TOM ET JOSETTE (TJ)

Ajout du nom de domaine : à compter du 15/01/2024 tometjosette.fr

Ajout du nom de domaine : à compter du 15/01/2024 tometjosette.fr

En application de l'article r 123-96 du code de commerce, l'activité est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. l'agrément doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par le conseil général . faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article r 123-100 du code de commerce.

En application de l'article r 123-96 du code de commerce, l'activité est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. l'agrément doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par le conseil général . faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article r 123-100 du code de commerce.

En application de l'article r 123-96 du code de commerce, l'activité de micro-crèche est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. la pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article r 123-100 du code de commerce.

En application de l'article r 123-96 du code de commerce, l'activité de micro-crèche est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. la pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article r 123-100 du code de commerce.

Nom de domaine internet : tometjosette.com . date d'effet : 01-07-2019

Nom de domaine internet : tometjosette.fr . date d'effet : 01-07-2019

Nom de domaine internet : tometjosette.fr . date d'effet : 01-07-2019

Nom de domaine internet : tometjosette.com . date d'effet : 01-07-2019

Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Décision d'augmentation

Statuts mis à jour - Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Décision d'augmentation - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts constitutifs Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s) - Divers

Extrait de procès-verbal - Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal - Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal - Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Décision d'augmentation - Délégation de pouvoir - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal - Démission de directeur général

Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième aliné...

Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième aliné...

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation)

Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième aliné...

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation)

Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième aliné...

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation)

Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième aliné...

Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième aliné...

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation)

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'administration

Créations d'établissements

Accord d’entreprise relatif a la mise en place du forfait annuel en jours Droit à la déconnexion et outils numériques, Forfaits (en heures, en jours)

Accord d’entreprise relatif aux conges payes Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Accord d’établissement autorisant le recours au forfait annuel en jours sur l’année Autre, précisez, Droit à la déconnexion et outils numériques, Forfaits (en heures, en jours), Durée collective du tem...