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SCI 3-14

9 Place Vaugelas - 01800 Meximieux
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 12/01/1988)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 17/03/1988)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 17/03/1988)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
BOURG-EN-BRESSE
RCS
BOURG-EN-BRESSE 344210406
SIREN
344210406
SIRET
34421040600015
N° TVA
FR76344210406
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820A
Type activité
Location de logements
Forme juridique
SCI
Capital social
620.16 K€
Date de création
12/01/1988
Fiche mise à jour
14/10/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI 3-14, Société civile immobilière est active depuis 12/01/1988.

Établie à MEXIMIEUX (01800), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

La propriété et la gestion de tous biens et droits immobiliers de toute nature

Gerard Ramel est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI 3-14.

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SCI 3-14
9 Place Vaugelas - 01800 Meximieux
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Dirigeant(s) de Sci 3-14

28
Gérant et associé indéfiniment responsable
Franck Ramel
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gerard Ramel
Associé indéfiniment responsable
Anne Ramel
Associé indéfiniment responsable
Anne Ramel
Associé indéfiniment responsable
Beatrice Chalencon
Associé indéfiniment responsable
Brigitte Ramel
Associé indéfiniment responsable
Bruno Chaventon
Associé indéfiniment responsable
Celine Broyer
Associé indéfiniment responsable
Clement Bourtguize-Ramel
Associé indéfiniment responsable
Dominique Janody
Associé indéfiniment responsable
Emmanuel Ramel
Associé indéfiniment responsable
Fabienne Ramel
Associé indéfiniment responsable
Guillaume Gaudez
Associé indéfiniment responsable
Joseph Ramel
Associé indéfiniment responsable
Lucien Ramel
Associé indéfiniment responsable
Marie-Bernadette Ramel
Associé indéfiniment responsable
Marie Ramel
Associé indéfiniment responsable
Maurice Ramel
Associé indéfiniment responsable
Patricia Boutilly
Associé indéfiniment responsable
Patrick Ramel
Associé indéfiniment responsable
Paule Ramel
Associé indéfiniment responsable
Regis Chalencon
Associé indéfiniment responsable
Simon Ducros-Ramel
Associé indéfiniment responsable
Solene Bourtguize-Ramel
Associé indéfiniment responsable
Sophie Ramel
Associé indéfiniment responsable
Sylvie Ramel
Associé indéfiniment responsable
Thomas Broyer
Associé indéfiniment responsable
Veronique Ramel

Observations

2
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 4 068 000.00 frf nouveau montant : 620 162.60 eur
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 4 068 000.00 frf nouveau montant : 620 162.60 eur

Statuts de la société SCI 3-14

19
16/02/2022
- Suite donation de parts du 16/10/2021 - Donation de parts - Suite erreur numérotation des parts dans pv age du 16012022 Statuts mis à jour - Suite erreur numerotation des parts dans pv age du 13/11/2021
16/02/2022
- Suite donation de parts du 16/10/2021 - Donation de parts - Suite erreur numérotation des parts dans pv age du 16012022 Statuts mis à jour - Suite erreur numerotation des parts dans pv age du 13/11/2021
09/12/2020
- Cession de parts Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts
19/10/2020
- Cession de parts - Cession de parts - Modification(s) relative(s) aux associés - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
19/10/2020
- Cession de parts - Cession de parts - Modification(s) relative(s) aux associés - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
10/05/2019
- Agrément de nouveaux associés - Modification(s) relative(s) aux associés - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
02/05/2019
- Agrément de nouveaux associés - Donation de parts - Modification(s) statutaire(s) - Donation de parts - Modification(s) relative(s) aux associés - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Correction d'erreur matérielle sur les numéros de parts
02/05/2019
- Modification(s) relative(s) aux associés - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Donation de parts - Correction d'erreur matérielle sur les numéros de parts - Donation de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés
02/05/2019
- Donation de parts - Correction d'erreur matérielle sur les numéros de parts - Donation de parts - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Modification(s) relative(s) aux associés - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés
08/04/2016
- Modification(s) statutaire(s) - Donation/partage de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés Statuts mis à jour
16/10/2014
- Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Donation/partage de parts - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Donation de parts - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
16/10/2014
- Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Donation/partage de parts - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Donation de parts - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
16/10/2014
- Donation/partage de parts - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Donation de parts - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
16/10/2014
- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Donation/partage de parts - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Donation de parts
16/10/2014
- Donation de parts - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Modification(s) statutaire(s) - Donation/partage de parts - Cession de parts - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
16/10/2014
- Donation/partage de parts - Donation de parts - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
16/10/2014
- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Agrément de nouveaux associés - Donation/partage de parts - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Agrément de nouveaux associés - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s) - Donation de parts - Modification(s) statutaire(s)
20/08/1996
- cession de parts - cession de parts Statuts mis à jour - cession de parts - Cession de parts Statuts mis à jour
20/08/1996
- cession de parts - cession de parts Statuts mis à jour - cession de parts - Cession de parts

Acte(s) publié(s)

2
01/04/2015
Procès-verbal d'assemblée générale - Nomination(s) de gérant(s)
17/06/2002
Acte notarié - Cession de parts - Ou donation de parts

Annonce(s) légale(s) parue(s)

1
15/04/2015
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société SCI 3-14 ?

Le dirigeant de la société SCI 3-14 est : Gerard Ramel.

Quel est le code APE de la société Sci 3-14 ?

Le code APE (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820A (soit : Location de logements).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Sci 3-14 ?

La société Sci 3-14 a vu le jour le 1988 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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