BRESTPORT

- Copie des statuts mis à jour

- Copie des statuts mis à jour

PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...

PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...

PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...

PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...

PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PJ_55 - Décision du ca ou du directoire (modification du capital social d’une sa ou d’une sas)

PJ_56 - Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une sa ou d’une sas)

PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Acte(s) Divers

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Changement de vice-président du conseil de surveillance - Acceptation de fonctions de membre du directoire - Acceptation de fonctions de vice président et membre du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du directoire

Procès-verbal du conseil de surveillance - Changement de président du directoire - Changement(s) de membre(s) du directoire

Procès-verbal du conseil de surveillance - Changement de président du conseil de surveillance - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Démission(s) de membre(s) du directoire - Nomination(s) de membre(s) du directoire

Liste des souscripteurs - Arrété du président du conseil régional de bretagne concernant la nomination de mme garot lucile - Désignation au sein des organismes extérieurs des représentants de la région bretagne - Acceptation des fonctions de membre du conseil de surveillance frank bellion - Acceptation des fonctions de membre du conseil de surveillance mme lucas - Acceptation des fonctions de membre du conseil de surveillance mr cuillandre - Acceptation des fonctions de membre du directoire mr le mouillour - Nomination de commissaire aux comptes titulaire - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Acceptation des fonctions de membre du conseil de surveillance mr chapalain - Nomination de président du directoire - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses mise en activité de la société.

Créations d'établissements

New Nao 2025 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique), Classif...

Forfaitisation heures supplémentaires 2024 Heures supplémentaires (contingent, majoration), Forfaits (en heures, en jours)

Nao 2024 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes

Accord de méthode 2023 Autre, précisez

Négociations annuelles obligatoires 2023 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes

Un accord nao Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes

Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2021 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Retraite complémentaire - supplémentaire, Système de rémunéra...