Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations Statuts

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE VOLPELLIERE ET DU PETIT ATTILON

23 Quai Max Dormoy - 13104 Arles
Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 30/06/1962)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 31/10/2002)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 31/10/2002)
Dirigeant
Jean-Paul Capitani
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
TARASCON
RCS
TARASCON 829075597
SIREN
829075597
SIRET
82907559700015
N° TVA
FR42829075597
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
0121Z
Type activité
Culture de la vigne
Forme juridique
GFA
Capital social
54.88 K€
Date de création
30/06/1962
Fiche mise à jour
14/02/2025
Clôture exercice
NC
Demande Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE VOLPELLIERE ET DU PETIT ATTILON, Groupement foncier agricole est active depuis 30/06/1962.

Établie à ARLES (13104), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Exploitation et mise en valeur de tous domaines agricoles situés en France et la communauté française et notamment 2 propriétés rurales sur Arles dénommées Volpelliere et petit Attilon

Jean-Paul Capitani est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE VOLPELLIERE ET DU PETIT ATTILON.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE VOLPELLIERE ET DU PETIT ATTILON
23 Quai Max Dormoy - 13104 Arles
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations Statuts

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus
Voir le classement

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Testez le compte Infonet Pro durant 1 mois pour seulement 3 € HT, puis abonnement de 99 € HT par mois

Dirigeant(s) de Societe Civile Agricole Du Mas De Volpelliere Et Du Petit Attilon

2
Gérant et associé indéfiniment responsable
Jean-Paul Capitani
Associé indéfiniment responsable
Francoise Nyssen

Observations

3
26/04/2017
Attribution d'un numéro siren : 829 075 597
12/04/2017
Annulation du numéro siren 315 230 292 affecté initialement par erreur à la société lors de son immatriculation
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de tarascon. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Statuts de la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE VOLPELLIERE ET DU PETIT ATTILON

1
11/02/2025
- Copie des statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

5
11/02/2025
PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/02/2025
PJ_35 - Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution succes...
06/01/2022
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à la durée de la personne morale
30/11/2010
Acte notarié - Cession de parts - Transfert du siège à arles (13200) 23 quai marx dormoy - Changement relatif à la durée de la personne morale
30/11/2010
Acte notarié - Cession de parts - Transfert du siège à arles (13200) 23 quai marx dormoy - Changement relatif à la durée de la personne morale

Annonce(s) légale(s) parue(s)

1
13/02/2025
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE VOLPELLIERE ET DU PETIT ATTILON ?

Le dirigeant de la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MAS DE VOLPELLIERE ET DU PETIT ATTILON est : Jean-Paul Capitani.

Quel est le code APE de la société Societe Civile Agricole Du Mas De Volpelliere Et Du Petit Attilon ?

Le code APE (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 0121Z (soit : Culture de la vigne).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Societe Civile Agricole Du Mas De Volpelliere Et Du Petit Attilon ?

L’entreprise Societe Civile Agricole Du Mas De Volpelliere Et Du Petit Attilon a été créée le 1962 et son statut fiscal est : Groupement foncier agricole.
Signaler une erreur