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Accord portant sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee pour l’année 2024
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
24/02/2025
Accord d’entreprise à durée determinée relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’association juralliance
Egalité salariale F/H
28/10/2024
Accord de méthode relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H
31/07/2023
Accord portant sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee et sur l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes pour l’année 2023
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
31/07/2023
Accord d’entreprise à durée determinée sur la qualite de vie au travail au sein de l’association juralliance
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
01/05/2023
Accord d’entreprise à durée indeterminée relatif au contrat à durée determinée à objet défini
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
16/01/2023
Accord d'entreprise à durée déterminée sur la gestion des emplois et des parcours professionnels au sein de l'association juralliance
GPEC
12/12/2022
L’avenant n°2 de révision de l’accord d’entreprise sur la base de données économiques sociales et environnementales du 23 novembre 2022
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
06/06/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'adaptation du calendrier, de la périodicité, des thèmes et des modalités des négociations obligatoires
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/01/2022
Accord a durée déterminée portant sur les modalités des consultations récurrentes du comite social et économique (cse) et sur les modalités de recours a l’expertise
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/01/2022
Accord d'entreprise portant sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2021
Système de prime (autre qu'évolution)
10/01/2022
Avenant n°1 de revision de l’accord d’entreprise sur la base de donnees economiques sociales
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/01/2022
Accord portant sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee et sur l'egalite professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualite de vie au travail pour l’année 2021
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/08/2020
Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie covid-19
Système de prime (autre qu'évolution)
01/07/2020
Accord d'entreprise relatif a la reorganisation de l'etablissement mecs accueil et solel de mesnay
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/05/2020
Accord d'entreprise sur les dispositions particulières de gestion du personnel dans le cadre de l'épidémie de coronavirus
Autre, précisez
11/04/2019
Accord d'entreprise sur la détermination des modalités de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
29/01/2019
Accord d'entreprise sur le don de jours de repos
29/01/2019
Protocole d'accord de négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage des valeurs ajoutés et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail pour l'année 2018
29/01/2019
Accord d'entreprise relatif aux thèmes et à la périodicité des nao et consultations du ce 2018-2019
18/10/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail et au travail de nuit
Les questions fréquemment posées
2
Quel est le code NAF de la société Juralliance ?
Le code ape (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 8899B (plus précisément : Action sociale sans hébergement n.c.a.).