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ASSOCIATION LES GENETS D OR

14 Rue Louis Armand - 29600 Saint-Martin-Des-Champs
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/01/1900)
Statut RCS (Greffe) :
NC
Statut RNE (INPI) :
NC

Greffe
AUXERRE
RCS
AUXERRE 777571761
SIREN
777571761
SIRET
77757176100389
N° TVA
FR28777571761
Conv. collectives
0413 - Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)
Diffusion
Non
Taille entreprise
ETI
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Non commercial
Code APE
7010Z
Type activité
Activités des sièges sociaux
Forme juridique
AD
Capital social
NC
Date de création
01/01/1900
Fiche mise à jour
10/02/2025
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

ASSOCIATION LES GENETS D OR, Association déclarée est active depuis 01/01/1900.

Établie à SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS (29600), elle est spécialisée dans le secteur d'activité Activités des sièges sociaux.

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ASSOCIATION LES GENETS D OR
14 Rue Louis Armand - 29600 Saint-Martin-Des-Champs
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Accord(s) d’entreprise (Association Les Genets D Or)

33
22/04/2025
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise relatif au fonctionnement du comite social et economique Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations
18/03/2025
Accord d’entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants des salariés à l’assemblée générale et au conseil d’administration Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/10/2024
Accord d'entreprise relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes Autres dispositions Egalité professionnelle
22/10/2024
Accord d'entreprise relatif a la mise en oeuvre du teletravail Télétravail
08/07/2024
Un accord d’entreprise relatif à l’agenda social et à l’organisation des négociations Calendrier des négociations
08/07/2024
Accord d’entreprise portant sur l’aménagement des fins de carrière Indemnités (dont kilométrique), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/04/2024
Un accord d’entreprise autorisant le vote électronique en vue des élections des représentants des salariés à l’assemblée générale Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
29/04/2024
Un accord d’entreprise autorisant le vote électronique en vue des élections des instances représentatives du personnel Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
29/04/2024
Procès-verbal des négociations 2023 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote él...
04/07/2022
Avenant à l’accord d’entreprise relatif au dispositif de compte epargne temps Compte épargne temps
06/06/2022
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Autres dispositions Egalité professionnelle
18/04/2022
Procès-verbal négociations 2021 Compte épargne temps, Couverture complémentaire santé - maladie, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnell...
22/11/2021
Un accord d’entreprise portant sur l’attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat Système de prime (autre qu'évolution)
16/08/2021
Un zccord d’entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail Télétravail
07/06/2021
un accord d’entreprise portant sur l’aménagement des fins de carrière Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
07/06/2021
Un procès-verbal négociations 2020
11/12/2020
Un accord d’entreprise relatif à la périodicité des entretiens professionnels Autre, précisez
11/12/2020
Accord d’entreprise portant sur l’évolution des mesures salariales Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
22/10/2020
Un accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle liée à l’épidémie de covid-19 Autres dispositions Egalité professionnelle
25/08/2020
Proces verbal negociations 2019 Couverture complémentaire santé - maladie, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salai...
22/08/2019
Proces verbal negociations 2018
03/04/2019
Un accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats représentants des salariés à l'assemblée générale et au conseil d'administration Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel élus Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/02/2019
Un accord d'entreprise relatif à l'organisation des élections des représentants des salariés à l'assemblée générale et au conseil d'administration Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
12/02/2019
Un accord d'entreprise portant sur l'élection des représentants des cadres au comité social et économique central d'entreprise Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés

Marque(s) répertoriée(s)

