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SCI NOTRE DAME

114 Rue De Talant - 21000 Dijon
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 02/02/1989)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 22/02/1989)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 22/02/1989)

Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
DIJON
RCS
DIJON 349671032
SIREN
349671032
SIRET
34967103200044
N° TVA
FR12349671032
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
152.45€
Date de création
02/02/1989
Fiche mise à jour
24/10/2025
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI NOTRE DAME, Société civile immobilière est active depuis 02/02/1989.

Établie à DIJON (21000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Activité purement civile de gestion de son patrimoine immobilier.

Francois-Marie Chousta est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI NOTRE DAME.

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SCI NOTRE DAME
114 Rue De Talant - 21000 Dijon
Limite conseillée :
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N
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NC
Risque d’impayé :
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Dirigeant(s) de Sci Notre Dame

2
Gérant et associé indéfiniment responsable
Francois-Marie Chousta
Gérant et associé indéfiniment responsable
Genevieve De Mollerat Du Jeu

Observations

2
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 1 000.00 frf nouveau montant : 152.45 eur
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 1 000.00 frf nouveau montant : 152.45 eur

Statuts de la société SCI NOTRE DAME

3
20/10/2025
- Copie des statuts mis à jour
11/09/2008
- Transfert du siège ancien : 18 bd de brosses 21000 dijon Statuts mis à jour
14/06/1993
- cession de parts - cession de parts Statuts mis à jour - cession de parts

Acte(s) publié(s)

3
04/06/2026
PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
20/10/2025
PJ_54 - Procès verbal de décision d'assemblée générale
18/02/2019
Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s)

Annonce(s) légale(s) parue(s)

4
28/06/2026
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
24/10/2025
Modifications et mutations diverses transfert du siège social.
20/02/2019
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
30/09/2008
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SCI NOTRE DAME ?

Le dirigeant de la société SCI NOTRE DAME est : Francois-Marie Chousta.

Quel est le code NAF de l’entreprise Sci Notre Dame ?

Le code naf (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (c'est à dire : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Sci Notre Dame ?

La société Sci Notre Dame a été inscrite le 1989 et son statut fiscal est : Société civile immobilière.
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