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SCI LES MAISONNETTES

7 Rue Victor Hugo - 25500 Morteau
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 06/06/1973)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 31/10/2002)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 31/10/2002)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
BESANCON
RCS
BESANCON 424469583
SIREN
424469583
SIRET
42446958300019
N° TVA
FR36424469583
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
6.1 K€
Date de création
06/06/1973
Fiche mise à jour
14/10/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI LES MAISONNETTES, Société civile immobilière est active depuis 06/06/1973.

Établie à MORTEAU (25500), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Acquisition la gestion l'entretien l'exploitation et l'administration notamment par voie de location ou par tout autre moyen n'ayant ni civilement ni fiscalement le caractère commercial d'un ensemble immobilier situé sur le territoire de la commune de Morteau 5 rue Victor Hugo

Pascal Bole est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI LES MAISONNETTES.

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SCI LES MAISONNETTES
7 Rue Victor Hugo - 25500 Morteau
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N

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Dirigeant(s) de Sci Les Maisonnettes

4
Gérant et associé indéfiniment responsable
Pascal Bole
Associé indéfiniment responsable
Christopher Bole
Associé indéfiniment responsable
Julia Bole
Associé indéfiniment responsable
Victoria Bole

Acte(s) publié(s)

7
04/03/2024
PJ_190 - Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
04/03/2024
PJ_190 - Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
04/03/2024
PJ_190 - Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
18/05/2022
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Prorogation de 99 ans à compter de l'expiration prévue initialement le 05/06/2023 - Modification(s) statutaire(s)
17/04/2012
Acte notarié - Donation/partage de parts
17/04/2012
Acte notarié - Donation/partage de parts
31/10/2002
Procès-verbal d'assemblée - formation de la société - formation de la société - Statuts d'origine en date du 6 juin 1973 formation de la société

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SCI LES MAISONNETTES ?

Le dirigeant de la société SCI LES MAISONNETTES est : Pascal Bole.

Quel est le code naf de la société Sci Les Maisonnettes ?

Le code ape (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820B (c'est à dire : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Sci Les Maisonnettes ?

La société Sci Les Maisonnettes a été inscrite le 1973 et son statut fiscal est : Société civile immobilière.
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