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SCI BRICE

9 Rue Du General De Gaulle - 76500 Elbeuf
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 21/01/1992)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 10/03/1992)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 10/03/1992)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
ROUEN
RCS
ROUEN 384376034
SIREN
384376034
SIRET
38437603400037
N° TVA
FR68384376034
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820A
Type activité
Location de logements
Forme juridique
ASC
Capital social
304.9€
Date de création
21/01/1992
Fiche mise à jour
06/03/2025
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI BRICE, Autre société civile est active depuis 21/01/1992.

Établie à ELBEUF (76500), elle est spécialisée dans le secteur d'activité Location de logements.

Daniel Brice est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI BRICE.

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SCI BRICE
9 Rue Du General De Gaulle - 76500 Elbeuf
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Dirigeant(s) de Sci Brice

6
Gérant et associé indéfiniment responsable
Daniel Brice
Associé indéfiniment responsable
Catherine Regnault
Associé indéfiniment responsable
Estelle Lambert
Associé indéfiniment responsable
Fabien Lambert
Associé indéfiniment responsable
Maryse Lecomte
Associé indéfiniment responsable
Pascal Brochot

Observations

2
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'elbeuf ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de rouen. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de rouen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'elbeuf ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de rouen. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de rouen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Statuts de la société SCI BRICE

2
13/08/2021
- Cession de parts sociales détenues par Mme Anne ZOUAOUI née BRICE au profit de M. Luc LAMBERT et ... - Cession de parts sociales détenues par Mme Anne ZOUAOUI née BRICE au profit de M. Pascal BROCHOT ... - Cession de parts sociales détenues par M. Daniel BRICE au profit de M. Pascal BROCHOT et Mme Mary... Statuts mis à jour - Décès d'un associé. - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Constatation des cessions de parts sociales réalisées entre Mme Anne BRICE épouse ZOUAOUI et M. D...
13/08/2021
- Cession de parts sociales détenues par Mme Anne ZOUAOUI née BRICE au profit de M. Luc LAMBERT et ... - Cession de parts sociales détenues par Mme Anne ZOUAOUI née BRICE au profit de M. Pascal BROCHOT ... - Cession de parts sociales détenues par M. Daniel BRICE au profit de M. Pascal BROCHOT et Mme Mary... Statuts mis à jour - Décès d'un associé. - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Constatation des cessions de parts sociales réalisées entre Mme Anne BRICE épouse ZOUAOUI et M. D...

Acte(s) publié(s)

8
05/05/2025
PJ_133 - Procès-verbal de clôture et de liquidation
05/05/2025
PJ_240 - Attestation fiscale
05/05/2025
PJ_82 - Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur
05/05/2025
PJ_241 - Attestation de régularité sociale
04/03/2025
PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/04/2005
Acte(s) Divers
10/05/2000
Acte(s) Divers
10/04/1998
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
10/06/2025
Modifications et mutations diverses
07/03/2025
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SCI BRICE ?

Le dirigeant de la société SCI BRICE est : Daniel Brice.

Quel est le code APE de l’entreprise Sci Brice ?

Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820A (c'est à dire : Location de logements).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Sci Brice ?

L’entreprise Sci Brice a été déposée le 1992 et sa forme juridique est : Autre société civile.
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