Produits annexes
Outils
Lexique

PAS

441 Rue Des Bealieres - 38570 Tencin
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT

Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 05/12/1995)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 29/01/1996)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 29/01/1996)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
GRENOBLE
RCS
GRENOBLE 403351877
SIREN
403351877
SIRET
40335187700036
N° TVA
FR43403351877
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
0111Z
Type activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Forme juridique
SCEA
Capital social
7.62 K€
Date de création
05/12/1995
Fiche mise à jour
02/04/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

PAS, Société civile d'exploitation agricole est active depuis 05/12/1995.

Établie à TENCIN (38570), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Exploitation agricole, Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Christian Sommard est Gérant de la société PAS.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
PAS
441 Rue Des Bealieres - 38570 Tencin
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N

Infonet vous recommande

Logo du partenaire Revolut Business, réduisez les frais bancaires pour votre entreprise.
Revolut Business, réduisez les frais bancaires pour votre entreprise.
La banque pro tout-en-un : compte multi-devises, paiements internationaux, gestion automatisée des cartes et compte épargne pro.
Ouvrir mon compte avec 1 mois offert

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Infonet Pro : une semaine à 3 € HT, puis 79 € HT par mois, avec un engagement de 12 mois

Dirigeant(s) de Pas

6
Gérant et associé indéfiniment responsable
Fabien Sommard
Associé indéfiniment responsable
Sylvie Mazza
Autre
SOFA

Observations

6
09/04/2021
Modification de la dénomination de la personne morale : ancienne mention : earl pas nouvelle mention : pas à compter du 11/03/2021
09/04/2021
Modification de la dénomination de la personne morale : ancienne mention : earl pas nouvelle mention : pas à compter du 11/03/2021
25/01/2002
Transfert du siège social et du principal établissement de la maladière 38530 la buissiere à 1 rue des viaires 38610 gieres à compter du 01.01.2002
25/01/2002
Transfert du siège social et du principal établissement de la maladière 38530 la buissiere à 1 rue des viaires 38610 gieres à compter du 01.01.2002
NC
Dépôt au greffe le 29.12.1995 le memorial du 22.12.1995
NC
Dépôt au greffe le 29.12.1995 le memorial du 22.12.1995

Statuts de la société PAS

2
10/02/2026
- Copie des statuts mis à jour
25/01/2002
- Cession de parts Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une socié... Statuts mis à jour - Cession de parts Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une socié... - Cession de parts Conversion du capital en euros Modification relative aux dirigeants d'une socié...

Acte(s) publié(s)

3
10/02/2026
PJ_54 - Procès verbal de décision d'assemblée générale
09/04/2021
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du s... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du s...
16/01/1996
Acte - actes constitutifs

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
03/04/2026
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration. Nouveau siège.
06/05/2021
Modifications et mutations diverses Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique.

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société PAS ?

Le dirigeant de la société PAS est : Christian Sommard.

Quel est le code NAF de l’entreprise Pas ?

Le code NAF (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 0111Z (soit : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de l’entreprise Pas ?

La société Pas a été créée le 1995 et son statut fiscal est : Société civile d'exploitation agricole.
Signaler une erreur