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SCI BROSSARD

Brossard - 47110 Sainte-Livrade-Sur-Lot
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 28/07/1995)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 16/08/1995)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 16/08/1995)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
AGEN
RCS
AGEN 401882642
SIREN
401882642
SIRET
40188264200010
N° TVA
FR18401882642
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820A
Type activité
Location de logements
Forme juridique
SCI
Capital social
457.35€
Date de création
28/07/1995
Fiche mise à jour
14/10/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI BROSSARD, Société civile immobilière est active depuis 28/07/1995.

Établie à SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT (47110), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

La propriété, la gestion, l'exploitation par bail ou autrement d'immeubles

Marc Antoine est Gérant de la société SCI BROSSARD.

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SCI BROSSARD
Brossard - 47110 Sainte-Livrade-Sur-Lot
Limite conseillée :
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Cotation bancaire :
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NC
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Dirigeant(s) de Sci Brossard

2

Observations

4
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de villeneuve sur lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'agen. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe d'agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 3 000.00 frf nouveau montant : 457.35 eur
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 3 000.00 frf nouveau montant : 457.35 eur
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 3 000.00 frf nouveau montant : 457.35 eur

Acte(s) publié(s)

2
13/07/2022
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s)
13/07/2022
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s)

Annonce(s) légale(s) parue(s)

1
20/07/2022
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SCI BROSSARD ?

Le dirigeant de la société SCI BROSSARD est : Marc Antoine.

Quel est le code APE de l’entreprise Sci Brossard ?

Le code naf (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820A (c'est à dire : Location de logements).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Sci Brossard ?

L’entreprise Sci Brossard a été inscrite le 1995 et son statut fiscal est : Société civile immobilière.
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