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SCI LA TOUSSIARDE

413 Rue Philippe Heron - 69400 Villefranche-Sur-Saone
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 04/12/1989)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 19/12/1989)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 19/12/1989)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
VILLEFRANCHE-TARARE
RCS
VILLEFRANCHE-TARARE 352863054
SIREN
352863054
SIRET
35286305400057
N° TVA
FR44352863054
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
3.05 K€
Date de création
04/12/1989
Fiche mise à jour
25/01/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI LA TOUSSIARDE, Société civile immobilière est active depuis 04/12/1989.

Établie à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69400), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Acquisition et gestion d'un patrimoine immobilier

Christiane Chabal est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI LA TOUSSIARDE.

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SCI LA TOUSSIARDE
413 Rue Philippe Heron - 69400 Villefranche-Sur-Saone
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N

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Dirigeant(s) de Sci La Toussiarde

6
Gérant et associé indéfiniment responsable
Christiane Chabal

Observations

4
01/01/2002
1er janvier 2002 : conversion d'office par le greffe du capital social en euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
01/01/2002
1er janvier 2002 : conversion d'office par le greffe du capital social en euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
NC
Declaration modificative du 23 avril 1998 transfert du sidège social et de l'établissement principal de impasse des cottières 69780 toussieu à les portes du dauphine 69780 saint pierre de chandieu à compter du 23/02/1998
NC
Declaration modificative du 23 avril 1998 transfert du sidège social et de l'établissement principal de impasse des cottières 69780 toussieu à les portes du dauphine 69780 saint pierre de chandieu à compter du 23/02/1998

Statuts de la société SCI LA TOUSSIARDE

7
14/01/2026
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
14/01/2026
- Copie des statuts mis à jour
30/09/2025
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
30/09/2025
- Copie des statuts mis à jour
30/11/2020
Statuts mis à jour - immatriculation principale d'une société civile suite à transfert associé de société civile - immatriculation principale d'une société civile suite à transfert associé de société civile - immatriculation principale d'une société civile suite à transfert associé de société civile
31/07/2007
Statuts mis à jour - modification des statuts - modification des statuts
23/04/1998
- transfert du siège social de la personne morale Statuts mis à jour - transfert du siège social de la personne morale

Acte(s) publié(s)

3
14/01/2026
PJ_97 - Liste des sièges sociaux antérieurs
30/09/2025
PJ_97 - Liste des sièges sociaux antérieurs
28/05/1996
Acte - modification des dirigeants, organes de contrôle

Annonce(s) légale(s) parue(s)

3
28/01/2026
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
29/10/2025
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
16/12/2020
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SCI LA TOUSSIARDE ?

Le dirigeant de la société SCI LA TOUSSIARDE est : Christiane Chabal.

Quel est le code naf de l’entreprise Sci La Toussiarde ?

Le code APE (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820B (plus précisément : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Sci La Toussiarde ?

La société Sci La Toussiarde a vu le jour le 1989 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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