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SCI MONT BART II

Pied Des Gouttes - 25200 Montbeliard
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 18/07/1988)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 07/09/1988)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 07/09/1988)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
BELFORT
RCS
BELFORT 347939605
SIREN
347939605
SIRET
34793960500049
N° TVA
FR81347939605
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
ETI
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
152.45 K€
Date de création
18/07/1988
Fiche mise à jour
14/10/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI MONT BART II, Société civile immobilière est active depuis 18/07/1988.

Établie à MONTBELIARD (25200), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Acquisition d'un ensemble immobilier situé à Montbéliard se composant de diverses parcelles et de divers bâtiments à usage commercial édifiés sur lesdites parcelles

David Genebrier est Gérant de la société SCI MONT BART II.

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SCI MONT BART II
Pied Des Gouttes - 25200 Montbeliard
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N

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Dirigeant(s) de Sci Mont Bart Ii

3
Associé indéfiniment responsable
MONTBEDIS
Associé indéfiniment responsable
SCAPALSACE

Observations

4
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de belfort. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de belfort. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 1 000 000.00 frf nouveau montant : 152 449.02 eur
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 1 000 000.00 frf nouveau montant : 152 449.02 eur

Statuts de la société SCI MONT BART II

1
14/01/2016
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Cession de parts Statuts mis à jour - Cession de parts

Acte(s) publié(s)

7
02/02/2015
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de gérant(s)
02/02/2015
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de gérant(s)
16/07/2007
Acte(s) Divers
12/10/2005
Acte(s) Divers
21/11/2000
Acte(s) Divers
04/06/1997
Acte(s) Divers
19/02/1997
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

1
15/02/2015
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société SCI MONT BART II ?

Le dirigeant de la société SCI MONT BART II est : David Genebrier.

Quel est le code NAF de l’entreprise Sci Mont Bart Ii ?

Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (plus précisément : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Sci Mont Bart Ii ?

L’entreprise Sci Mont Bart Ii a été inscrite le 1988 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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