et mutations diverses Modification du capital.

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société SCI LE CLOS ?

Le dirigeant de la société SCI LE CLOS est : Cecile Saisse.

Quel est le code ape de l’entreprise Sci Le Clos ?

Le code APE (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820B (soit : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Sci Le Clos ?

L’entreprise Sci Le Clos a été déposée le 1999 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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