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SCI PEL

39 Rue Gedeon David - 39300 Champagnole
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 28/04/1998)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 01/06/2005)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 01/06/2005)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
LONS-LE-SAUNIER
RCS
LONS-LE-SAUNIER 419293741
SIREN
419293741
SIRET
41929374100015
N° TVA
FR76419293741
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820A
Type activité
Location de logements
Forme juridique
SCI
Capital social
12.2 K€
Date de création
28/04/1998
Fiche mise à jour
14/10/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI PEL, Société civile immobilière est active depuis 28/04/1998.

Établie à CHAMPAGNOLE (39300), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

L'AMENAGEMENT D'UN PLAN D'EAU, ET PLUS GENERALEMENT LA PROPRIETE ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS

Michel Pernot est Gérant de la société SCI PEL.

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SCI PEL
39 Rue Gedeon David - 39300 Champagnole
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
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Dirigeant(s) de Sci Pel

6

Observations

4
01/01/2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de lons le saunier.
NC
Immatriculation précédemment effectuée au greffe du tribunal de commerce de salins supprimé par suite du rattachement du tribunal de salins au tribunal de dole avec effet au 01.06.2005 (décret n° 2005-624 du 27 mai 2005) - la conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 80 000.00 frf nouveau montant : 12 195.92 eur
NC
Immatriculation précédemment effectuée au greffe du tribunal de commerce de salins supprimé par suite du rattachement du tribunal de salins au tribunal de dole avec effet au 01.06.2005 (décret n° 2005-624 du 27 mai 2005) - la conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 80 000.00 frf nouveau montant : 12 195.92 eur
NC
Immatriculation précédemment effectuée au greffe du tribunal de commerce de salins supprimé par suite du rattachement du tribunal de salins au tribunal de dole avec effet au 01.06.2005 (décret n° 2005-624 du 27 mai 2005) - la conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 80 000.00 frf nouveau montant : 12 195.92 eur

Statuts de la société SCI PEL

3
10/07/2009
- associé de société civile cession de parts modification des statuts Statuts mis à jour - associé de société civile cession de parts modification des statuts
10/07/2009
- associé de société civile cession de parts modification des statuts Statuts mis à jour - associé de société civile cession de parts modification des statuts
10/07/2009
- associé de société civile cession de parts modification des statuts Statuts mis à jour - associé de société civile cession de parts modification des statuts

Acte(s) publié(s)

1
18/06/1998
Acte(s) Divers

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société SCI PEL ?

Le dirigeant de la société SCI PEL est : Michel Pernot.

Quel est le code ape de l’entreprise Sci Pel ?

Le code NAF (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820A (c'est à dire : Location de logements).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Sci Pel ?

L’entreprise Sci Pel a été inscrite le 1998 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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