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Accord collectif d'entreprise du 27 juin 2025 dans le cadre de la nao 2025 au titre des aides transport et mobilite
Autre, précisez
05/08/2025
Nao 2025
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisati...
05/02/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 15 septembre 2023 relatif à la nao 2023 modifiant l'article 2 sur la prime transport
Evolution des primes
11/12/2023
Accord collectif d'entreprise du 15 septembre 2023 relatif aux aménagements de fin de carrière
Compte épargne temps, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/12/2023
Nao 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Aménagement du temps de travail (modula...
11/07/2022
Accord sur l'égalité h/f et la qvt
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionn...
11/07/2022
Nao 2022 - accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique)
17/01/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens "covid"
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
28/06/2021
Accord collectif relatif à la nao 2021
Système de prime (autre qu'évolution), Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulat...
28/06/2021
Accord collectif sur la durée du temps de travail des salariés non cadres relevant de la convention mutualité
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Durée c...
Accord collectif relatif aux aménagements de fin de carrière
Autres dispositions emploi, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
22/10/2020
Accord collectif relatif au télétravail à titre expérimental
Télétravail, Autre, précisez
21/10/2020
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au cse du 08/11/2018
Autre, précisez
22/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections professionnelles
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
05/12/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au comité social et économique
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
05/09/2018
Negociation annuelle obligatoire 2018 sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
05/09/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap
Autre, précisez, Non discrimination - Diversité
24/08/2018
Egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et qualite de vie au travail
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation...
Marque(s) déposée(s)
17
Umt
Marque revoquée
Numéro : FR4144539
Enregistrée le 24/12/2014
Expire le 24/12/2024
Classes :9,16,35,36,37,39,41,42,43,44,45
Mutualité Terres D'oc
Marque revoquée
Numéro : FR4144547
Enregistrée le 24/12/2014
Expire le 24/12/2024
Classes :9,16,35,36,37,39,41,42,43,44,45
Umt Mutualite Terres D Oc
Marque revoquée
Numéro : FR4122620
Enregistrée le 02/10/2014
Expire le
Classes :9,16,35,36,37,39,41,42,43,44,45
Umt Mutualité Tarnaise
Marque revoquée
Numéro : FR3301902
Enregistrée le 07/07/2004
Expire le 07/07/2014
Classes :0,9,16,35,36,37,39,41,42,43,44,45
Collec'unic'
Marque revoquée
Numéro : FR93491269
Enregistrée le 29/10/1993
Expire le 29/10/2003
Classes :0,9,16,36
Collection Loustic'
Marque revoquée
Numéro : FR93491267
Enregistrée le 29/10/1993
Expire le 29/10/2003
Classes :0,9,16,36
Collection Classic'
Marque revoquée
Numéro : FR93491265
Enregistrée le 29/10/1993
Expire le 29/10/2003
Classes :0,9,16,36
Collection Athletic'
Marque revoquée
Numéro : FR93491262
Enregistrée le 29/10/1993
Expire le 29/10/2003
Classes :0,9,16,36
Collection Pratic'
Marque revoquée
Numéro : FR93491264
Enregistrée le 29/10/1993
Expire le 29/10/2003
Classes :0,9,16,36
Tropic'
Marque revoquée
Numéro : FR93491263
Enregistrée le 29/10/1993
Expire le 29/10/2003
Classes :0,9,16,36
Collection Dynamic'
Marque revoquée
Numéro : FR93491266
Enregistrée le 29/10/1993
Expire le 29/10/2003
Classes :0,9,16,36
Collection Creatic'
Marque revoquée
Numéro : FR93491268
Enregistrée le 29/10/1993
Expire le 29/10/2003
Classes :0,9,16,36
Umt Mutualite Tarnaise
Marque revoquée
Numéro : FR93483937
Enregistrée le 03/09/1993
Expire le 03/09/2003
Classes :0,36,42
Mutexperts
Marque revoquée
Numéro : FR93481731
Enregistrée le 18/08/1993
Expire le 18/08/2003
Classes :16
Cadres7 Lettre D'information Hebdomadaire Des Cadres De L'umt Et Du Reseau Interdepartemental Mutualiste
Marque revoquée
Numéro : FR93481730
Enregistrée le 18/08/1993
Expire le 18/08/2003
Classes :16
Canalmut
Marque revoquée
Numéro : FR93481732
Enregistrée le 18/08/1993
Expire le 18/08/2003
Classes :16
Le Mutualiste Tarnais
Marque revoquée
Numéro : FR93481729
Enregistrée le 18/08/1993
Expire le 18/08/2003
Classes :16
FAQ
2
Quel est le code ape de la société Vyv3 Terres D'oc (VYV3 TO) ?
Le code APE (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6512Z (plus précisément : Autres assurances).