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CONFORMANCE

32 Rue Girard - 03200 Vichy
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/02/2014)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 11/02/2014)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 11/02/2014)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
CUSSET
RCS
CUSSET 800246605
SIREN
800246605
SIRET
80024660500052
N° TVA
FR12800246605
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
7022Z
Type activité
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Forme juridique
SARL
Capital social
3 K€
Date de création
01/02/2014
Fiche mise à jour
13/02/2025
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

CONFORMANCE, Société à responsabilité limitée (sans autre indication) est active depuis 01/02/2014.

Établie à VICHY (03200), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Jacques Rebatel est Gérant de la société CONFORMANCE.

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CONFORMANCE
32 Rue Girard - 03200 Vichy
Limite conseillée :
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Cotation bancaire :
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Délai de paiement :
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Risque d’impayé :
N

Nuage concurrentiel

100
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Dirigeant(s) de Conformance

1

Observations

3
05/02/2024
Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de cusset par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 07/12/2023 du 10 avenue du 8 mai 1945 07300 tournon-sur-rhône au 32 rue girard 03200 vichy
19/05/2022
Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. décision du 24/10/2020
14/01/2022
Radiation du rcs de belfort le 05/01/2021

Statuts de la société CONFORMANCE

3
20/03/2017
Statuts mis à jour - transfert siège social et établissement principal - transfert siège social et établissement principal
20/03/2017
Statuts mis à jour - transfert siège social et établissement principal - transfert siège social et établissement principal
11/02/2014
Statuts constitutifs - constitution d'une société commerciale par création - constitution d'une société commerciale par création

Acte(s) publié(s)

6
02/02/2024
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social
29/11/2022
Procès-verbal d'assemblée générale - Reconstitution de l'actif net
29/11/2022
Procès-verbal d'assemblée générale - Reconstitution de l'actif net
19/05/2022
Procès-verbal d'assemblée générale - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/03/2017
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - transfert siège social et établissement principal - transfert siège social et établissement principal
11/02/2014
Procès-verbal d'assemblée générale - constitution d'une société commerciale par création - constitution d'une société commerciale par création

Annonce(s) légale(s) parue(s)

10
11/02/2024
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
04/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième aliné...
25/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième aliné...
25/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième aliné...
24/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième aliné...
20/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
20/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
14/04/2017
Modifications et mutations diverses Nouveau siège.
18/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
25/02/2014
Créations d'établissements

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société CONFORMANCE ?

Le dirigeant de la société CONFORMANCE est : Jacques Rebatel.

Quel est le code naf de la société Conformance ?

Le code naf (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 7022Z (soit : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Conformance ?

L’entreprise Conformance a été déposée le 2014 et sa forme juridique est : Société à responsabilité limitée (sans autre indication).
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