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SCI LE BROCHARD

Ld Le Brochard - 45230 Sainte-Genevieve-Des-Bois
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 27/12/1983)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 03/10/1984)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 03/10/1984)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
EVRY
RCS
EVRY 330440371
SIREN
330440371
SIRET
33044037100012
N° TVA
FR40330440371
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
4110D
Type activité
Supports juridiques de programmes
Forme juridique
SCICV
Capital social
60.98 K€
Date de création
27/12/1983
Fiche mise à jour
15/10/2026
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI LE BROCHARD, Société civile immobilière de construction-vente est active depuis 27/12/1983.

Établie à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (45230), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

L'acquisition, la propriété l'administration l'exploitation par bail Location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement éventuellement et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles a la société au moyen de ventes échanges ou apports en société

Caroline Morris est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI LE BROCHARD.

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SCI LE BROCHARD
Ld Le Brochard - 45230 Sainte-Genevieve-Des-Bois
Limite conseillée :
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Cotation bancaire :
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Dirigeant(s) de Sci Le Brochard

19
Gérant et associé indéfiniment responsable
Caroline Morris
Gérant et associé indéfiniment responsable
Tanguy Camus
Associé indéfiniment responsable
Agnes Etienne
Associé indéfiniment responsable
Brieuc Camus
Associé indéfiniment responsable
Caroline Morris
Associé indéfiniment responsable
Charles Morris
Associé indéfiniment responsable
Francois Morris
Associé indéfiniment responsable
Gilles Morris
Associé indéfiniment responsable
Guy Etienne
Associé indéfiniment responsable
Hubert Morris
Associé indéfiniment responsable
Jacques Morris
Associé indéfiniment responsable
Marie Morris
Associé indéfiniment responsable
Mathilde Camus
Associé indéfiniment responsable
Pascale Etienne
Associé indéfiniment responsable
Paul Morris
Associé indéfiniment responsable
Pierre Morris
Associé indéfiniment responsable
Robin Camus
Associé indéfiniment responsable
Sabine Etienne
Associé indéfiniment responsable
Tanguy Camus

Observations

2
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'orléans. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe d'orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'orléans. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe d'orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Statuts de la société SCI LE BROCHARD

5
03/02/2026
- Copie des statuts mis à jour
23/01/2026
- Copie des statuts mis à jour
16/01/2026
- Copie des statuts mis à jour
07/01/2026
- Copie des statuts mis à jour
02/03/2017
- Donation de parts Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

8
03/02/2026
PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...
23/01/2026
PJ_54 - Procès verbal de décision d'assemblée générale
16/01/2026
PJ_54 - Procès verbal de décision d'assemblée générale
07/01/2026
PJ_189 - Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
07/01/2026
PJ_54 - Procès verbal de décision d'assemblée générale
06/04/2005
Acte(s) Divers
04/06/1999
Acte(s) Divers
26/02/1998
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

1
12/03/2026
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société SCI LE BROCHARD ?

Le dirigeant de la société SCI LE BROCHARD est : Caroline Morris.

Quel est le code APE de la société Sci Le Brochard ?

Le code ape (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 4110D (c'est à dire : Supports juridiques de programmes).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Sci Le Brochard ?

L’entreprise Sci Le Brochard a vu le jour le 1983 et sa forme juridique est : Société civile immobilière de construction-vente.
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