Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Accords Comptes Documents Établissements FAQ Marques

A MEQUIGNON DROIT D ENFANCE (MAISON ENFANTS CARACTERE SOCIAL)

16 Route De L'abbe Mequignon - 78990 Elancourt
Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/01/1900)
Statut RCS (Greffe) :
NC
Statut RNE (INPI) :
NC
Dirigeant
NC
Téléphone
01 83 75 35 52
Email
contact@droitdenfance.org
Site web
droitdenfance.org
LinkedIn
linkedin/a-mequignon-droit-d-enfance-maison-enfants-caractere-social
X
NC
Greffe
VERSAILLES
RCS
VERSAILLES 785062910
SIREN
785062910
SIRET
78506291000019
N° TVA
FR30785062910
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
ETI
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
8790A
Type activité
Hébergement social pour enfants en difficultés
Forme juridique
Fondation
Capital social
NC
Date de création
01/01/1900
Fiche mise à jour
29/06/2024
Clôture exercice
NC
Demande de Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

A MEQUIGNON DROIT D ENFANCE (MAISON ENFANTS CARACTERE SOCIAL), Fondation est active depuis 01/01/1900.

Établie à ELANCOURT (78990), elle est spécialisée dans le secteur d'activité Hébergement social pour enfants en difficultés.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
A MEQUIGNON DROIT D ENFANCE (MAISON ENFANTS CARACTERE SOCIAL)
16 Route De L'abbe Mequignon - 78990 Elancourt
01 83 75 35 52
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Accords Comptes Documents Établissements FAQ Marques

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus
Voir le classement

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Testez le compte Infonet Pro durant 1 mois pour seulement 3 € HT, puis abonnement de 99 € HT par mois

Accord(s) d’entreprise (A Mequignon Droit D Enfance (MAISON ENFANTS CARACTERE SOCIAL))

13
12/08/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place des représentants de proximité Autre, précisez
14/10/2024
Accord d'entreprise instituant un compte épargne-temps (révision du 23 septembre 2024) Compte épargne temps
08/07/2024
Accord d'entreprise relatif au statut "permanent lieu de vie" - renouvellement et révision de l'accord du 16/11/2020 Autre, précisez
30/10/2023
Revision accord d'entreprise en faveur de l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale...
30/10/2023
Accord d'entreprise instituant un compte épargne-temps Compte épargne temps
08/04/2021
Accord d’entreprise relatif au temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée collective du temps de travail, Fixation des cong...
12/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité de l'emploi GPEC, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
11/12/2020
Accord d'entreprise relatif au statut "permanent lieu de vie" Autre, précisez
24/02/2020
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
14/05/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation des séjours Autre, précisez
14/05/2019
Accord règlement commission cssct et égalité professionnelle Autres dispositions Egalité professionnelle, Autre, précisez
14/05/2019
Accord de règlement de la commission economique, oeuvre sociale, logement et formation Droit syndical, IRP, expression des salariés
14/05/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place des représentants de proximité Droit syndical, IRP, expression des salariés

Marque(s) déposée(s)

1
Droit D'enfance est une marque déposée par A MEQUIGNON DROIT D ENFANCE (MAISON ENFANTS CARACTERE SOCIAL)
Droit D'enfance
Marque enregistrée
Numéro : FR4521088
Enregistrée le 01/02/2019
Expire le 01/02/2029
Classes : 16, 35, 36, 41, 43, 44, 45

FAQ

2

Quel est le code naf de l’entreprise A Mequignon Droit D Enfance (MAISON ENFANTS CARACTERE SOCIAL) ?

Le code APE (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 8790A (plus précisément : Hébergement social pour enfants en difficultés).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de l’entreprise A Mequignon Droit D Enfance (MAISON ENFANTS CARACTERE SOCIAL) ?

L’entreprise A Mequignon Droit D Enfance (MAISON ENFANTS CARACTERE SOCIAL) a vu le jour le 1900 et sa forme juridique est : Fondation.
Signaler une erreur