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SCI LE FOSSAL

3 Rue De Touraine - 31170 Tournefeuille
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 11/05/1990)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 27/06/1990)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 27/06/1990)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
TOULOUSE
RCS
TOULOUSE 378370035
SIREN
378370035
SIRET
37837003500032
N° TVA
FR15378370035
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
53.36 K€
Date de création
11/05/1990
Fiche mise à jour
08/05/2025
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI LE FOSSAL, Société civile immobilière est active depuis 11/05/1990.

Établie à TOURNEFEUILLE (31170), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

L'acquisition de tous biens et droits immobiliers, l'administration, la gestion, la mise en valeur de ceux-ci.

Anne-Marie Gasulla est Gérant de la société SCI LE FOSSAL.

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SCI LE FOSSAL
3 Rue De Touraine - 31170 Tournefeuille
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N

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Dirigeant(s) de Sci Le Fossal

11
Associé indéfiniment responsable
Anne-Marie Gasulla
Associé indéfiniment responsable
Emilie Melo
Associé indéfiniment responsable
Jeremy Pradie
Associé indéfiniment responsable
Mathieu Melo
Associé indéfiniment responsable
Sonia Pradie

Observations

4
16/11/2012
Mme jeannine gasulla reste associée usufruitière.
16/11/2012
Mme jeannine gasulla reste associée usufruitière.
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 350 000.00 frf nouveau montant : 53 357.16 eur
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 350 000.00 frf nouveau montant : 53 357.16 eur

Statuts de la société SCI LE FOSSAL

9
06/05/2025
- Copie des statuts mis à jour
18/05/2021
Statuts mis à jour - modification relative aux dirigeants d'une société dévolution successorale des parts - modification relative aux dirigeants d'une société dévolution successorale des parts - modification relative aux dirigeants d'une société dévolution successorale des parts
16/11/2012
- donation associé de société civile Statuts mis à jour - donation associé de société civile
14/01/2010
Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirige... - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirige... - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirige...
14/01/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirige... - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirige... Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirige...
14/01/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirige... - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirige... Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirige...
14/01/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirige... - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirige... Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirige...
06/04/2009
- Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une socié... Statuts mis à jour - Transfert du siège social de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une socié...
24/02/1999
- réduction du capital divers Statuts mis à jour - réduction du capital divers

Acte(s) publié(s)

1
06/05/2025
PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
27/01/2010
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.
16/04/2009
Modifications et mutations diverses Nouveau siège. Modification de l'administration.

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société SCI LE FOSSAL ?

Le dirigeant de la société SCI LE FOSSAL est : Anne-Marie Gasulla.

Quel est le code naf de la société Sci Le Fossal ?

Le code ape (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (soit : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Sci Le Fossal ?

L’entreprise Sci Le Fossal a été déposée le 1990 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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