TUBESCA-COMABI

Radiation du rcs d'alençon le 01/01/2022

Radiation du rcs d'alençon le 01/01/2022

Radiation du rcs montpellier le 28/08/2020 avec effet au 01/08/2020

Radiation du rcs montpellier le 28/08/2020 avec effet au 01/08/2020

Fusion - l236-1 à compter du 01/03/2012 : personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : société absorbée : tubesca, société par actions simplifiée (sas), 91 rue sadi carnot 80250 ailly sur noyé (rcs amiens (8002) 311 799 084).

Fusion - l236-1 à compter du 01/03/2012 : personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : société absorbée : tubesca, société par actions simplifiée (sas), 91 rue sadi carnot 80250 ailly sur noyé (rcs amiens (8002) 311 799 084).

Statuts mis à jour - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)

- Agrément de nouveaux associés - Départ d'un associé en nom Statuts mis à jour

- Procès-verbal concernant la société tubesca (311 799 084 rcs amiens). - De la société tubesca, société par actions simplifiée (311 799 084 rcs amiens) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - En celle de : tubesca-comabi. Statuts mis à jour

- Procès-verbal concernant la société tubesca (311 799 084 rcs amiens). - De la société tubesca, société par actions simplifiée (311 799 084 rcs amiens) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - En celle de : tubesca-comabi. Statuts mis à jour

- Procès-verbal concernant la société tubesca (311 799 084 rcs amiens). - De la société tubesca, société par actions simplifiée (311 799 084 rcs amiens) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - En celle de : tubesca-comabi. Statuts mis à jour

- Procès-verbal concernant la société tubesca (311 799 084 rcs amiens). - De la société tubesca, société par actions simplifiée (311 799 084 rcs amiens) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - En celle de : tubesca-comabi. Statuts mis à jour

- Changement associé en nom et représentant permanent Statuts mis à jour

- Démission(s) de gérant(s) - Changement relatif à l'objet social Statuts mis à jour

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Document relatif au bénéficiaire effectif - Nomination de président - Changement de forme juridique - Changement de forme juridique

Rapport du commissaire à la transformation - Changement de forme juridique - Changement de forme juridique - Nomination de président

Rapport du commissaire à la transformation - Changement de forme juridique - Changement de forme juridique - Nomination de président

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire - Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Rapport du commissaire aux apports - Fusion absorption de la sté tubesca snc au capital de 1 000 000 euros rcs amiens 311 799 084

Projet de traité de fusion - Fusion-absorption de la (des) sociétés tubesca rcs amiens 311 799 084

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée - Nomination d'un co-gerant

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Vente d'établissements Acte en date du 31/12/2021 enregistré au Alençon le 02/02/2022 sous le numéro 2022 00006512 référence 6104P01 2022 A...

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'activité, la dénomination, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 01/03/2012 : Person...

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Protocole d'accord nao 2025 au sein de l'entreprise tubesca comabi Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Fixation des congés (jours fé...

Avenant n°2 a l’accord collectif d’entreprise de substitution et d’harmonisation du 27 mai 2013 relatif a l’organisation et a l’amenagement du temps de travail au sein de l’entreprise tubesca comabi Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travai...

Protocole d'accord négociation annuelle 2024 au sein de l'entreprise tubesca-comabi Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Accord d'entreprise relatif au cse et au dialogue social au sein de la société tubesca-comabi Droit syndical, IRP, expression des salariés

Avenant 1 à l'accord relatif au télétravail au sein de la société tubesca-comabi Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)

Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2022 au sein de l'entreprise tubesca-comabi Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique)

Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de partage de la valeur au sein de l'entreprise tubesca-comabi Système de prime (autre qu'évolution)

Accord collectif d'entreprise sur l'augmentation générale des salaires Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail au sein de l'entreprise tubesca-comabi Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionn...

Accord collectif relatif au télétravail au sein de l'entreprise tubesca comabi Autres dispositions emploi, Télétravail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Droit à la déc...

Protocole d'accord de négociation annuelle obligatoire Calendrier des négociations

Accord collectif d'entreprise relatif au périmètre d'application des critères d'ordre Autres dispositions emploi

Avenant n°1 à l'accord relatif au comité social et economique de la société tubesca-comabi Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord collectif d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Système de prime (autre qu'évolution)

Nao Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Accord relatif au comité social et economique de la société tubesca-comabi Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord relatif aux modalités du vote électronique des élections des membres du cse Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Protocole d'accord de négociation annuelle obligatoire Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle pouvoir d'achat Système de prime (autre qu'évolution)