Raison sociale
Dirigeant
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Dpt.
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Dirigeant :
David Robert
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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MARSEILLE -
13
Création :
2008
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Dirigeant :
François-xavier Signerin
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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MANTES-LA-JOLIE -
78
Création :
1990
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Dirigeant :
Marine Charlotte Thomas
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
ORIOL-EN-ROYANS -
26
Création :
2003
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Dirigeant :
Dominique Tardy
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
TOULON -
83
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2020
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Dirigeant :
Stephen Marcel Simeon
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
COUDEKERQUE-BRANCHE -
59
Création :
1996
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Dirigeant :
Walter Ubaldi
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
LAON -
02
Création :
2019
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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NOZAY -
44
Création :
2009
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Dirigeant :
Didier Gaillot
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
NANCY -
54
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2005
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Dirigeant :
Jean-luc Coulon
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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NANTES -
44
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2012
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Dirigeant :
Céline Claude Anne Magnen
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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ALIXAN -
26
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2014
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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AIX-EN-PROVENCE -
13
Création :
1999
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Dirigeant :
Delphine Cotilleau
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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AIRVAULT -
79
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2018
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Thomas Marie Stéphane Augier De Moussac
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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86
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2013
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Dirigeant :
Fabienne Guiramand
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
MARSEILLE -
13
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2002
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Dirigeant :
Pierre Chinzi
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
CRÉON -
33
Création :
2017
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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LOOS -
59
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2017
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Dirigeant :
Jeanne-marie Adrienne Simone Binot
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
MARLY -
59
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2012
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Dirigeant :
Henri Guitard
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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SAINT-JEAN-DE-THURAC -
47
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2008
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Dirigeant :
Armand Elie Rosenberg
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
CLERMONT-FERRAND -
63
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1984
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
LILLE -
59
Création :
2020
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Dirigeant :
Marie-pierre Demarty
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
CLERMONT-FERRAND -
63
Création :
2012
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Christain Albert Leduque
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PUYMOYEN -
16
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2015
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Dirigeant :
Myung-yul Kim
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
QUIMPER -
29
Création :
2009
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Dirigeant :
Véronique, Céline Gauthier
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
CHÂTEAUNEUF-GRASSE -
06
Création :
2017
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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BEAULIEU-SUR-DORDOGNE -
19
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1976
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PARIS -
75
Création :
2004
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
GRENOBLE -
38
Création :
2004
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PARIS -
75
Création :
2003
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
MILLY-LA-FORÊT -
91
Création :
2003
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PARIS -
75
Création :
2004
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
CAMBON-ET-SALVERGUES -
34
Création :
2003
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
VAROIS-ET-CHAIGNOT -
21
Création :
2001
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
BORDEAUX -
33
Création :
2004
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
CAYENNE -
973
Création :
2004
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
SAINT-ANDIOL -
13
Création :
2004
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
OIGNIES -
62
Création :
2003
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
ORLÉANS -
45
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2004
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LE VÉSINET -
78
Création :
2004
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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LES ABYMES -
971
Création :
2004
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PARIS -
75
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2004
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GUILLIERS -
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1932
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PARIS -
75
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2003
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
BEAUCAIRE -
30
Création :
1977
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
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AUCH -
32
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2004