17
La Brasserie Des Genêts D'or est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
La Brasserie Des Genêts D'or
Marque enregistrée
Numéro : FR4953866
Enregistrée le 13/04/2023
Expire le 13/04/2033
Classes : 32
La Bgo Biere Brassee En Esat est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
La Bgo Biere Brassee En Esat
Marque enregistrée
Numéro : FR4953869
Enregistrée le 13/04/2023
Expire le 13/04/2033
Classes : 32
La Fraise Et Le Copeau est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
La Fraise Et Le Copeau
Marque enregistrée
Numéro : FR4926132
Enregistrée le 06/01/2023
Expire le 06/01/2033
Classes : 6, 19, 20
La Fraise & Le Copeau Menuiserie Solidaire est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
La Fraise & Le Copeau Menuiserie Solidaire
Marque enregistrée
Numéro : FR4926133
Enregistrée le 06/01/2023
Expire le 06/01/2033
Classes : 6, 19, 20
Bière Brassée En Esat est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Bière Brassée En Esat
Marque revoquée
Numéro : FR4904026
Enregistrée le 12/10/2022
Expire le
Classes : 32
Bbe Brasserie Solidaire est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Bbe Brasserie Solidaire
Marque revoquée
Numéro : FR4904025
Enregistrée le 12/10/2022
Expire le
Classes : 32
Binette & Botanique est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Binette & Botanique
Marque enregistrée
Numéro : FR4866737
Enregistrée le 05/05/2022
Expire le 05/05/2032
Classes : 31, 44
Binette & Botanique Les Serres Solidaires est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Binette & Botanique Les Serres Solidaires
Marque enregistrée
Numéro : FR4866742
Enregistrée le 05/05/2022
Expire le 05/05/2032
Classes : 31, 44
Les Genêts D'or est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Les Genêts D'or
Marque enregistrée
Numéro : FR4850047
Enregistrée le 07/03/2022
Expire le 07/03/2032
Classes : 6, 19, 20, 31, 35, 37, 39, 40, 41, 43, 44
Genêts D'or Services est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Genêts D'or Services
Marque enregistrée
Numéro : FR4850043
Enregistrée le 07/03/2022
Expire le 07/03/2032
Classes : 6, 19, 20, 31, 35, 37, 39, 40, 41, 43, 44
Genêts D'or Services est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Genêts D'or Services
Marque enregistrée
Numéro : FR4850036
Enregistrée le 07/03/2022
Expire le 07/03/2032
Classes : 6, 19, 20, 31, 35, 37, 39, 40, 41, 43, 44
Les Genêts D'or est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Les Genêts D'or
Marque enregistrée
Numéro : FR4569054
Enregistrée le 19/07/2019
Expire le 19/07/2029
Classes : 6, 19, 20, 31, 35, 37, 39, 40, 41, 43, 44
Kamadeo est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Kamadeo
Marque enregistrée
Numéro : FR4385489
Enregistrée le 01/09/2017
Expire le 01/09/2027
Classes : 35, 38, 41
 est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Marque revoquée
Numéro : FR3647678
Enregistrée le 29/04/2009
Expire le 29/04/2019
Classes : 35, 36, 37, 41, 42, 43, 44, 45
Genêts D'or Entreprises est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Genêts D'or Entreprises
Marque renouvelée
Numéro : FR3647679
Enregistrée le 29/04/2009
Expire le 29/04/2029
Classes : 6, 16, 20, 30, 37, 39, 40, 41, 43, 44
Les Genêts D'or est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Les Genêts D'or
Marque revoquée
Numéro : FR3190973
Enregistrée le 21/10/2002
Expire le 29/04/2019
Classes : 0, 35, 36, 41, 42, 43, 44, 45
 est une marque déposée par ASSOCIATION LES GENETS D OR
Marque revoquée
Numéro : FR3044660
Enregistrée le 27/07/2000
Expire le 27/07/2010
Classes : 0, 35, 36, 41, 42

Les questions fréquemment posées

2

Quel est le code APE de la société Association Les Genets D Or ?

Le code NAF (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 7010Z (soit : Activités des sièges sociaux).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Association Les Genets D Or ?

L’entreprise Association Les Genets D Or a été créée le 1900 et sa forme juridique est : Association déclarée.
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