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SCI DEBARD

2 La Tuile - 63660 Saint-Antheme
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 17/05/1993)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 01/01/2000)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 01/01/2000)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
CLERMONT-FERRAND
RCS
CLERMONT-FERRAND 391597549
SIREN
391597549
SIRET
39159754900016
N° TVA
FR51391597549
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
55.49 K€
Date de création
17/05/1993
Fiche mise à jour
15/10/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI DEBARD, Société civile immobilière est active depuis 17/05/1993.

Établie à SAINT-ANTHEME (63660), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Location d'immeubles meubles ou nus à usage professionnel et civil, Reali- Sation de tous travaux de transformation, amélioration et installations nouvelles, vente et acquisition d'immeubles, obtention de toutes ouvertures de crédit et facilité de caisse avec ou sans garantie ou hypothèque et notamment l'acquisition d'un tènement immobilier l'acquisition sous forme de crédit bail immobilier ou location immobilières et de ce fait autoriser a sous louer a tout sous locataire de son choix.

Michel Debard est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI DEBARD.

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SCI DEBARD
2 La Tuile - 63660 Saint-Antheme
Limite conseillée :
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Dirigeant(s) de Sci Debard

3
Gérant et associé indéfiniment responsable
Michel Debard
Associé indéfiniment responsable
Georges Debard
Associé indéfiniment responsable
Henri Debard

Observations

4
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de thiers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de clermont-ferrand. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de clermont-ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de thiers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de clermont-ferrand. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de clermont-ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
NC
Le tribunal de commerce d'ambert a ete rattache au tribunal de commerce de thiers par le decret no 99-659 du 30 juillet 1999 avec effet au 1er janvier 2000. la conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 364 000.00 frf nouveau montant : 55 491.44 eur
NC
Le tribunal de commerce d'ambert a ete rattache au tribunal de commerce de thiers par le decret no 99-659 du 30 juillet 1999 avec effet au 1er janvier 2000. la conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 364 000.00 frf nouveau montant : 55 491.44 eur

Statuts de la société SCI DEBARD

3
28/01/2013
- Changement(s) de gérant(s) Statuts mis à jour
06/10/2009
- Changement(s) de gérant(s) Statuts mis à jour
06/10/2009
- Changement(s) de gérant(s) Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

2
07/07/2023
Acte(s) Divers
21/06/1993
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

3
11/07/2023
Modifications et mutations diverses transfert du siège social.
06/02/2013
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
25/10/2009
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société SCI DEBARD ?

Le dirigeant de la société SCI DEBARD est : Michel Debard.

Quel est le code APE de l’entreprise Sci Debard ?

Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (c'est à dire : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Sci Debard ?

La société Sci Debard a été inscrite le 1993 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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