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Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
ROYAN -
17
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2005
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9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
ROSIÈRES-EN-SANTERRE -
80
Création :
2004
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PERPIGNAN -
66
Création :
2004
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
MONTOUSSÉ -
65
Création :
2005
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
CERGY -
95
Création :
2004
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
BEAUNE -
21
Création :
2002
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
NEUILLY CRIMOLOIS -
21
Création :
2005
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
ENGWILLER -
67
Création :
1989
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
WOINCOURT -
80
Création :
1977
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
GONFARON -
83
Création :
1967
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PARIS -
75
Création :
1998
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
BÉDÉE -
35
Création :
2004
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
BANDOL -
83
Création :
1998
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
SAINGHIN-EN-MÉLANTOIS -
59
Création :
2000
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
BASTIA -
20
Création :
2001
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
LE CANNET-DES-MAURES -
83
Création :
2002
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
AGDE -
34
Création :
2004
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
FLORANGE -
57
Création :
2004
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
LA ROCHELLE -
17
Création :
2004
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
LE GOSIER -
971
Création :
2008
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
GRUSON -
59
Création :
1998
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PARIS -
75
Création :
2004
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
NANTES -
44
Création :
2004
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PARIS -
75
Création :
2001
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
MONTAUROUX -
83
Création :
2004
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
CHAMOUX-SUR-GELON -
73
Création :
2008
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
SULLY-LA-CHAPELLE -
45
Création :
2004
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
GILHOC-SUR-ORMÈZE -
07
Création :
2006
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Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PARIS -
75
Création :
2004
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PARIS -
75
Création :
2006
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
LYON -
69
Création :
2005
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
SALVAGNAC -
81
Création :
2021
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PARIS -
75
Création :
2008
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
VILLENEUVE-SAINT-GEORGES -
94
Création :
2005
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
QUIMPER -
29
Création :
2008
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
ANDERT-ET-CONDON -
01
Création :
2008
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
GRAVELINES -
59
Création :
2006
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
GENSAC-LA-PALLUE -
16
Création :
2001
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
PARIS -
75
Création :
2003
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
SAINT-APOLLINAIRE -
21
Création :
2001
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
BIERT -
09
Création :
2008
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
FONTENAY-SOUS-BOIS -
94
Création :
2006
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
NARROSSE -
40
Création :
2007
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
GRIGNY -
91
Création :
2006
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
VERTOU -
44
Création :
2007
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
SAINT-CHÉRON -
91
Création :
2004
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
SAINTE-FOY-L’ARGENTIÈRE -
69
Création :
2008
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
SAINTE-FOY-LA-GRANDE -
33
Création :
1995
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
TINCHEBRAY-BOCAGE -
61
Création :
1972
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
CARNOULES -
83
Création :
2007
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
LA TOUR-DE-SALVAGNY -
69
Création :
1997
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE -
69
Création :
2008
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
LA POSSESSION -
974
Création :
2005
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
LE MANS -
72
Création :
2008
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
VERNIOLLE -
09
Création :
1996
Sélectionner
Code APE :
9499Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Ville :
FOURQUES -
66
Création :
2004
Sélectionner
Présentation des activités du Code APE/NAF 9499Z
Le code APE 9499Z couvre les activités des organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Ces organisations peuvent être des associations, des clubs, des syndicats, des fondations, des coopératives, etc. Elles sont généralement non-lucratives et leurs membres sont réunis autour d'un but commun.
Exemples d'entreprises connues qui exercent cette activité :
- La Fondation pour l'Enfance
- L'Association des Paralysés de France
- Le Syndicat des Travailleurs Agricoles
- La Coopérative des Producteurs Laitiers
- Le Club des Amis de la Nature
Les spécificités de cette activité sont :
- Les organisations fonctionnent par adhésion volontaire, ce qui signifie que les membres sont libres de rejoindre ou de quitter l'organisation à tout moment.
- Les organisations sont généralement non-lucratives et leurs membres sont réunis autour d'un but commun.
- Les organisations peuvent être des associations, des clubs, des syndicats, des fondations, des coopératives, etc.
La convention collective applicable au Code APE/NAF 9499Z
La convention collective applicable à la nomenclature d'activité 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) est la Convention collective nationale des associations intermédiaires du 14 mars 1975.
Les textes de loi majeurs y faisant référence sont :
- Code du travail
- Code de la sécurité sociale
- Code de la mutualité
- Code de la mutualité sociale agricole
- Code de la santé publique
- Code de la consommation
- Code de l'action sociale et des familles
- Code de l'urbanisme
- Code de l'environnement
Il n'y a pas d'informations historiques ou faits majeurs liés à cette nomenclature d'activité.
Code NAF / APE - Division 94
94.1 - Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles
- 9411Z - Activités des organisations patronales et consulaires
- 9412Z - Activités des organisations professionnelles