Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Statuts

LA CHAPELLE DES BOIS

3 Les Rosiers - 25300 La Cluse-Et-Mijoux
Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 20/02/2013)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 04/03/2013)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 04/03/2013)
Dirigeant
Dominique Rousselet
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
BESANCON
RCS
BESANCON 791551138
SIREN
791551138
SIRET
79155113800039
N° TVA
FR15791551138
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
5 K€
Date de création
20/02/2013
Fiche mise à jour
30/07/2025
Clôture exercice
NC
Demande extrait Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

LA CHAPELLE DES BOIS, Société civile immobilière est active depuis 20/02/2013.

Établie à LA CLUSE-ET-MIJOUX (25300), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Dominique Rousselet est Gérant de la société LA CHAPELLE DES BOIS.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
LA CHAPELLE DES BOIS
3 Les Rosiers - 25300 La Cluse-Et-Mijoux
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Statuts

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus
Voir le classement

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Testez le compte Infonet Pro durant 1 mois pour seulement 3 € HT, puis abonnement de 99 € HT par mois

Dirigeant(s) de La Chapelle Des Bois

4
Gérant
Dominique Rousselet
Associé indéfiniment responsable
AUDIT ET CONSEIL PY
Associé indéfiniment responsable
JAD ROUSSELET
Associé indéfiniment responsable
SC PALMARIUM

Statuts de la société LA CHAPELLE DES BOIS

1
23/03/2016
- Agrément des associés - modification corrélative des statuts - Cession de parts Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

6
19/09/2024
Acte(s) Divers
08/03/2019
Acte sous seing privé - Cession de parts - Prise d'acte d'une cession de parts entre associés
24/02/2017
Acte sous seing privé - Cession de parts - Agrément d'un nouvel associé - suite à ces cessions de parts le gérant n'est plus associé
30/12/2016
Procès-verbal d'assemblée - A chapelle des bois 18 bis combe des cives
10/09/2013
Acte sous seing privé - Cession de parts - Agrément d'associés
04/03/2013
Acte sous seing privé - Constitution

Annonce(s) légale(s) parue(s)

3
22/09/2024
Modifications et mutations diverses transfert du siège social.
06/01/2017
Modifications et mutations diverses Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
29/03/2013
Créations d'établissements

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société LA CHAPELLE DES BOIS ?

Le dirigeant de la société LA CHAPELLE DES BOIS est : Dominique Rousselet.

Quel est le code ape de la société La Chapelle Des Bois ?

Le code ape (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (plus précisément : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société La Chapelle Des Bois ?

La société La Chapelle Des Bois a été déposée le 2013 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
Signaler une erreur