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DE SANS CORPS

2 Sans Corps - 12400 Les Costes-Gozon
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 31/07/1995)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 01/01/2000)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 01/01/2000)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
RODEZ
RCS
RODEZ 403231087
SIREN
403231087
SIRET
40323108700012
N° TVA
FR65403231087
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
0142Z
Type activité
Élevage d'autres bovins et de buffles
Forme juridique
SCEA
Capital social
18.42 K€
Date de création
31/07/1995
Fiche mise à jour
14/10/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

DE SANS CORPS, Société civile d'exploitation agricole est active depuis 31/07/1995.

Établie à LES COSTES-GOZON (12400), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Porc

Joel Daffas est Gérant de la société DE SANS CORPS.

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DE SANS CORPS
2 Sans Corps - 12400 Les Costes-Gozon
Limite conseillée :
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Cotation bancaire :
N
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Risque d’impayé :
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Dirigeant(s) de De Sans Corps

5
Gérant et associé indéfiniment responsable
Isabelle Salson
Gérant et associé indéfiniment responsable
Jeremy Daffas

Observations

4
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de millau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de rodez. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de rodez décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de millau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de rodez. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de rodez décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
NC
Le tribunal de commerce de saint-affrique a été rattaché au tribunal de commerce de millau par le décret n° 99-659 du 30 juillet 1999 avec effet au 1er janvier 2000. la conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 635 400.00 frf nouveau montant : 96 866.11 eur
NC
Le tribunal de commerce de saint-affrique a été rattaché au tribunal de commerce de millau par le décret n° 99-659 du 30 juillet 1999 avec effet au 1er janvier 2000. la conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 635 400.00 frf nouveau montant : 96 866.11 eur

Statuts de la société DE SANS CORPS

4
10/12/2024
- Copie des statuts mis à jour
10/12/2024
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
18/11/2010
- Nomination(s) de gérant(s) Statuts mis à jour
18/11/2010
- Nomination(s) de gérant(s) Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

4
26/03/2020
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Passage du capital social de variable à fixe. - Réduction du capital social
23/07/2001
Acte(s) Divers
07/10/1996
Acte(s) Divers
08/01/1996
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
05/04/2020
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital, l'administration et transfert du siège social, Le capital variable devient fixe
12/12/2010
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société DE SANS CORPS ?

Le dirigeant de la société DE SANS CORPS est : Joel Daffas.

Quel est le code APE de la société De Sans Corps ?

Le code APE (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 0142Z (soit : Élevage d'autres bovins et de buffles).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société De Sans Corps ?

La société De Sans Corps a été créée le 1995 et son statut fiscal est : Société civile d'exploitation agricole.
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