XPO MAINTENANCE FRANCE

Precision sur l'adresse du siege : nouvelle attestation de la mairie de parcay meslay en date du 09/07/24 rectifiant celle du 25/04/24 supprimant la mention za n°1 du papillon

Précision sur l'adresse de l'établissement : certificat de la mairie de parcay-meslay en date du 25.04.2024 attestant que l'adresse la perauderie est désormais za n°1 du papillon 870 avenue des landes du cassantin suite à modification du conseil municipal

Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire à compter du 31-12-2020

Radiation du rcs belfort le 24/01/2020 avec effet au 31/01/2019

Radiation du rcs de caen le 24/01/2020 avec effet au 31/12/2018

Radiation du rcs le 13/05/2019 avec effet au 31/03/2018 cessation définitive d'activité dans le ressort fermeture de l'établissement secondaire suppression

Radiation suite a la cessation d'activite le : 31-10-2018 radiation dans le ressort du greffe ou la societe etait immatriculee a titre secondaire

Changement de denomination. ancienne denomination : nd maintenance - nouvelle denomination : xpo maintenance france, à compter du 01/12/2015.

Changement de dénomination à compter du 01/12/2015 ancienne : nd maintenance nouvelle : xpo maintenance france

Changement de dénomination à compter du 01/12/2015 ancienne : nd maintenance nouvelle : xpo maintenance france

Fermeture d'un établissement secondaire sis 42 route de saint symphorien d'ozon 69800 saint-priest à compter du 30/04/2009

: le tribunal de commerce de calais a été rattaché au tribunal de commerce de boulogne-sur-mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'avignon. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe d'avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de chalon-sur-saône. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de chalon-sur-saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Achat d'une branche d'activité de garage réparation automobile rattaché au fonds complémentaire sis a 71290 cuisery, zi le bois bernoux à compter du 01/03/2008 prix : 142 343.17 euros précédent propriétaire : darfeuille services - 383 242 161 rcs montbrison tgi publication : l'exploitant agricole du 8/08/08 oppositions : zi des essarts, avenue benoît fourneyron 42160 andrezieux bouthéon

750020031020 - au 1/9/2003 transfert du fonds secondaire de la z.i. route de nantes a la z.i. de l'abbaye a pont- chateau

Historique des observations depuis le 13/02/2003 : immatriculation principale pres le tribunal de commerce de romans (90 b 366)

Observations concernant l'établissement situé avenue benoît fourneyron, zone industrielle les essarts 42160 andrézieux-bouthéon : observation depuis le 03/07/2008 : --- achat d'une branche d'activité à la société darfeuille services --- montant de l'acquisition : 142.343,17 eur --- election de domicile pour les oppositions : au lieu principal d'exploitation de la branche d'activite cedee *** ancien(s) propriétaire(s) : darfeuille services - réf. immatriculation : b383242161 *** journal d'annonces légales : le pays roannais en date du 08/08/2008 *** précédent exploitant : darfeuille services - rcs : b383242161

Depot de l'acte au greffe le 06 juillet 1990 -no a1389

- date de début d'activité : 18/11/2002.

Statuts mis à jour - transfert de siège social modification relative aux associés - transfert de siège social modification relative aux associés - transfert de siège social modification relative aux associés

Statuts mis à jour - modification des statuts - modification des statuts

- modification relative aux dirigeants d'une société modification des statuts Statuts mis à jour - modification relative aux dirigeants d'une société modification des statuts

Statuts mis à jour - modification de la dénomination de la personne morale modification des commissaires aux comptes - modification de la dénomination de la personne morale modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social - décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social - décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

- modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Statuts mis à jour - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social modification des commissaires aux comptes - décision sur la modification du capital social modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social modification des commissaires aux comptes - décision sur la modification du capital social modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social modification des commissaires aux comptes - décision sur la modification du capital social modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social modification relative aux dirigeants d'une société - décision sur la modification du capital social modification relative aux dirigeants d'une société

Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social modification relative aux dirigeants d'une société - décision sur la modification du capital social modification relative aux dirigeants d'une société

- modification relative aux dirigeants d'une société Statuts mis à jour - modification relative aux dirigeants d'une société

- modification des commissaires aux comptes Statuts mis à jour - modification des commissaires aux comptes

Statuts mis à jour - changement de gérant - changement de gérant

Statuts mis à jour - augmentation de capital - augmentation de capital - augmentation de capital Statuts constitutifs - augmentation de capital - augmentation de capital

- divers Statuts mis à jour - divers - divers

- divers Statuts mis à jour - divers - divers

Statuts constitutifs - modification de la dénomination de la personne morale - modification de la dénomination de la personne morale - modification de la dénomination de la personne morale Statuts mis à jour - modification de la dénomination de la personne morale - modification de la dénomination de la personne morale

Procès-verbal d'assemblée générale - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée - modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal du conseil de surveillance - divers - divers

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Nouveau siège. Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Adjonction du nom commercial.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification du capital.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification du capital.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification du capital. Modification de l'administration.

Un avenant n°1 compte epargne temps Compte épargne temps

Un proces-verbal d'accord des nao 2025 Autre, précisez

Un accord sur la prime de 13ème mois Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez

Un accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2024 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autre, précisez

Un accord de prorogation des mandats des membres du comite social et economique Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord relatif au perimetre de mise en place du cse maintenance france Droit syndical, IRP, expression des salariés

Un accord de prorogation de la duree des mandats des membres du comite social et economique Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Un accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2023 Autre, précisez, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Un accord relatif au versement d’une prime de partage de la valeur Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)

Un accord relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Système de prime (autre qu'évolution)

Un proces-verbal d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2022 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autre, précisez

Un accord relatif a la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Système de prime (autre qu'évolution)

Un accord relatif aux modalites d’application du teletravail, societe xpo maintenance Télétravail

Un proces-verbal d'accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2021 Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Un accord relatif au temps de travail et au forfait jours Travail du dimanche, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions durée et aménagement du temps...

Un accord d’entreprise instituant un compte epargne temps (c.e.t.) Compte épargne temps

Un accord relatif a la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir achat Système de prime (autre qu'évolution)